Tipi // conflit avec le maire

Yourtes, tipis, roulottes, habitats mobiles. Vos discussions en rapports aux habitats textiles et nomades. Les tiny houses et les camions aménagés. (Merci de créer des nouveaux sujets s'il ne s'agit pas de réponses à des anciens ou si les sujets sont trop anciens)

Modérateurs: CabanesRedac, Miguel

Tipi // conflit avec le maire

Messagepar hiboo » Mar Juin 12, 2012 9:58 am

Bonjour,

Je me présente, Hiboo, j'aspire à une vie plus sereine et harmonieuse. Une des pierres à ce vaste édifice a été d'installer un tipi pour l'été (pour y passer mes week-ends) sur un terrain dont je suis propriétaire en Drôme provençale. C'est notamment à travers ce forum que l'idée m'est venue, sur lequel j'ai trouvé beaucoup d'inspiration, j'en profite pour vous remercier !

Au niveau légal, si je ne m'abuse, mon tipi est considéré comme une simple tente (cf : http://www.senat.fr/questions/base/2009 ... 09969.html et article R.111-41 code de l'urbanisme). J'ai estimé, peut-être à tort, que je n'avais pas, selon ces articles, à faire de déclaration préalable.
Après installation, j'ai pris contact avec le maire (toute petite commune rurale), pour expliquer ma démarche, me présenter et faire connaissance. L'entretient téléphonique c'est très mal passé, il à visiblement mal pris le fait que je ne lui demande pas l'autorisation. Il a été agressif, absolument pas à l'écoute, menaçant et moralisateur. J'ai pris rendez-vous, en me disant qu'en allant le voir de visu, en étant accompagné et avec un peu de recul les choses aller se débloquer. Ça a été pire...
Dans l'intervalle, il a prévenu la DDT, ainsi que la gendarmerie. Il me dit que la DDT appuie son point de vue (l'installation est illégale) et qu'il va prononcé un avis de démontage / expulsion sous 8 jours que je vais recevoir par recommandé. Au passage, j'ai eu le droit à des remarques telle que "les gens qui habitent là dessous -ndlr tipi et yourtes- c'est tous des drogués" ou encore "tu vas enlever ta saloperie de là ou c'est moi qui vais le faire". J'ai eu une leçon de morale, comme quoi je devais payer pour les erreurs que j'ai commises, et qui s'en fait le devoir de me le faire comprendre. Un discours totalement indigne d'un élu. Bref, le maire en fait une affaire personnelle.
Je suis complétement abasourdi, et j'ai pas mal de questions, je sollicite donc l'aide des bonnes volontés. Mon objectif est de revenir à la loi, et de sortir du terrain émotionnel et affectif. Je vais dans un premier temps appeler la DDT, pour avoir un leur éclairage.
Voici mes questions :
1/ Pensez vous que c'est juste légalement, de considérer mon tipi comme une tente (je précise qu'il n'est pas équipé en sanitaires et cuisine, juste un poêle et un plancher de moins de 20m2 et de moins de 60cm de haut).
2/ Selon la loi, est-ce que j'aurais dû faire une demande préalable, pour déclarer que j'allais camper sur mon propre terrain ?
3/ Quel est le rôle de la DDT, est qui à le plus de pouvoir entre la DDT et le maire ? J'ai lu, notamment sur Yurtao, que la DDT était souvent très réticentes aux installations alternative. Dans mon cas, vu le maire, je pense pas que la DDT peut être pire. Si la DDT valide légalement l'installation, le maire peut-il faire recours et continuer de me nuire ?

Si vous avez des idées, suggestions, conseils, je suis prenneur.

Merci à vous tous,

Hiboo

PS pour le modérateur : j'ai mis ce post dans habitat nomade, libre à vous de le déplacer si vous pensez qu'il à plus sa place ailleurs (législation ?).
hiboo
cabanaute
 
Messages: 3
Enregistré le: Mar Juin 12, 2012 8:58 am

Re: Tipi // conflit avec le maire

Messagepar epona » Ven Juin 15, 2012 1:43 pm

Bonjour,

Tu peux voir ici pas mal d'infos sur la réglementation des yourtes, c'est pareil pour les tipis je pense.

http://www.yourteco.com/reglementation.php

Il y a aussi des associations et collectifs de défenses, ils pourront peut-être t'aider...

En tout cas, bon courage, parce que c'est pas drôle de se battre contre l'arbitraire..

