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L’habitation Légère de Loisirs (HLL) : Attention aux amalgames

18 février 2014 6 novembre 2018 Miguel 4 776 vues 53 messages
C'est quoi l'habitation Légère de Loisirs (HLL)? le point de vue juridique de cette appelation à visée touristique.

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Messages

  1. Par hélène chich

    L’habitation Légère de Loisirs (HLL) : Attention aux amalgames.
    j’ai un terrain de 3200m2 . un permis avait été donné et retiré car avec les années je n’ai jamais pu finir la maison qui devait être bâtie (fondations hors sol) ont été pratiquées. mais avec le temps 20 ans ont passé, j’ai du faire démolir (car tout les murs s’étaient ouverts) et le constructeur a disparu (donc pas de décennale) – manque de chance la Mairie a retiré le permis et à ce jour ils ressent bornés et refusent de remettre le Permis de construire……BREF …serait il possible que je puisse y implanter sans PERMIS une habitation lègère de loisirs (ou Plusieurs 2 pour commencer ? ? ° Mercis de m’informer.

  2. Par kannelle

    L’habitation Légère de Loisirs (HLL) : Attention aux amalgames.
    bonjour
    j’ai un projet dans le Gers de faire des cabanes ou des HLL (3 pour commencer).
    Mon terrain fait plus de 6000m2 et n’est pas constructible il y a l’eau.
    Je voudrais egalement faire une guingette pour l’été genre resto demontable j’ai enormement besoin de conseils
    merci a tous

  3. Par jean-Louis GIOVANNINI

    L’habitation Légère de Loisirs (HLL) : Attention aux amalgames.
    Bonjour,

    A aucun moment dans les textes concernant les HLL il n’est fait mention de la yourte : c’est pourtant une tente, donc une HLL. Pouvez-vous m’en dire plus ?

    Par ailleurs, pouvez-vous me faire passer, si vous l’avez, la doc pour créer un camping en aire naturelle ?

    Merci d’avance pour vos réponses,

    Bien cordialement,

    Jean-Louis

  4. Par michel

    L’habitation Légère de Loisirs (HLL) : Attention aux amalgames.
    Bonjour
    je dispose d’une HLL de 32m2 avec terrasse couverte dans le prolongement du toit de 16m2.Sur un camping 2 étoiles.Ais je le droit de la fermer et dans faire une véranda simple vitrage. Merci pour la réponse.

  5. Par roux

    L’habitation Légère de Loisirs (HLL) : Attention aux amalgames.
    Bonjour j’ai acheté un terrain de loisir et j’ai mis une HLL de 20 m2 mon terrain fait un hectar, j’ai fait une demande d’autorisation à l’urbanisme de toulon, en février 2013 j’ai rappelé en avril 2013 on m’a répondu que si je n’avais pas eu de retour de courrier c’est que c’était bon j’ai donc mis mon abri de jardin pour entreposer nos affaires pour les journées de loisirs ce terrain est a 1h30 de chez moi et la mairie du village veut me le faire lever je ne suis pas d’accord vu que moi j’ai tout fait selon les régles AU SECOURS .Cordialement

  6. Par bozzardi

    L’habitation Légère de Loisirs (HLL) : Attention aux amalgames.
    J’ai un terrain de 500 m² en zone agricole , arbore je souhaite implanter une H L L 35 m² dois-je demander une autorisation à la mairie,

    Merci pour votre info, A bientôt.

    Claude BOZZARDI

  7. Par Les Cabanes

    Bonjour, votre description de la situation est un peu sommaire et ce n’est pas un commentaire. Donc pour les questions et un support, merci de de vous inscrire sur le forum et d’expliquer le plus clairement possible et de manière complète votre problématique.

