Nous sommes le Lun Sep 01, 2014 10:58 pm

News News de Législation sans bâti existant

Plan de Législation sans bâti existant » Forums : Législation sans bâti existant

Discussions autour des possibilités d'édifier sa cabane. (Nota pour les problèmes référants à des difficultés de permis de construire, merci de consulter les forums sur la construction en général.)

declaration chez le notaire

bonjour a tous
pour commencer je tiens a remercier toutes les personnes qui animent ce forum !!!!!
ps: desolé si il y a des fautes pas pro de l'orthographe merci d'avance

voila je viens de visiter un terrain agricole de 1000m2 nc actuellement en zone inondable sur le lequel il y a une caravane deux petits abris de jardin ainsi qu'un puit.
les vendeurs tres gentils ne m'on rien cachée renseignement pris au cadastre pas ...
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législation terrain de loisir

bonjour, nous souhaiterions acheter un terrain de loisir et pouvoir y habiter. Combien de mois par an, est-ce possible?
Qu'en ait il pour l'aissainissement? edf et eau?
Quelles sont les règles ?
que pouvons nous y poser? chalet, yourtes, cabanes, mobil homes?......
Je cherche surtout à être informé sur ce qu'il y a de légale! je sprend tous les renseignement possible et inimaginable car je n'y connait rien et légifrance c'est le casse tête!
merci ...
Lire la suite : législation terrain de loisir | Vus : 6332 | Réponses : 5


Législation terrain agricole en espagne ?

A tout hasard, quelqu'un ici connaitrait-il la législation espagnole concernant les terrain agricoles ?
J'ai trouvé un très beau terrain et peu cher dans la région de Huesca (Pyrénées). Le vendeur précise qu'il est possible de construire une petite cabane à outils ou une bâtisse avec un projet agricole, mais je ne sais pas ce qu'il en est réellement. D'autant que je n'ai pas de projet agricole ! Je voudrais juste construire une petite cabane ...
Lire la suite : Législation terrain agricole en espagne ? | Vus : 2503 | Réponses : 4


demarche gite cabane dans les arbres

Bonjour
Mon ami et moi avons comme projet de monter un gite de cabanes dans les arbres. Nous voudrions pouvoir commencé notre dossier mais ne savons pas du tout par où commencer. Qui contacter concernant la legislation, avoir des informations, des aides financières, les normes, ...
En esperant que vous pourrez nous eclairés.
Merci
Lire la suite : demarche gite cabane dans les arbres | Vus : 3501 | Réponses : 9


création camping déclaré

Bonjour,

Je suis propriétaire d'un terrain situé en zone ND, et je souhaiterai avec ma conjointe créer un camping déclaré au sens des articles R421-23c et R421-19c du code de l'urbanisme.

Apres contact avec l'urbanisme de mon village et la lecture du règlement de la zone ND ou il est ecrit " Occupation et utilisation des sol interdites : - Le camping, le caravaning et le stationement isolé des caravanes en dehors des cas prévus ...
Lire la suite : création camping déclaré | Vus : 1203 | Réponses : 2


Interdit d'être pauvre et heureux!

Fini les vacances pour des idéologues comme moi qui voulais vivre heureux,
dans sa cabane aux fond des bois .


>
> Le 14 decembre sera discutée à l'assemblée nationale à Paris la proposition de loi dit "lopsi2":
> Vivre dans les camions, les yourtes, les tipis, les roulottes et cabanes deviendra strictement interdit.
> Amende de 3700€ pour le maire qui ne dénonce pas et destruction de l'habitat dans les 48h.
>
> Cette ...
Lire la suite : Interdit d'être pauvre et heureux! | Vus : 1429 | Réponses : 6


legislation pour un gite de cabane dans les arbres...?

Bonjour!
je voudrai fabriquer des gites cabanes dans les arbres (- de 30m2), en suivant la législation en vigueur (normes de construction, etc..). Mon idée c'est de monter un dossier, d'aller voir directement les maires des communes qui m'intéressent et leur proposer mon projet. S'il leur parait intéressant pour améliorer le potentiel touristique de leur commune, peut être me permettront ils de trouver plus facilement un terrain boisé a vendre. cependant avant d'aller voir les ...
Lire la suite : legislation pour un gite de cabane dans les arbres...? | Vus : 1786 | Réponses : 1


permis de construire pour yourte

Bonjour,

Ne sachant pas si j'ai posté mon message au bon endroit je le réécrit ici...


Voilà, nous souhaitons nous installer à l'année dans une yourte avec nos 2 enfants.
Devant les nombreux témoignages d'expulsions et autres démêlées avec la justice que nous avons pu trouver, et parce que nous souhaitons juste vivre sereinement chez nous et en accord avec nos valeurs, nous avons décidé de passer par la "filière administrative" du CU et du ...
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cabane en aquitaine

Bonjour,
Nous sommes un jeune couple cherchant un terrain non constructible (faute de moyen) pour pouvoir monter une cabane en bois démontable qui puisse passer en habitation légère de loisir. Donc pour le moment nous sommes dans le secteur du bassin d'arcachon, nous faisons le tour des mairies pour en trouver une qui a une zone pour les HLL, qui nous accepte et qui a également dans cette zone un bout de terrain de libre... ...
Lire la suite : cabane en aquitaine | Vus : 699 | Réponses : 1


bonjour et demande d'informations

Bonjour,

J'ai une certaine expérience de la vie en cabane, d'amis au Canada, ou de séjours de vacances dans des cabanes louées en norvège...

Je suis photographe et je me spécialise actuellement sur la photographie de nature.

Je cherche donc à savoir ce qu'il faut faire, en France, pour me construire ma cabane en pleine nature (zone de montagne) pour pouvoir y pratiquer la photographie, en vivant complètement intégré à l'environnement.

Je n'ai pas de ...
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