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News News de Législation avec un bâti existant

Plan de Législation avec un bâti existant » Forum : Législation avec un bâti existant

Discussions autour des possibilités de bâtir et rénover sa cabane.(Merci de créer des nouveaux sujets s'il ne s'agit pas de réponses)

Modifications sur terrain NC avec abri de jardin

Je relais:

Bonjour,
il Y aurait un terrain de 5000m2 a vendre, dans une foret du Tarn. Eau par récup d'eau de pluie et système photovoltaique pour l’électricité, plus une boite aux lettres.

Sur ce terrain il y a un abri de jardin en dur 16M2, cadastré et mentionné comme tel. Il a été rajouté une toiture en tôles, de 30M2, non cadastré.
Une clôture bois et grillage, non mentionné sur le cadastre, fait le ...
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Agrandissement terrain non constructible

Bonjour à tous et à toutes!!
Je voulais d'abord vous raconter mon histoire: j'ai trouvé une jolie maison, signé le compromis et eu le prêt mais les acheteurs faisant marche arrière, voila que je me lance dans une bataille pour être indemnisée à juste titre ( bref, la galère, les cartons faits, mon avenir professionnel qui allait avec cette maison effondré...) je ne vois aucune solution aujourd'hui et plus rien ne va mais j’ai eu ...
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projet achat terain agricole avec bergerie

Bonjour,
A chaque sujet ses particularités, alors je me lance car je suis vraiment perdu.

J'ai un projet d'achat d'un lots de terrains de 3 ha cadastrés vergés, tallis, prés, Landes perdus dans la nature sur lequel se trouve une bergerie qui a son propre numéro de cadastre noté nature de culture "Sol".
La mari décédé de la propriétaire a entièrement restauré cette bergerie et en a fait un lieux aménagé pour passer ses weekend ...
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Est il possible de regulariser une extension en zone ND?

Bonjour
je vous expose mon cas:
sur un terrain boisé,moins de 5000M2, accés par une servitude, à moins de 500M d'une éolienne, en zone ND, sur; PPRI, PPRG, soit disant, regis par le code forestier ou je peux faire ce que je veux (pépinière) confirmation par mail de la DDT.
Il y a un cabanon de vigne cadastré, 16M2, et une extension faite à l'époque du plus du double (toiture seulement).
Ce cabanon a été ...
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Achat immobilier zone NC avec clause suspensive

Nous transmettons à nos chers membres ce post reçu par mail.

Bonjour,
il Y aurait un terrain de 5000m2 a vendre, dans une foret du Tarn. Eau par récup d'eau de pluie et système photovoltaïque pour l’électricité, plus une boite aux lettres.

Sur ce terrain il y a un abri de jardin en dur 16M2, cadastré et mentionné comme tel. Il a été rajouté une toiture en tôles, de 30M2, non cadastré.
Une clôture bois ...
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Assurances pour cabanes HLL

Bonjour à tous,

Je souhaite assurer un terrain boisé avec étang (15 000m2), ainsi que les HLL (cabanes bois, containers,...)qui accueilleront mes hôtes.
A quel(s) type(s) d'assurance(s) souscrire? Avez-vous une assurance "spécialisée dans le domaine"? Quelle enseigne me conseillez-vous? Quel tarif "raisonnable" vous semble justifié?
D'avance merci pour vos réponses.
Bonne journée à tous Carole
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Rénovation toiture cabanon zone agricole

Bonjour à tous,

Je posède un terrain agricole ou ce trouve une ruine en assez bonne état : il ne reste que les murs mais ils sont à la hauteur d'origine, il ne lui manque qu'un toit. Cette ruine est cadastré et indiqué celon la légende comme un batiment et non une ruine
Ma question est la suivante, est ce que je peu rénover (reconstruire) le toit de ce dernier ? une simple déclération de ...
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réhabilitation de bâtiment existant en zone ND

Bonjour,

Mon mari et moi-même avons un projet de construction sur un terrain classé zone de protection de site à l'ancien POS de la commune. Je dis ancien car depuis quelques mois il est caduc et notre référence est le RNU en attendant le prochain PLU.
Ce terrain est en bord de route, facile pour les VRD, au milieu d'autres habitations et il subsiste des murs de l’ancienne habitation (la partie restante la plus haute ...
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Demander l'électricité dans mon maset

Bonjour. Petite question qui a déjà dû etre posée mais chaque cas est particulier donc je me lance. Jai acheté il y a un peu plus de trois ans un maset qui était auparavant habité depuis une dizaine d'années. Ce maset était cadastré. Je lai rénové, je paie ma taxe d'habitation, mon foncier, jai une boite aux lettres, je vote... Bref cest chez moi. Malheureusement il y a trois mois il a entièrement brûlé. Jai ...
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Cabane

Bonjour a tous,
J ai acheté un terrain constructible sur sa moitié basse,demandé et obtenu un permis de construire en bonne et due forme, dans l intention d auto construire. Le terrain qui se situe dans le périmètre du château et très pentu.
Mes chers voisins sont touts deux très pénible par rapport au bruit. Et après de multiple plainte auprès de la mairie, le conseil a accepter des horaire de travail le samedi beaucoup ...
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