Nous sommes le Sam Mai 25, 2013 4:05 pm

News News de Législation sans bâti existant

Plan de Législation sans bâti existant » Forums : Législation sans bâti existant

Discussions autour des possibilités d'édifier sa cabane. (Nota pour les problèmes référants à des difficultés de permis de construire, merci de consulter les forums sur la construction en général.)

cabane dans une école

bonjour,
je travaille dans une école où les enfants aimeraient bien faire construire une cabane en hauteur (probablement sur pilotis vus le peu de tenue des arbres de la cour), mais je ne trouve nulle part de règlementation spécifique concernant les normes à utiliser dans ce cas. Quelqu'un a-t-il connaissance d'un endroit où cela existe déjà? ou de l'endroit où je pourrais trouver les textes?
merci d'avance
cordialement
patricia
Lire la suite : cabane dans une école | Vus : 563 | Réponses : 1


Nouveau projet sur terrain NC (DP)

Message effacé
Lire la suite : Nouveau projet sur terrain NC (DP) | Vus : 2383 | Réponses : 17


Faut il mettre une commune sur le fait accompli?

Tous est dit dans le titre.
Faut il une fois qu'une construction "sauvage" est réalisée, chercher une bénédiction municipale.
il serait intéressant de débattre sur ce sujet car il revient plus ou moins implicitement dans les mails ou les posts.
On va faire un vote, et on recherche les témoignages d'échecs et éventuellement les réussites.
Merci en cas de réponse de documenter votre propos pour avoir des éléments propres à votre cas.
Lire la suite : Faut il mettre une commune sur le fait accompli? | Vus : 4033 | Réponses : 32


Art sur législation sans bâti existant.

Bonjour.

Info pratique sur la construction sans bâti existant....

Par ailleurs, en application de l’article R.421-2b du code de l’urbanisme sont dispensées de toute formalité, en raison de leur nature ou de leur très faible importance, sauf lorsqu’elles sont implantées dans un secteur sauvegardé dont le périmètre a été délimité ou dans un site classé, les habitations légères de loisirs implantées dans un terrain de camping ou un parc résidentiel de loisirs autorisé et dont ...
Lire la suite : Art sur législation sans bâti existant. | Vus : 1207 | Réponses : 3


Cabane pour 2 anesses

Bonjour à tous,

tout est dans le titre. Je souhaiterai construire une cabane pour nos 2 anesses. Seuelment, que pouvons nous faire ?
Je suis propriétaire d'un terrain de 5000m². J'y est fait construire une maison sur le CU de 2000m². Les 3000m² restant sont en terre agricoles.
Donc cette partie sera dédié aux anesses. Et par conséquent, je veux y construite un abri pour les anesses.

Quelqu'un peut il me dire si nous devons ...
Lire la suite : Cabane pour 2 anesses | Vus : 474 | Réponses : 0


construire une cabane 60m2 dans un bois

bonjour
je suis propriétaire d'un bois ou une cabane de 20m2 y est installé
j aimerai installer une nouvelle cabane tout confort mais autonome en energie pour en profiter le week end et l'été
seulement voila je ne sais pas comment m'y prendre pour avoir les autorisations vu que c'est un terrain non constructible
ai je des chances d'avoir l'autorisation du maire? faut il imperativement passer par un permis de construire ou dois je m ...
Lire la suite : construire une cabane 60m2 dans un bois | Vus : 1366 | Réponses : 1


témoignage sur construction -20m2

bonjour a tous,
c'est avec plaisir que je découvre ce forum et j'y ai trouvé pas mal de d'info intéressante ,
j'envisage l'achat d'un petit bois afin d'y construire une cabane en dur de moins de 20 m2,
mon but n'est pas d'y vivre mais d'avoir un pied a terre dans le pays,
je compte partir d'europe d'ici 1 ans et demie ,
j'aimerai savoir combien d'entre vous on put avoir les autorisation requise
et ...
Lire la suite : témoignage sur construction -20m2 | Vus : 2314 | Réponses : 5


Datation document...

J'ai une info.

Pas encore testé, donc à suivre sur ce sujet.
L'hôtel des impôts est assermenté pour poser un tampon, une datation officielle d'un document. Donc cela peut servir à tout, accord entre parties, et éventuellement un ensemble de prises de vues de construction.
Lire la suite : Datation document... | Vus : 1228 | Réponses : 2


Hauteur construction bois

Bonjour à tous et à toutes,
J' ai entrelu sur un bouquin dédié aux constructions légéres que l' on pouvait en monter une ,sans autorisation , à condition qu' elle ne dépasse pas les 20 M2 et surtout ...que sa hauteur n' exéde pas 1,70 au dessus du sol naturel ????
Quelqu'un est-il au courant de cette possibilité , et peut-il la ratacher à une loi ?
Merci pour vos réponses
Lire la suite : Hauteur construction bois | Vus : 3043 | Réponses : 17


Cabane de jardin

Bonjour à tous, et voici mon premier sujet sur ce forum. J'ai un petit peu parcouru le site mais je voulais savoir qu'elle surface maximale est autorisée pour construire sans aucune demande? Il me semble que c'est 2M² comme indiqué dans une de vos rubrique. Ce serait pour faire une petite cabane en bois sympa dans laquelle on pourrai juste y dormir pour l'été.

J'habite Nice et j'ai une maison avec un jadin avec de ...
Lire la suite : Cabane de jardin | Vus : 1866 | Réponses : 2


 

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