salut!
un petit mot pour vous dire que ma cabane est cadastrée!j'ai eu le plaisir de payer mes impots fonciers et d'habitation!!avec rappel sur 2009...
aller a+
salut,
La prescription c'est trois ans...Quand au témoignage ,tu fais une lettre type: je soussigné "nom voisin" déclare sur l'honneur...que tu fais signer au voisin...je pense que ça suffit.tu fais venir un architecte ou géomètre pour faire un plan officiel...et avec ça tu va à la mairie et...
salut,
Pour en revenir à l'histoire de la cabane (le reste n'a pas d'intéret pour les cabano-dépendants...),et pour aider ceux qui sont dans mon cas...
J'aurai dû faire les choses légalement en prouvant à la mairie que le bâti était existant depuis plus de 3 ans (+ de 30 dans mon cas!!!) et...
pour mick: non, j'ai mensualisé ma prune: 75 euros/mois pendant 2 ans= 1800...
pour rédac cabane:j'ai mis du temps à répondre parceque je n'ai pas aprécié votre réponse qui débute par:
"L'avocat avec qui nous avons échangé vous a demandé et j'en ai une copie du mail des scans de votre...
salut
salut,
c'est moi qui vous est contacté, merci d'avoir fait circuler l'info...
Résumer: j'ai acheté un terrain agricole (utiliser déjà en loisir),il y a 4 ans.Sur ce terrain (2500m2) les anciens propriétaires avaient construit (+ 30ans) un cabanon de 20m2 en préfabriquer béton sur une...