ISCOROL: lieu de vie économe durable

Oliv'

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J'ai été filer la main à un pote qui monte un pôle "écologique".
Un bâtiment de 1600 m2 avec negoce, boxes pour artisans, salle de formation, bureaux ...
Pour ma part, j'ai monté une "cabane" de 9m2 sur mon terrain, lol ! Petit à petit, l'oiseau fait son nid.
 

Le castor

Baron perché
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Ah ok. Aussi je me disais, tu vas un peu vite en besogne. Bon, il y a des rapides partout.
 

Oliv'

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Je fais pas dans la dentelle, pas le temps o_O



Oliv' ;)
 

Oliv'

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Quel bonheur de se réveiller et admirer le lever du soleil mr Green



Demain épreuve du CACES 1 et AIPR et après ... VACANCES !!! :eek:

Oliv' ;)
 

Miguel

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sud aveyron
Ca c'est plutôt une cabane casto? mr Green
Mais oui il faut profiter, ils annoncent pas très beau cette semaine.
 

Oliv'

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Oui, ou un "abri de jardin" si tu préfères o_O
Il fallait bien que je trouve un truc en attendant pour virer tout le bordel que j'ai dans la caisse du camion, ça c'est fait !
Et vu le prix que j'ai payé, j'allais pas m'en priver.
Les autres cabanes vont bientôt se mettrent en route, en fait, je vais faire un village de cabanes o_O

Oliv' ;)
 

Oliv'

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Youhou !
CACES et AIPR réussis, je vais pouvoir creuser mon bassin écologique :D

Oliv' ;)
 

Oliv'

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J'ai lu dans un commentaire dans la section "législation" que le sous sol d'un terrain n'appartenait pas au proprietaire, après quelques recherches je pense pouvoir dire que c'est une erreur ...


Article 552
Créé par Loi 1804-01-27 promulguée le 6 février 1804
La propriété du sol emporte la propriété du dessus et du dessous.

Le propriétaire peut faire au-dessus toutes les plantations et constructions qu'il juge à propos, sauf les exceptions établies au titre " Des servitudes ou services fonciers ".

Il peut faire au-dessous toutes les constructions et fouilles qu'il jugera à propos, et tirer de ces fouilles tous les produits qu'elles peuvent fournir, sauf les modifications résultant des lois et règlements relatifs aux mines, et des lois et règlements de police.


Je me demandais ça parceque vu que le club de spéléo a trouvé une grotte énorme à 36 m sous mon terrain, je suis donc aussi le proprio de cette grotte :D mr Green mr Green

Réglementation propriété des grottes :

Dans la législation française, la propriété du sol entraîne celle du sous-sol.
Il faut toutefois distinguer la propriété du sous-sol de celle de ses produits, comme les substances minérales, qui relèvent du droit minier.
Une cavité souterraine appartient donc au propriétaire du terrain situé en surface.

C’est-à-dire que le propriétaire d’une parcelle cadastrale possède le volume contenu dans un cône renversé dont sa parcelle constitue la base et, le centre de la terre le sommet.

Une grotte peut donc appartenir à plusieurs propriétaires, et son exploitation devra alors faire l’objet d’accords commerciaux (SCI, SA etc…).



Oliv' ;)
 

Flo50

Baron perché
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Je ne crois pas. Une grotte c'est spécial. C'est comme une construction souterraine. Mais trouve une maison romaine sous ton jardin, tu verras à qui çà appartient. :)
 

Oliv'

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De retour après deux mois de vacances je vais attaquer sérieusement mon micro-village.
Pour la grotte pas de souci, effectivement si je trouve un vestige romain c'est autre chose mais je sais d'avance et de source sure que j'en trouverai pas.

Oliv' ;)
 

Oliv'

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Petite source d'inspiration pour mon terrain, des cabanes vues dans la Haute Vallée de l'Aude :eek:



Oliv' ;)
 
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