Tu as été voir le site au petit colibri? Le pauvre gars il se bat depuis des années contre le maire de la commune où il est installé...
epona
constructeur
constructeur
 
Messages: 11
Enregistré le: Mer Juin 13, 2012 6:11 pm

Re: Tipi // conflit avec le maire

Messagepar hiboo » Ven Juin 15, 2012 5:03 pm

Merci pour ta réponse, et pour ton soutien ! En effet au niveau législation c'est la même chose que pour une yourte, je devrai normalement être assimilé à une tente. C'est ce que dit à la fois les assos comme HALEM (avec qui je suis en contact), Yurtao, Cheyen mais aussi le législateur, c'est ça le pire ! Sauf que le maire n'en a rien à faire, lui considère que c'est une habitation, sans apporter aucun élément juridique, ni même d'ailleurs contester mon analyse. La DDT, qui suit le dossier, et à qui j'ai écrit doit me faire une réponse la semaine prochaine. Sauf que dans l'intervalle, j'ai reçu une mise en demeure de démonter sous 8 jours du maire... Je ne me fait guère d'illusions sur l'issue du dossier, surtout que le préfet du département à demandé aux équipes de la DDT de cibler spécifiquement les installations type yourtes et assimilés. Bonjour la discrimination, on appel ça un délit de sale gueule !
De toute manière, j'ai décidé de démonter le tipi, ça devait être un lieu serein, de repos et d'ouverture, vu les réactions, c'est plus du tout le cas, et je n'ai pas envie de ça.
Je repasserai sur le forum pour donner l'issue du dossier, ça peut aider d'autres personnes, qui, je ne le souhaite pas, peuvent être dans ce cas. En lisant d'autres post, je me rend compte que le maire détient de gros pouvoir -de nuisance ?- et que c'est complexe de lutter contre les abus de pouvoir. Les municipales c'est dans un an je crois :D ?
hiboo
cabanaute
 
Messages: 3
Enregistré le: Mar Juin 12, 2012 8:58 am

Re: Tipi // conflit avec le maire

Messagepar epona » Mar Juin 19, 2012 6:18 pm

Tu tiens beaucoup à rester dans ce lieu?
Tu ne peux pas t'installer ailleurs?
C'est aussi l'avantage de l'habitat nomade, c'est qu'il est nomade, et donc peut s'installer ailleurs...

Pour l'instant j'habite une maison, en dur, et je ne supporte plus les voisins avec leurs tondeuses, tronçonneuses, leur mode de vie individualiste, aucun partage, pour rien, aucun co voiturage...
Alors je crois que je vais partir, vendre..... ça ne sert à rien de lutter, on ne les changera pas, alors des fois il vaut mieux choisir autre chose....

Par contre, je vais chercher un coin tranquille, où je pourrai mettre une yourte...
Et je vais essayer de choisir mes voisins, ma commune, etc...
Mais je sais qu'il y aura toujours un agriculteur con pour éprendre ses pesticides...
Enfin, j'espère qu'il y a encore des coins habitables en France....

Bon courage
epona
constructeur
constructeur
 
Messages: 11
Enregistré le: Mer Juin 13, 2012 6:11 pm

Re: Tipi // conflit avec le maire

Messagepar yann.b » Jeu Aoû 30, 2012 11:30 am

Salut Hiboo, où en est tu de tes combats pour le tipi?
Avatar de l’utilisateur
yann.b
Baron perché
Baron perché
 
Messages: 149
Enregistré le: Dim Juin 10, 2007 9:10 am
Localisation: France

Re: Tipi // conflit avec le maire

Messagepar hiboo » Sam Jan 26, 2013 6:57 pm

Salut les amis !

Quelques non nouvelles du tipi pour ceux qui passent par là !
A ce jour, aucune nouvelle de la DDT. J'ai pas relancé parce que plus d'énergie à perdre ! La prochaine fois, le dialogue ça sera à coup de courrier recommandé… C'était clair dès le départ qu'ils cherchaient à enterrer le dossier, c'est fait.

Sinon j'ai démonté le tipi, et réinstallé sur une autre commune, avec un maire que je connais mieux. Je suis allé lui expliquer que je le montait sur un terrain familial, pour moins de 3 mois. Aucun problème, mais refus de transcrire l'autorisation par écrit, car selon lui, il y a un vide juridique sur les habitations nomade, et ça met les maires en position merdique (l'état qui se retourne contre les maires, ça c'est déjà vu).
J'ai décidé de reculer pour mieux sauter. A savoir, je laisse tomber pour l'instant l'idée d'installer le tipi là où ça a posé problème (l'opposition frontale c'est trop d'énergie bouffé, pour un résultat aléatoire), pour retaper une cabane qui est sur place. Un projet qui correspond plus au goût des locaux, avec qui j'aurais le temps de faire connaissance. Et je reste dans le strict cadre de la loi (pas de modification sur l'apparence extérieure). Cerise sur le gâteau, je m'installe de manière beaucoup plus durable.