  8. Par marillaud

    L’habitation Légère de Loisirs (HLL) : Attention aux amalgames.
    je souhaite mettre sur mon terrain constructible 2 kotas finlandais construits sur fondation ( dalle béton) , raccordés au tout à l’égout, eau , électricité donc comme une petite maison traditionnelle , j’ai déposé mon dossier mais l’urbanisme me le refuse : l’urbanisme me considére mes kotas comme HLL .ais-je un recours ou une loi qui me permettrait de les considérés comme construction non HLL ? je précise que c’est pour faire 2 chambres d’hotes

  9. Par parisot

    L’habitation Légère de Loisirs (HLL) : Attention aux amalgames.
    Bonjour nous voulons faire une cabane de chasse démontable (style préfabriqués d ecole) sur un terrain communal . Faut il un permis de construire? Merci de votre réponse.

  10. Par Les Cabanes

    Bonjour, votre description de la situation est un peu sommaire et ce n’est pas un commentaire. Donc pour les questions et un support, merci de de vous inscrire sur le forum et d’expliquer le plus clairement possible et de manière complète votre problématique.

  11. Par alain Lacroix

    L’habitation Légère de Loisirs (HLL)
    notre PRL est destiné à l’implantation de 70 HLL (permis d’aménager dans ce sens)
    peut on vendre à un particuler le batiment commun ( 110m2 en dur) destiné a un espace commun pour en faire un lot d’habitation ?

    précision ce PRL est construit dans une zone ND reservée d’apres le permis d’aménager , aux activités de camping et caravaning

  12. Par ballagny@aol.com

    L’habitation Légère de Loisirs (HLL) : Attention aux amalgames.
    Bonjour,

    J’ ai un projet de construction de cabane sur l’ eau pour des weekend insolite y a t il des textes régissant cette activité ?

    merci

  13. Par bourasseau

    pose de kota habitation pour ch d’hotes
    je souhaite mettre sur mon terrain 2 kotas finlandais posé sur dalle bois , raccordés au tout à l’égout, eau , électricité ,je n’ai pas reçu l’autorisation de la mairie du fait du classement de notre terrain au PLU,nous sommes en zone habitable naturelle je précise que c’est pour faire 2 chambres d’hôtes

    Merci de votre aide

  14. Par LAHAYE DOMINIQUE

    L’habitation Légère de Loisirs (HLL) j’ai un projet d’achat et je souhaite pouvoir visiter et rencontrer un constructeur
    je souhaite acheter une HLL et l’installer en Rhône Alpes, vers Lyon pour 2 à 4 ans

    Je n’arrive pas à trouver d’info pour entrer en contact

    pouvez vous m’aider ?

    Cordialement

  15. Par Les Cabanes

    Bonjour, votre description de la situation est un peu sommaire et ce n’est pas un commentaire. Donc pour les questions et un support, merci de de vous inscrire sur le forum et d’expliquer le plus clairement possible et de manière complète votre problématique.

  16. Par cdranem@gmail.com

    L’habitation Légère de Loisirs (HLL) : Attention aux amalgames.
    Nous avons acheté une parcelle de150 m2 qui s’est transformée en HLL. La mise en copropriété est pour 2017. Les parcelles n’ ont pas toutes 200m2, de vrai vérandas ont été montées,et soit il y a achat complet ou un bail de 99 ans suivant les achats. Les surfaces habitables dépassent très souvent les normes.
    Nous sommes inquiets,rien n’ est respecté. Que pouvons nous attendre de cette situation ?
    Merci de nous apporter vos conseils.
    Recevez nos meilleurs sentiments
    HLL

  17. Par Jean

    L’habitation Légère de Loisirs (HLL) : Attention aux amalgames.
    Je voudrai réaliser un mini village de 20 huttes a 2 pentes (2,50×2,50) et une salle verte (Que le toit) de 5x7m ,le tout sera fait en bois de branches et paille , ainsi que toilettes sèches, pour y recevoir du public les week end. Est ce lègal et possible ?? Et a quelle administrations locale doit je aller pour demander l’ouverture de travaux?? Merçi

  18. Par Paule

    L’habitation Légère de Loisirs (HLL) : Attention aux amalgames.
    Je voudrais acheter un chalet dans un PRL non hôtelier.

