ISCOROL: lieu de vie économe durable

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Re: ISCOROL: lieu de vie économe durable

Messagepar Oliv' » Dim Nov 26, 2017 5:44 pm

Quel bonheur de se réveiller et admirer le lever du soleil :mrgreen:

Image

Demain épreuve du CACES 1 et AIPR et après ... VACANCES !!! 8)

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Re: ISCOROL: lieu de vie économe durable

Messagepar Miguel » Lun Nov 27, 2017 4:34 am

Ca c'est plutôt une cabane casto? :mrgreen:
Mais oui il faut profiter, ils annoncent pas très beau cette semaine.
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Re: ISCOROL: lieu de vie économe durable

Messagepar Oliv' » Lun Nov 27, 2017 8:20 am

Oui, ou un "abri de jardin" si tu préfères :lol:
Il fallait bien que je trouve un truc en attendant pour virer tout le bordel que j'ai dans la caisse du camion, ça c'est fait !
Et vu le prix que j'ai payé, j'allais pas m'en priver.
Les autres cabanes vont bientôt se mettrent en route, en fait, je vais faire un village de cabanes :lol:

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Re: ISCOROL: lieu de vie économe durable

Messagepar Oliv' » Mar Nov 28, 2017 6:26 pm

Youhou !
CACES et AIPR réussis, je vais pouvoir creuser mon bassin écologique :D

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Re: ISCOROL: lieu de vie économe durable

Messagepar Oliv' » Lun Déc 04, 2017 2:29 am

J'ai lu dans un commentaire dans la section "législation" que le sous sol d'un terrain n'appartenait pas au proprietaire, après quelques recherches je pense pouvoir dire que c'est une erreur ...


Article 552
Créé par Loi 1804-01-27 promulguée le 6 février 1804
La propriété du sol emporte la propriété du dessus et du dessous.

Le propriétaire peut faire au-dessus toutes les plantations et constructions qu'il juge à propos, sauf les exceptions établies au titre " Des servitudes ou services fonciers ".

Il peut faire au-dessous toutes les constructions et fouilles qu'il jugera à propos, et tirer de ces fouilles tous les produits qu'elles peuvent fournir, sauf les modifications résultant des lois et règlements relatifs aux mines, et des lois et règlements de police.


Je me demandais ça parceque vu que le club de spéléo a trouvé une grotte énorme à 36 m sous mon terrain, je suis donc aussi le proprio de cette grotte :D :mrgreen: :mrgreen:

Réglementation propriété des grottes :

Dans la législation française, la propriété du sol entraîne celle du sous-sol.
Il faut toutefois distinguer la propriété du sous-sol de celle de ses produits, comme les substances minérales, qui relèvent du droit minier.
Une cavité souterraine appartient donc au propriétaire du terrain situé en surface.

C’est-à-dire que le propriétaire d’une parcelle cadastrale possède le volume contenu dans un cône renversé dont sa parcelle constitue la base et, le centre de la terre le sommet.

Une grotte peut donc appartenir à plusieurs propriétaires, et son exploitation devra alors faire l’objet d’accords commerciaux (SCI, SA etc…).



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