Nous sommes le Ven Sep 04, 2015 4:25 pm

News News de Législation sans bâti existant

Plan de Législation sans bâti existant » Forum : Législation sans bâti existant

Discussions autour des possibilités d'édifier sa cabane. (Nota pour les problèmes référants à des difficultés de permis de construire, merci de consulter les forums sur la construction en général.)

gite dans des cabanes perchées

Bonjour à toutes et a tous.
Tout d'abord un grand merci pour votre site qui est très riche en informations pratiques ! je suis fan de certaines cabanes :)


Mais voila j'ai un petit problème pour trouver des renseignement au niveau législatif pour mon projet.

Mon père (qui est agriculteur) viens de faire l’acquisition d'anciennes maisons dans une vallée "reculée". En effet les maisons (anciennes maisons d'habitations ...
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avis de preemption avec contre-proposition de prix

bonjour
je tiens a remercier les personnes du forum pour tous ces conseils et tutos, mais il va faloir remettre sa a une prochaine fois pour moi, lundi matin je reçois apres 4 mois d'attente un AR de la safer (2jours avant la signature chez le notaire) pour un avis de preemption avec contre proposition, donc je commence a decourager d'acheter quelque chose car sa fait deja plus de 3ans qu'on cherche et a chaque ...
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Terrain / Cabane

Bonjour à tous,

Voilà, je cherche à acheter un petit terrain en Bretagne pour une petite cabane en bois. Par contre je me pose beaucoup de questions concernant au fait que le terrain soit constructible ou pas. Quels sont les risques de construire une petite cabane sans autorisation.

Je suis fan de nature et aimerais y vivre à l'année. Question con mais comment peut-on avoir une adresse à donner (si le terrain est non constructible...) ...
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Problème autorisation

Bonjour à tous et toutes,

En reconversion professionnelle, je souhaite créer une activité de loisirs originale et respectueuse de l'environnement : un sentier pieds nus. Il n'en existe que très peu en France et aucun dans mon département. J'ai enfin trouvé un propriétaire intéressé par mon projet et qui me louerai quelques parcelles boisées de son terrain.
Cependant, ces parcelles sont classées en zone montagne (600 m d'altitude) sans PLU sur la commune et les ...
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comment faire?

Bonjour!
nous souhaitons pouvoir retourner chez nous en Haute-Savoie aussi souvent que possible mais le prix des terrains et maisons nous fait peur pour une résidence secondaire ...nous cherchons donc un terrain non constructible / agricole mais on se demande ce qu'on peut mettre dessus:mazot,caravane etc et si on peut filtrer l'eau de source, installer des panneaux solaires etc...
On est au début de nos recherches et ça nous parait bien compliqué donc mrci pour ...
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l'après procès de toulouse pour tom et Léa?

bonjour, j'ai suivi le procès de Tom et Léa et apparemment c'est bon pour eux, ils peuvent continuer à vivre dans la yourte. nous souhaitons acquérir une yourte et la poser dans le pays basque mais savez vous s'il y a eu des changements légaux depuis??merci
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declaration chez le notaire

bonjour a tous
pour commencer je tiens a remercier toutes les personnes qui animent ce forum !!!!!
ps: desolé si il y a des fautes pas pro de l'orthographe merci d'avance

voila je viens de visiter un terrain agricole de 1000m2 nc actuellement en zone inondable sur le lequel il y a une caravane deux petits abris de jardin ainsi qu'un puit.
les vendeurs tres gentils ne m'on rien cachée renseignement pris au cadastre pas ...
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législation terrain de loisir

bonjour, nous souhaiterions acheter un terrain de loisir et pouvoir y habiter. Combien de mois par an, est-ce possible?
Qu'en ait il pour l'aissainissement? edf et eau?
Quelles sont les règles ?
que pouvons nous y poser? chalet, yourtes, cabanes, mobil homes?......
Je cherche surtout à être informé sur ce qu'il y a de légale! je sprend tous les renseignement possible et inimaginable car je n'y connait rien et légifrance c'est le casse tête!
merci ...
Lire la suite : législation terrain de loisir | Vus : 9038 | Réponses : 5


Législation terrain agricole en espagne ?

A tout hasard, quelqu'un ici connaitrait-il la législation espagnole concernant les terrain agricoles ?
J'ai trouvé un très beau terrain et peu cher dans la région de Huesca (Pyrénées). Le vendeur précise qu'il est possible de construire une petite cabane à outils ou une bâtisse avec un projet agricole, mais je ne sais pas ce qu'il en est réellement. D'autant que je n'ai pas de projet agricole ! Je voudrais juste construire une petite cabane ...
Lire la suite : Législation terrain agricole en espagne ? | Vus : 4493 | Réponses : 4


demarche gite cabane dans les arbres

Bonjour
Mon ami et moi avons comme projet de monter un gite de cabanes dans les arbres. Nous voudrions pouvoir commencé notre dossier mais ne savons pas du tout par où commencer. Qui contacter concernant la legislation, avoir des informations, des aides financières, les normes, ...
En esperant que vous pourrez nous eclairés.
Merci
Lire la suite : demarche gite cabane dans les arbres | Vus : 4377 | Réponses : 9


 

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