    Le propriétaire actuel ne sait pas si il faut différencier le terrain et l’habitation.

    Cet achat ouvre-t-il droit à un prêt immobilier ? Sous quelles conditions ? Merci.

  19. Par Les Cabanes

    Bonjour, votre description de la situation est un peu sommaire et ce n’est pas un commentaire. Donc pour les questions et un support, merci de de vous inscrire sur le forum et d’expliquer le plus clairement possible et de manière complète votre problématique.

  20. Par fabienne

    L’habitation Légère de Loisirs (HLL) : Attention aux amalgames.
    souhaitant mettre 2 kotas ou cabanes dans mon jardin pour créer des chambres d’hôtes sachant que mon terrain est constructible, j’aimerai savoir si je dois déposer un permis?
    par ailleurs, j’envisage de créer un accès sur rue indépendant de ma maison. cela va-t-il donner lieu à prélèvement de taxes diverses.
    merci

  21. Par Bayourthe Armand

    L’habitation Légère de Loisirs (HLL) : Attention aux amalgames.
    J’ ai passé un contrat de location longue durée de 99 ans avec promesse d’ achat dans un PRL. La parcelle est de 183 m2 et je devrais conclure la transaction d’ achat en 2017. La mise en copropriété à cette date m’ inquiète. Les parcelles n’ ont pas toutes 200 m2, de vraies vérandas ont été montées et, soit il y a achat complet des parcelles ou bien les baux de 99 ans continuent. Les surfaces habitables dépassent très souvent les normes réduisant les places libres même rien du tout. En mesurant moi même avec un double mètre je ne relève que 174 m2 sur ma parcelle. Il m’ à été demandé une indemnite conséquente lors du passage de l, acte de location longue durée.
    Je suis très inquiet, rien n’ est respecté. Que puis je attendre de cette situation ?
    Merci pour les conseils que vous pourriez m’ apporter.
    Je vous prie d’ agréer l’ expression de mes salutations distinguées.

  22. Par stephanie

    L’habitation Légère de Loisirs (HLL) : Attention aux amalgames.
    je voudrais installé 2 kota dans mon terrain pour les loué , que dois je faire point de vu de la législation?

  23. Par LAMBERT

    L’habitation Légère de Loisirs (HLL) : Attention aux amalgames.
    Je souhaite créer un PRL et je suis à la recherche d’un terrain. Sur quels types de terrains dois-je porter mes recherches?
    Merci.
    Cordialement,
    CL

  24. Par jocelyne.granier@neuf.fr

    L’habitation Légère de Loisirs (HLL) :
    Bonjour
    Suite à un petit héritage j envisage de me construire une maisonnette sur la côte vers Saint palais 17.
    Handicapée de 58 ans je ne perçois qu une petite pension.
    Je me suis demandée si je ne pourrais pas petit à petit construire avec l aide de mes enfants 4 ou 6 HLL d’environ 30m2 Sur mon terrain.
    Est ce que c’est possible et si oui comment faire au niveau des démarches législations statuts …
    Merci de vos conseils. Si je pouvais mener à bien ce projet ça nous permettrait de vivre un peu mieux mon fils également handicapé et moi même.
    Encore merci
    Cordialement
    J Granier

  25. Par Les Cabanes

    L’habitation Légère de Loisirs (HLL) :
    Bonjour,

    il faut connaître la nature du terrain et son classement. Après selon, il faut déposer un projet, ce qui est pas le plus simple, mais rechercher un certificat d’urbanisme où le service va vous donner des détails sur ce qui est bon ou pas, possible ou pas.

  26. Par France Lafuste

    Rénovation d’une habitation de 20 m2
    Bonjour,

    Je dispose d’un abri de 20-22 m2 sur un terrain de 415 m2 dans le sud-ouest de la France, où je suis née. Il s’agit d’un ancien espace chaufferie et toilettes.

