habitations légères de loisirs, une faille ?

Discussions autour des possibilités d'édifier sa cabane. (Nota pour les problèmes référants à des difficultés de permis de construire, merci de consulter les forums sur la construction en général.)

Modérateur: CabanesRedac

habitations légères de loisirs, une faille ?

Messagepar enno » Ven Jan 11, 2008 4:26 am

Bonjour !

Je lis dans la partie législation : "Opérations qui sont dispensés de toutes formalités au titre du code de l'urbanisme : (...) habitations légères de loisirs d’une superficie inférieure à 35 m2"

La question est, qu'est ce qui est considéré comme une "habitation légère de loisirs" ? Une cabane de 30m2, démontable, dans laquelle je me rends 2 fois 1 mois, chaque année, j'imagine que ca ne marche pas car la gestion et l'entretien sont pas assurés dans un cadre collectif... Par contre j'ose réver une faille (qui me parrait trop simple). Moi et un groupe de 3 amis nous créons une association loi de 1901 et nous déclarons cette cabane comme siège de l'association... Vous en pensez quoi ???

Encore une fois, merci pour vos précieux conseils...
enno
robinson des bois
robinson des bois
 
Messages: 27
Enregistré le: Sam Déc 15, 2007 2:45 pm

Messagepar vms » Sam Jan 12, 2008 10:49 am

bjr
vu de loin comme ca, habitation légère de loisir et siege d'assotiation ca ne me parrait pas exactement le même but!!!
Rémy
vms
Baron perché
Baron perché
 
Messages: 61
Enregistré le: Jeu Juin 07, 2007 6:21 pm
Localisation: pyrénées orientales

Messagepar enno » Lun Jan 14, 2008 11:00 pm

Et si mon asso avait pour objectif de réunir les membres dans un cadre naturel afin de se raprocher de la nature ? La cabane ne serait pas forcément le siège de l'asso mais du moins le lieu, "de loisir", ou de temps en temps auraient lieu des événements allant dans le sens de la redécouverte de la nature... ???

Je continue à y croire un peu mais après 2/3 recherche je crois avoir compris qu'une habitation légère de loisir ne peut pas être construite sur n'importe quel type de terrain...
enno
robinson des bois
robinson des bois
 
Messages: 27
Enregistré le: Sam Déc 15, 2007 2:45 pm

Messagepar vms » Ven Jan 18, 2008 9:14 pm

pour moi la dernière des choses à faire c'est de prendre son maire et la dde pour des cons.
ok on cherche une autre manière d'habiter, de vivre.
Oui mais il y a des règles. Vous svez, des règles, celles qui font que Sarkozy est élu président et que le système de sécurité sociale francais est un des meilleurs du monde....
alors cherchons un moyen qui satisfasse tout le monde pour arriver au but
MAIS sans montrer ouvertement que l'on veut à tous prix contourner les textes.
Rémy
vms
Baron perché
Baron perché
 
Messages: 61
Enregistré le: Jeu Juin 07, 2007 6:21 pm
Localisation: pyrénées orientales

Messagepar enno » Lun Jan 21, 2008 2:34 am

Le but réel et celui proclamé sont, je le crois, au final très proches. Je ne souhaite pas faire de ma cabane mon domicile principal, mais plutôt une sorte d’habitat secondaire où je pourrai me rendre de temps en temps, accompagné ou non, dans le but de me ressourcer au contact du calme… Prendre le statut d’association pourrait, si mon idée s’avère valable, me permettre de réaliser ce projet dans le cadre de la légalité et justement en le revendiquant. Ce qui me semble être l’inverse de prendre les gens pour des cons…

Effectivement, il y a des règles, des règles qui permettent, à ceux qui ont 300 000e à mettre dans un terrain et autant dans la construction, de se construire des maisons dégelasses en parpaings , une piscines pleine de clore et un garage avec une porte électrique pour abriter leur jolie voiture de beauf. Et puis il y à aussi des règles qui interdisent de construire de petites cabanes écologiques et démontables sur des parcelles de terrain isolés et peu chères. Je ne cherche pas particulièrement à contourner les textes, mais cela ne me dérange pas de les contorsionner quelque peu si cela m’aide à réaliser un projet que je trouve juste et légitime. Rien n’empêche, parallèlement, de tenter de faire avancer le débat en ce qui concerne les petits habitats respectueux et la réglementation actuelle. Les règles ne sont pas toujours bonnes, et celles qui le sont peuvent également donner de mauvais résultats (je ne reprends pas votre premier exemple). On ne peut pas toujours satisfaire tout le monde, alors essayons, en premier lieu, de satisfaire ceux qui ont du bon sens…
enno
robinson des bois
robinson des bois
 
Messages: 27
Enregistré le: Sam Déc 15, 2007 2:45 pm

Messagepar vms » Mar Jan 22, 2008 8:59 pm

je suis bien d'accord avec vous mais présentez bien votre description de l'habitation secondaire où vous viendrez de temps en temps au maire. Si vous parlez d'une habitation pure et simple, il sera à mon avis plus réticent. Encore que, pour un maire, qu'est ce qui va lui prouver et lui garantir que ca restera ad vitam eternam une habitation secondaire????
Rémy
vms
Baron perché
Baron perché
 
Messages: 61
Enregistré le: Jeu Juin 07, 2007 6:21 pm
Localisation: pyrénées orientales


:: au milieu ::

Retourner vers Législation sans bâti existant

 


  • Articles en relation
    Réponses
    Vus
    Dernier message

Qui est en ligne

Utilisateurs parcourant ce forum : Aucun utilisateur enregistré et 0 invités