Bonjour
je vous expose mon cas:
sur un terrain boisé,moins de 5000M2, accés par une servitude, à moins de 500M d'une éolienne, en zone ND, sur; PPRI, PPRG, soit disant, regis par le code forestier ou je peux faire ce que je veux (pépinière) confirmation par mail de la DDT.
Il y a un cabanon de vigne cadastré, 16M2, et une extension faite à l'époque du plus du double (toiture seulement).
Ce cabanon a été transformé (16M2) sois disant en micro studio, sans lit.
Récupération d'eau de pluie pour la douche et electricité photovoltaique.
La mairie a envoyé un mail a une personne de loi en disant, ET J'AI JAMAIS DIS CA!!! Que je leur ai dit qu'elle avait été transformé en maison d'habitation et accordée par leur service!
Pour acheter ce terrain et régulariser l'extension sans chercher à y habiter, quelles sont les démarches à suivre?
S'il vous plait.
C'est très important de savoir ou je vais si j'en devenais propriétaire.
Merci grandement pour vos réponses.
je vous expose mon cas:
sur un terrain boisé,moins de 5000M2, accés par une servitude, à moins de 500M d'une éolienne, en zone ND, sur; PPRI, PPRG, soit disant, regis par le code forestier ou je peux faire ce que je veux (pépinière) confirmation par mail de la DDT.
Il y a un cabanon de vigne cadastré, 16M2, et une extension faite à l'époque du plus du double (toiture seulement).
Ce cabanon a été transformé (16M2) sois disant en micro studio, sans lit.
Récupération d'eau de pluie pour la douche et electricité photovoltaique.
La mairie a envoyé un mail a une personne de loi en disant, ET J'AI JAMAIS DIS CA!!! Que je leur ai dit qu'elle avait été transformé en maison d'habitation et accordée par leur service!
Pour acheter ce terrain et régulariser l'extension sans chercher à y habiter, quelles sont les démarches à suivre?
S'il vous plait.
C'est très important de savoir ou je vais si j'en devenais propriétaire.
Merci grandement pour vos réponses.