    Je voudrais pouvoir le rénover sommairement – la superficie restera inchangée – afin d’y venir une ou deux fois par an depuis le Canada, où j’habite.
    Le toit devra être changé. Les murs resteront en l’état. Je dois fermer la porte d’entrée car elle se trouve à un petit peu moins de 3 m de la maison communale.
    Les toilettes sont en place ainsi que les sorties d’eau pour les connexions nécessaires au tout-à-l’égout et au service d’eau potable. Je dois toutefois faire faire du terrassement pour ces branchements.

    Je précise que j’ai obtenu l’autorisation pour ces branchements de la part des services Assainissement et eau potable. Mais c’est bien la seule chose que j’ai obtenu, l’entreprise de terrassement me disant en effet devoir joindre les services d’approvisionnement en eau et EDF avant de commencer… Patience et longueur de temps…

    Mes questions :

    1. Ai-je besoin d’un permis de construire ou d’une déclaration de travaux préalable pour réaliser ces travaux ? Faut-il en faire la demande à la mairie ? Peut-on me la refuser, et pour quelle raison ?

    2. Y aurait-il une solution plus simple ? Par exemple, construire une cabane en rondin sur le terrain (ancien jardin) ?

    3. Serait-il encore plus simple d’installer une cabane attenante à cette habitation, d’une superficie minimale, pour ne demander qu’une autorisation ?

    Je précise qu’apparement le PLU n’autorise pas l’implantation d’un mobile home.

    Quelles seraient les options restantes, autres que la tente… canadienne au milieu du jardin ?

    Merci de m’éclairer, car que tout cela me semble bien compliqué ! Et je voudrais tant pouvoir entamer quelque chose de concret à ma venue en juin prochain après avoir fait un si long voyage !

    J’attends votre réponse avec impatience ! Merci mille fois.

    France

  27. Par Anonyme

    L’habitation Légère de Loisirs-construction des grillages autour notre cabine
    Nous avon’s une cabine sur un parc residential et nous voudrions construire une barriere en griillage. Nous avon’s un chien et nous voulons lui garder dan’s notre jardin. Le proprietors du parc a dit « non ». Est-il corrected ou non
    Merci

  28. Par Anonyme

    L’habitation Légère de Loisirs (HLL) : Attention aux amalgames.
    bonjour
    je compte dans le cadre de l’arrangement de famille acheter un petit terrain de 500 m2 situe dans le PLU de la commune de saugues 43170 pour y constrire une petite maison de loisirs en ossature bois sur dalle beton .
    est ce possible.
    merci de me renseigner
    cordialement

  29. Par Mr Goineau

    L’habitation Légère de Loisirs (HLL) : Attention aux amalgames.
    Bonjour,
    Je souhaite acheter une parcelle de terrain de 3000 M clôturée, cette parcelle est composée d’un cabanon en partie bâti pour le sous bassement et en bois pour le reste, ce cabanon habitable d’une surface de 24m 2 est connecté à l’eau de ville mais pas chez ERDF, il n’est pas non plus cadastré au niveau de la Mairie il se situe en zone non-constructible qui est entourée de constructions.
    j’aimerai faire une extension de l’existant en HLL et produire ma propre énergie autonome via le solaire!
    Quelles sont mes possibilités pour en faire un cabanon de loisir pour les week-ends et vacances?
    Situation géographique du projet: Chemin d Alibran les Aiguiers 83210 Solliès-Ville.
    Cordialement à vous Mr Goineau Thierry

  30. Par Les Cabanes

    L’habitation Légère de Loisirs (HLL) : Attention aux amalgames.
    Bonjour,
    vous pouvez poser votre question sur notre forum: http://www.les-cabanes.com/forum-cabane/
    Ici ce sont plutôt les commentaires. Merci

  31. Par BOVIO Rémi

    L’habitation Légère de Loisirs (HLL)
    Bonjour,

    Est-ce qu’il est possible de construire une HLL sur un terrain agricole supportant déjà un bâtiment ? Seulement avec une déclaration préalable ?

