Projet Tiny House touristique

[Tom2930]

Bonjour,

Je dispose d'un terrain en foret, je souhaiterais de manière saisonnière pouvoir y installer une tiny house (dont je me chargerais de la construction) et la proposer à la location de courte durée, en tant que particulier. Il est tout à fait envisageable que celle-ci reste maximum 3 mois sur le terrain (pour être en accord avec la réglementation). Je cherche à bien comprendre les conditions pour la réalisation de ce projet et après plusieurs heures passées sur internet, j'ai encore du mal à démêler le vrai du faux. Voici mes quelques questions:

1) Puis-je proposer ce type de logement en tant que particulier, au même titre par exemple que la location d'une résidence secondaire. Quelles seraient les conditions ?
2) Le terrain doit-il être transformé en Parc résidentiel de loisir ? Cela implique-t-il que cette activité soit opérée sous un statut de professionnel ?
3) Quelle est la réglementation en matière sanitaire ? Le logement peut-il être autonome (toilette sèche, panneaux solaires, etc).
4) Le logement serait déplacé et stocké l'hiver sur la propriété (déplacement de 500m), il n'a pas vocation à aller sur la route. Puis-je imaginer une remorque plus large que 2,55m, même supérieure à 3m (réglementation routière) ?

Merci pour vos éclairages !

 

[Thomas]

Il faut d'abord situer votre parcelle sur Cartographie - Géoportail de l'Urbanisme puis voir à quelle zonage elle est soumise. Puis ensuite vous consulterez le PLU local pour voir ce qu'il est permis d'y faire.

Cordialement

 

[Tom2930]

Bonjour Thomas,
Merci pour cette réponse.
J'ai tous ces éléments, je sais ou se situe la parcelle, c'est un bois non constructible et il n'y a pas de PLU dans ma commune.
Puis-je quand même installer une tiny house mois de 3 mois sur ce terrain sans demander rien à à la commune ? Techniquement, pour moins de 3 mois je n'ai pas de demande / autorisation à avoir sur mon terrain. Cela vaut-il aussi pour une activité de location ?
Merci d'avance,
Bastien

 

[Thomas]

Bonjour Tom,
Si le PLU n'est pas visible sur le site, c'est qu'il n'a pas encore été transmis. Vous pouvez alors demander un certificat d'information d'urbanisme. Ici la procédure --> Certificat d'urbanisme

Très souvent (notez que je ne dis pas toujours) les bois et forêts sont situés en zone naturelle où il est quasiment impossible d'y faire quoi que ce soit. (mais pas toujours)

Techniquement on peut tout faire, licitement c'est une autre affaire.

Si vous proposez des hébergements de manière régulières en votre nom et pour votre compte vous effectuez des actes de commerces, avez-vous une activité commerciale, un SIREN? Votre activité se situera donc dans la branche de l'hôtellerie, si vous n'avez pas tous les agréments et autorisations vos concurrents vous dénonceront et vous assigneront probablement au tribunal de commerce (peut-être à juste titre?) où vous serez reconnu commerçant de facto, s'ensuit le fisc qui sera ravis de vous dépouiller.

De mon avis personnel si vous me donnez la possibilité de l'exprimer, je crois que vous avez une belle idée et que vous êtes convaincu de son bien-fondé, je partage cet avis. Mais ne vous lancez pas trop vite, prenez votre temps. C'est en fait peut-être tout votre avenir qui se joue ici. Je ne connais pas votre profession mais si vous faites les choses proprement vous aurez peut-être l'occasion de vivre de cette activité à l'année en indépendant.
Il est tout à fait possible de demander une révision du PLU, renseignez-vous sur les conditions d'accueil du public, sur les campings.
Quand vous voyez un avis allez toujours vérifier le fondement juridique sur legifrance.fr , c'est chronophage je sais.. mais le rêve a un prix.

Je me permet à nouveau de m'épancher sur ma situation, j'étais pour ma part peintre en industrie et aussi une petite treehouse de droit dans la poche passée en cours du soir. Je me suis retrouvé il y'a maintenant 2 ans en maladie professionnelle: allergie au produits de peinture, on ne sait pas lequel car c'est un véritable cocktail de saveurs, bref reconnaissance de la maladie pro après 9 mois de combat avec la CPAM. Entre temps, j'ai pas mal cogité car je me retrouvai tout nu, sans emploi.
Une idée en tête ne pas vivre dans une tour HLM ni dans un pavillon de banlieu, loin des produits chimique. J'ai pas mal cogité puis j'en ai parlé à ma compagne et je lui ai dit que j'envisageai de me reconvertir dans le maraichage BIO. Bon pourquoi pas elle m'a dit, je passe donc actuellement un BPREA qui me donnera la capacité agricole (le sésame pour exploiter), entre temps j'ai acquis 2Ha initialement classés en zone naturelle quelle surprise j'ai eu en voyant très récemment que le PLU avait été modifié en ma faveur maintenant ma parcelle est en zone Agricole.
Je crois que c'est aussi les habitants du bourg qui ont milité en silence en ma faveur, car en faisant mes travaux d'entretien, je croise du monde, ça bavarde... Bref... mon projet de maraichage évolue, maintenant comme je suis un gros feinant je vise plutôt un verger. Grace à ma formation, j'ai réalisé un étude de marché et le projet est viable, là où je voyais de la brume, de l'anxiété et de l'incertitude, aujourd'hui je commence à voir le chemin, bien plus beau qu'engoncé dans une combinaison à peindre des avions pour une grosse compagnie de pollueurs.

Bien à vous, ne lâchez rien!