Législation construction sans fondation inférieure à 20m2

Discussions autour des possibilités d'édifier sa cabane. Occuper un terrain de loisir selon sa région et les possibilités spécifiques. Habiter les bois. (Merci de créer des nouveaux sujets s'il ne s'agit pas de réponses à des anciens ou si les sujets sont trop anciens)

Modérateur: CabanesRedac

Législation construction sans fondation inférieure à 20m2

Messagepar dreamer » Sam Aoû 16, 2014 4:22 pm

Bonjour,

Après multiples recherches, je trouve tout et son contraire concernant la construction d'un abri/cabane d'une surface inférieure à 20m2 sur terrain NON constructible. Dans ma tête, il était clair qu'il était impossible de construire quoique ce soit sur un terrain non constructible. Or, un ami me dit qu'il est possible, sous réserve d'acceptation du maire, de construire un abri quelconque (sans "fondation") d'une surface inférieure à 20m2 sur terrain non constructible en faisant une déclaration préalable de travaux.

Je ne trouve pas d'information claire et précise confirmant ou infirmant ses dires. En avez-vous ? Est-ce donc envisageable ?

En vous remerciant d'avance
dreamer
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Re: Législation construction sans fondation inférieure à 20m

Messagepar Babs » Mer Aoû 20, 2014 7:15 am

Bonjour,

cela m’intéresse aussi mais quid d'un document de construction préalable? Le - 20m étant une extension plus ou moins proche.
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Re: Législation construction sans fondation inférieure à 20m

Messagepar bazooka13 » Jeu Aoû 21, 2014 1:14 am

bonsoir,

voila je vais essayé de vous renseigner au mieux, effectivement votre ami a bien raison il y a bien des communes ou le maire ou un responsable de l'urbanisme pourra acceptez votre demande.

pour ma part dans une ville du sud de la France j'ai pu avoir une autorisation sur une parcelle boisée classé, après avoir pris rendez-vous a l'urbanisme de la commune j'ai seulement expliqué que mon but été de pouvoir avoir un abri de jardin pour l'entretiens du terrain car habitant dans un appartement il été impossible pour moi de stocker le matériels. la personne ma très bien reçu et on a essayait ensemble de trouver le meilleur endroit sur le plan cadastral(la ou il y avait le - d'arbres) pour l'implanter avec ou sans fondation.
par contre il a bien insister sur le fait que je ne devait pas dépasser les 10/12m2. personnellement je me suis présenté avec pas mal d'arguments qui tenaient la route ex (entretiens du terrain,coupe, création d'un potager...) sans vouloir y habiter car je possédé déjà un domicile ....et que mon but été de garder ce coté boisée.

mais pour seulement répéter ce qui ce dit sur le site, seul votre propre expérience pourra vous donnez l'unique réponse que vous attendez.
déplacez vous,renseignez vous(site de la ville,politique,cadastre,urbanisme, observé bien le voisinage si il y en a car chaque cas est bien diffèrent.
la réponse pour être différente d'une personne a l'autre.
sinon faite et voyait ce qui ce passe ou pas...
en espérant vous avoir renseignez au mieux.

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