    Cordialement

  32. Par mazzalovo

    L’habitation Légère de Loisirs (HLL) : Attention aux amalgames.
    je voudrais savoir quelle garantie doit me fournir mon constructeur de hll maison bois sur dalle beton

  33. Par SERAMOUR

    L’habitation Légère de Loisirs (HLL) : Attention aux amalgames.
    Bonjour,

    Nous sommes propriétaire d’un centre équestre, et il s’avère qu’un étang est à vendre à tenant à notre propriété. Nous souhaiterions acheter pour y installer des kota finlandais pour en faire des gîtes.

    Quelle est la réglementation pour cela? quelles sont les précautions à prendre?

    Merci à vous

  34. Par eric

    Superficie d un emplacement
    Bonjour
    Je loue un emplacement dans un camping trois étoiles, j’ai un Mobil home sur cet emplacement je n y habite pas il me semble que la réglementation dit que je dois avoir une superficie de 150 m2 au minimum
    Est ce que c est exact
    Merci de me répondre par mail

  35. Par chris

    L’habitation Légère de Loisirs (HLL) : Attention aux amalgames.
    Bonjour,
    nous avons un cabânon de 40 ans qui nous appartient sur un terrain privé que nous louons.
    il y a une centaine de cabânon comme nous qui louons une parcelle.
    Les cabanons sont cadastré et nous payons une taxe d’habitation.
    Nous venons d’apprendre que le conservatoire du littoral à acheté une partie de la parcelle avec la moitié du cabânon, il y a 15 ans sans que nous le sachions.
    nous continuons à payer cette parcelle .
    Il nous demande aujourd’hui de démolir cette partie.
    on met en demeure la nouvelle propriétaire de la parcelle.
    Nous avons refait les travaux de propete il y a un an,nous avons du faire un crédit .
    Personne de nous a informé de la situation.
    Quel recours avons nous?
    Nous sommes désespéré.
    Nous sommes une famille avec 2 enfants.
    Comment peut on acheter une moitié de parcelle avec un cabanon dessus et 15 ans après demander de le démolir?
    On t-il le droit?
    Et le droit de préemption et la loi Napoléon ?

    Merci de votre reponse et nous éclairer.
    Cdlt

  36. Par Cassandre

    L’habitation Légère de Loisirs (HLL) : Attention aux amalgames.
    Bonjour,

    J’ai trouvé un constructeur de maisons d’habitation en bois mais la mairie refuse que je construise cette maison sur le terrain car elle est considéré comme une HLL et qu’il faut impérativement des fondations. Je peux faire des fondations mais cela est il suffisant pour que le permis de construire soit accepté ? Existe t’il des alternatives permettant l’autorisation de ces maisons d’habitation en bois ? Cette maison en bois sera raccordée au tout à l’égout et au réseau électrique comme une maison traditionnelle. Merci pour votre aide.

    Merci pour votre réponse, c’est très important pour moi.

  37. Par ERIC SCHUITEMAKER

    L’habitation Légère de Loisirs (HLL) : Attention aux amalgames.
    quel cadre juridique de l’hôtellerie de plein existe pour un camping declare ?

  38. Par christel

    L’habitation Légère de Loisirs (HLL) : Attention aux amalgames.
    bjr
    nous sommes agriculteurs et nous souhaitons installer 2 cabanes sur piloti ( 2m hauteur max 20m² je pense habitable ) au fond de notre exploitation
    nous avons déjà 2 roulottes ( avec ok mairie par ecrit) depuis 5 ans et 1 gite
    quand est il pour les cabanes ? que pis je faire? que dois je demander ou pas à la mairie ?

    merci
    christel

  39. Par tery

    L’habitation Légère de Loisirs (HLL) : Attention aux amalgames.
    je possede un terrain agricole de 4600m2, je souhaiterais faire une residence de loisir d’une dizaine de mobil home ou petit chalets, mais pour le moment le terrain est nu. pas eau pas edf mais plat et tres jolie et verdoyant.
    comment si prendre?
    rapel terrain agricole.

