declaration chez le notaire

Discussions autour des possibilités d'édifier sa cabane. Occuper un terrain de loisir selon sa région et les possibilités spécifiques. Habiter les bois. (Merci de créer des nouveaux sujets s'il ne s'agit pas de réponses à des anciens ou si les sujets sont trop anciens)

Modérateur: CabanesRedac

declaration chez le notaire

Messagepar bazooka13 » Mar Mar 29, 2011 11:43 pm

bonjour a tous
pour commencer je tiens a remercier toutes les personnes qui animent ce forum !!!!!
ps: desolé si il y a des fautes pas pro de l'orthographe merci d'avance

voila je viens de visiter un terrain agricole de 1000m2 nc actuellement en zone inondable sur le lequel il y a une caravane deux petits abris de jardin ainsi qu'un puit.
les vendeurs tres gentils ne m'on rien cachée renseignement pris au cadastre pas de soucis jusqu' a la viens maintenant de prendre rdv chez le notaire est il possible de savoir sachant que lorsque les vendeurs on achetés le terrain uniquement la caravane et le puit on eté ajouté cela fait plus de 10ans.
est il possible de savoir si il faut declaré chez le notaire les abris et le puit ou pas merci de vos reponses.
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Messagepar grosminet » Mer Mar 30, 2011 10:02 am

un abri, même en dur, s'il fait moins de 2 m2 au sol, ou s'il n'a pas de fondations (genre abri démontable de jardin) ne sera pas cadastré.
Les puits non plus ne sont pas cadastrés.
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Messagepar bazooka13 » Mer Mar 30, 2011 10:18 am

merci de ta reponse mais que faire alors declaré ou pas ? merci
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Messagepar yann.b » Mer Mar 30, 2011 10:42 am

C'est une bonne question auquel le notaire te répondra. 8)
Pour le reste, demande toutes les preuves de datation: facture, etc... et si tu as un bon dossier, tu fileras au cadastre qui se doit de reporter les bâtiments ...pour officialiser, si c'est ce que tu souhaites.
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Messagepar bazooka13 » Mer Mar 30, 2011 1:37 pm

encore merci oui si cela est possible j'aimerais tout simplement que tout soit en règle étant donné les possibilités et vu les problèmes de certains.
effectivement le vendeur a bien les preuves des travaux du puit .... écouté j'ai rendez vous demain je vous tiens au courant pour que cela puisse servir a d'autres.
1: savoir si il est bon de dit au notaire ce qui il y a sur le terrain 2 abris 1 caravane 1 puit (sachant que je ne veux pas y habiter seulement passer des vacances weekend).
2: savoir qu'il y a aucune charges sur ce terrain actuellement.
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Messagepar bazooka13 » Jeu Mar 31, 2011 1:25 pm

voila après avoir vu le notaire comme prévu il ma conseillé de ne pas déclaré ce qu'il y avait sur le terrain(étant donné que le terrain est inconstructible) pour éviter les problèmes sachant que de toute facon j'avez de quoi prouver l'existence des bâtis avant notre achat.
merci pour les réponses en espérant que sa puisse servi a d'autres.
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Messagepar yann.b » Sam Mai 14, 2011 5:50 pm

C'est Q F D . Vivons.... caché. :wink:
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