Je retire de cette expérience quelques leçons :

1/ Commencer, sur un terrain un peu abandonné à laisser ses marques, un petit jardin, débroussaillage etc. Comme ça quand on vient s'installer, c'est très clair pour les gens du coin que vous êtes le propriétaire. Dans mon cas certains m'ont prit pour un squatteur, alors que j'étais chez moi…

2/ Pour toutes relations avec les autorités, laisser tomber le téléphone et les engagements oral (c'est triste quand même) et fonctionner par lettre recommandé. Au moins il y a des traces des échanges !

3 / Pour ce qui est de discuter avec un maire réfractaire, je suis partagé. Dans mon cas, il me reproche de ne pas lui avoir demandé l'autorisation, pour me dire 2min plus tard qu'il ne me l'aurait pas accordé de toute manière… En même temps avec l'autre maire aucun problème. C'est un peu la roulette russe…

Ce qui nous tue pas nous rend plus fort. De belles réalisations à vous tous pour 2013, et merci pour le soutient.

Hiboo
hiboo
cabanaute
 
Messages: 3
Enregistré le: Mar Juin 12, 2012 8:58 am

Re: Tipi // conflit avec le maire

Messagepar Gaàgii » Lun Fév 04, 2013 10:04 pm

roh l'allu tout ça pour un tipi !
La connerie humaine a pas de limite et avec ce qui arrive chaque jour un peu partout on risque pas de l'oublier !
Il y en a qui donne des envies de :twisted: !!
Bientôt faudra demander l'autorisation pour monter une balançoire et faire un barbecue...........;et plus tard faudra faire un rapport à chaque fois qu'on sera allé chier !!
noooooooonnnnnn mais sans blaaaaaagueeeeeeeeeee mmmmmmerrrrrrrdeeeeeeeeeee (coluche)

vive la société moderne la société qui détruit toutes les bonnes choses, qui oublie toutes les bonnes et vraies valeurs, où le respect est remplacé par l'hypocrisie et la justice par la légal injutice !!

Tu nous tiendra au courant !!
Te laisses pas miner le moral par leur connerie:
Bon courage
"Lorsque le dernier arbre sera abattue, le dernier poisson pêché, la dernière rivière pollué....alors vous verrez que l'argent ne se mange pas." Prophécie Amérindienne Cree
Avatar de l’utilisateur
Gaàgii
Baron perché
Baron perché
 
Messages: 94
Enregistré le: Sam Fév 02, 2013 12:41 am
Localisation: travelleuz

Re: Tipi // conflit avec le maire

Messagepar jack wood » Sam Fév 09, 2013 9:12 am

Tu as eu une sage résolution, et si j'ai bien compris tu dois retaper sur la commune belliqueuse. Bon et bien fait jouer le respect que tu as eu envers le maire. Sinon remets ton tipi, et a part de l'intimidation et là il y a le web, you tube etc, il faut quand même un dossier pour virer quelqu'un.
Explique bien que tu es en contact avec de nombreux sites et que tu vas lui faire une grave réput à sa commune. :mrgreen:
Avatar de l’utilisateur
jack wood
Baron perché
Baron perché
 
Messages: 184
Enregistré le: Lun Juin 21, 2010 8:44 am
Localisation: Sud Ouest

Re: Tipi // conflit avec le maire

Messagepar laviale » Dim Fév 17, 2013 10:38 am

Faire savoir en premier lieu que tu es propriétaire, les bases sont posées, puis toujours demander une autorisation de vive voix bien en face de son interlocuteur, sa change bien des choses surtout pour les grandes gueules.
S'inscrire pour les élections dans le village sa compte beaucoup , y a que sa qui les dérange! et les calme!
Si le maire résiste à tes argument l'enfermer dans ton typi avec deux jeunes est jolies jeunes filles , prendre une photo :oops:
et la montrée à sa femme si pas autorisation de te laisser camper dans la tranquilité. :lol:
Avatar de l’utilisateur
laviale
Baron perché
Baron perché
 
Messages: 176
Enregistré le: Ven Déc 07, 2007 1:55 pm

Re: Tipi // conflit avec le maire

Messagepar joliejo » Dim Mai 19, 2013 6:15 pm

Je crois qu'il faut aussi parfois accepter de prendre un avocat et de monter au créneau. L'abus de pouvoir n'est pas accepatable.
Cela ne coute pas si cher au regard de ce que nous perdons à laisser faire les potentats.
Je suis en cours de procès contre le maire pour abus de pouvoir.Refus de PC sans aucune raison ni légale, ni valable. Je vous tiendrai au courant de l'issue.
joliejo
constructeur
constructeur
 
Messages: 7
Enregistré le: Jeu Déc 15, 2011 11:13 am


Retourner vers Habitats nomades

Qui est en ligne

Utilisateurs parcourant ce forum : Aucun utilisateur enregistré et 0 invités