  40. Par Alain

    L’habitation Légère de Loisirs et taxes foncieres
    Bonjour,
    Les hll types chalets reposant sur des plots poses au sol sont ils normalement taxes foncierement.
    J’ai un prl en regime hotelier avec des hll sans fondation demontable, de 35 m2.
    Ils sont consideres par le foncier comme des biens immeubles donc taxes car ils reposent au sol par leur propre poids
    Est ce normal selon le reglement sur l’installation des hll sur un prl
    Merci pour Votre reponse

  41. Par Les Cabanes

    L’habitation Légère de Loisirs et taxes foncieres
    Bonjour,

    les cabanes perchées sont des immeubles, projection de la surface au sol. Ce qui est démontable doit être démonté en partie de l’année. Donc cela me semble normal. Surtout que 35m2 c’est pas une tente lodge. Sauf preuve du contraire, bien entendu: Les cas peuvent parfois être différents selon les personnes qui contrôlent vos travaux.

  42. Par tolosano sylvie

    L’habitation Légère de Loisirs (HLL) : Attention aux amalgames.
    je souhaite acheter une HLL dans un parc residentiel de loisir , dans lequel chaque propriétaire paye une taxe d’habitation.

    Puis-je m’y installer à l’année ?

    Merci de me donner des précisions

  43. Par Patrick Angeli

    L’habitation Légère de Loisirs (HLL) : Attention aux amalgames.
    Bjr

    Est ce que je peux construire des habitations legeres de loisir destinees aux locations saisonieres sur un terrain agricole?
    Quelles sont les etapes a suivre?
    Clment

    Patrick

  44. Par A LAIN ZENON

    L’habitation Légère de Loisirs (HLL) : Attention aux amalgames.
    P.R.L. 20ha autorisation 90 parcelles sans copropriété A VENDRE

  45. Par Myriam Prodault

    copropriété HLL loi Alur
    Nous sommes en copropriété (56 parcelles) toutes occupées par des mobilhomes. Lors de l’A.G. le syndic veut nous faire voter un texte qui régit , d’après la loi Alur sur les copropriétés d’immeubles bâtis, l’obligation de voter 5% du budget de fonctionnement , pour la réalisation de travaux futurs.
    Est-ce normal?
    Peut-on assimiler une copropriété de HLL à une copropriété d’immeubles bâtis ?
    Merci de bien vouloir me répondre

  46. Par m.a.bourjot@hotmail.fr

    L’habitation Légère de Loisirs (HLL) :
    Bonjour,
    Je souhaite installer des HLL sur mon terrain afin de faire du locatif saisonner. J’ai vu qu’on pouvait mettre jusqu’à 6 logement sans autorisation spécifique, ou jusqu’à 20 personnes. Dans mon projet, il serait possible de loger 8 personnes par HLL, donc 48 personnes…
    Je ne sais donc pas si le fait d’avoir 6 logements peut rentrer dans le cadre d’une simple installation ou s’il me faut impérativement un permis d’aménager.
    Une HLL peut êlle être installée sur terrain agricole par exemple ? une tente rigide ?
    Si je dois obligatoirement faire un permis d’aménager, dois je créer obligatoirement une societé type camping (ou autre), ou est ce possible de le faire en auto-entrepreneur (ou autre) ?
    Egalement, si c’est une société, comment faire pour que ma résidence principale soit sur le même terrain, car il semble que ça soit interdit.
    J’ai beaucoups d’autre questions et n’arrive pas à trouver quel type d’interlocuteur pourrait m’aider.
    Je vous remercie pour votre temps accordé.
    Cordialement,

  47. Par Les Cabanes

    L’habitation Légère de Loisirs (HLL) :
    Bonjour, pour vos questions, merci d’utiliser le forum: http://www.les-cabanes.com/forum-cabane/

  48. Par Plas

    L’habitation Légère de Loisirs (HLL) : Attention aux amalgames.
    Bonjour,

    en cas de ventre d’une HLL est-il obligatoire de faire les diagnostics immobiliers et si oui lesquels?

    Merci de votre réponse.

    Cordialement.

  49. Par BOUVET

    L’habitation Légère de Loisirs (HLL) : Attention aux amalgames.
    BJr, je suis intéressé par l’achat d’un chalet ossature bois HLL 35m² sur parcelle de 200m². on paye une TF et une Taxe d’habitation. Que pensez vous de la durabilité de ce type de construction sur 20/30 ans? Puis-je y mettre ma résidence principale ? Une réponse compétente m’aiderait à prendre ma décision rapidement.
    Merci

  50. Par Bourjot

    L’habitation Légère de Loisirs (HLL) : Attention aux amalgames.
    Bonjour,
    si je souhaite implanter 6 HLL de 35m²sur un terrain, ce terrain doit être constructible ? (je suppose que oui).
    Ces HLL seront elles considérées comme location de gite ? ou dois je me déclarer camping ? (il y aurait aussi quelques tentes donc pas de parc résidentiel de loisir).
    je vous remercie de cette préciisons.
    cordialement.

  51. Par nicolas

    L’habitation Légère de Loisirs (HLL) : Attention aux amalgames.
    Bonjour,

    Nous souhaitons poser à l’année notre vieille caravane dans un centre de loisirs et la transformer en petit chalet, nous avons constaté que dans ce parc toutes les caravanes étaient transformées ainsi et donc nous ne savons pas quelle assurance prendre (habitation ou caravane) puisque elle sera transformée?

  52. Par Gregory CHEVALIER

    L’habitation Légère de Loisirs (HLL)
    Bonjour,
    je loue une parcelle dans un terrain de camping d’environ 300m².
    Je possède un chalet divisé de 2 modules (à assembler) l’ensemble représente 70 m², il serait posé et calé sur la parcelle.
    Que faire permis d’aménager, permis de construire, ou ???
    Sachant que eau et électricité sont soumis chacun à un compteur et les factures viennent en supplément de loyer.
    Vous remerciant d’avance, cordialement.

  53. Par Camille

    Bonjour,
    Je vous écris car nous sommes face à un gros problème. Mon conjoint a construit il y a maintenant 12 ans une cabane de 40 m² le temps pour lui de retaper la maison que l’on occupe aujourd’hui. Une fois installés dans cette maison restaurée, nous avons décidé de louer la cabane à des vacanciers du mois d’avril au mois d’octobre. Mon conjoint est passionné de cabanes atypiques et le sucés rencontré par la location nous fait vivre en partie. Jusqu’à présent la mairie au courant de notre construction « illégale » a toujours fermé les yeux et a toujours trouvé notre projet super, apportant un peu de tourisme à notre petit village. Nous déclarons les revenus perçus et la cabane est bien assurée. Le seul « hic » est que nous avons été contacté par un journal local, un article très valorisant pour nous a été publié sauf que la Direction Départementale des territoires l’a lu… Le maire a donc reçu directement un courrier de la DDT 2 jours après la publication lui demandant des précisions sur notre installation. Nous avons été convoqué par le maire, la cabane est sur une zone rouge (glissement de terrain entre autres…) Pouvez-vous nous aiguiller ? Nous sommes morts d’inquiétudes, que peut-il arriver ? Quels sont les textes de lois qui pourraient nous sortir d’affaires ? Risque t’on la démolition ?
    Impatients de vous lire, nous vous remercions infiniment pour votre aide, vos conseils avisés quel qu’ils soient …

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