Déclarer ou pas une cabanne ?

[emmarc]

Bjr,

Tres bien ce site;

Je suis en train d'acquérir un terrain agricole NC avec une cabanne en bois (<20m2); (promesse de vente) L'actuel propriétaire m'indique que la construction existait déjà avant l'acquisition en 2003 ; d'autres constructions de ce type existent dans le coin.
=> Question 1 : ai-je intérêt à mentionner la cabane dans l'acte notarié et ai-je interet à la la faire reporter sur le cadastre ?

* La cabane nécessite une remise en etat (le toît surtout); le terrain est dans une zone préservée et ce type de construction correspondrait à un usage ancien (présence de four à pain et puit sur le terrain)
=> Question 2 : quelle doit être mon attitude vis à vis des autorités : J'indique mon intention de préserver un patrimoine ou je fais la restoration en cachette ?

*J'envisage d'y accoler ultérieurement (qq année) une construction et démontable (caisson OSB à visser + Baie Vitrée) à poser sur une terrasse bois;
=> Question 3 : Une terrasse type ponton (20cm haut max ) est-elle considéré comme une construction ?
=> Question 4 : La nvlle structure peut-elle s'adosser à l'ancienne sans risque pour la presciption triennale

Merci pour vos éclairages
Cdlt

 

[Miguel]

Salut en théorie, il faut prouver ce que l'on avance et c'est pas la DDE qui passe au carbone 14 les constructions.
il faut des factures, etc... ou une figuration sur la cadastre depuis...
Bonne recherche et dis nous si le notaire accepte de la faire figurer.
sinon il faut la déduire du prix de vente en dehors du prix des matériaux car peut être ton vendeur avait vent d'une lutte contre la cabanisation.
Mieux vaut prévenir

 

[CabanesRedac]

Salut emmarc,

Ou en es tu de ton projet?

Un peu curieux tout de même sur les-cabanes.com

 

[emmarc]

Declarer ou Pas un Batit existant

Donc c'est fait : acte notarié en attente de signature.
Le notaire a repris simplement les termes du compromis de vente. Ainsi, dans la désignation du bien, l'acte mentionne donc l'existence d'une cabane. Mention également de l'attestation par le vendeur que le cabane existait au moment de son achat en 2003, ce que j'avais exigé lors du compromis.

Je pense être maintenant irréprochable, d'autant qu'il s'agit d'un terrain sur un parc national classé. La cabane devait être une cabane de chasseur.

Reste maintenant à la réhabiliter, et peut être plus tard pousser les murs...

J'ai repéré la sté ACX Export, ils semblent être très compétitif en matière de prix et certains modèles ne sont pas trop 'prout prout'

Avez vous un avis

Emmarc

 

[emmarc]

Bonsoir,

Les chèques ont été débités : je suis donc propriétaire...d'une mazure sur une friche

Je réfléchis maintenant à la rénovation et pense adjoindre à la cabane existante de 15m2 un abris en madrier (25m2) repéré chez ACR; Le total ferai 40m2. Pour ce faire, J'envisage de recourir à un installateur : je sais c'est pas forcément dans l'esprit "cabane" mais cela me fera gagner du temps et des WE cool;

i/ L'installateur me conseille d'indiquer au Maire mon intention de rénover l'existant ; ce sera alors le moyen de masquer l'édification du nouveau bâtit;
=> qu'en pensez vous ?

ii/ En tout état de cause, l'installateur m'indique que l'abris est démontable et que en cas d'injonction de des autorités je pourrais le démonter en qq jours.
=> est-ce vraiment le seul risque ?

iii/ Quels seraient alors les risques (amende, prison,..) cf ci après: y a-t-il une procédure progessive suivie par les administration : injonction puis amende/astrainte, puis correctionnelle,puis...et quel sont les delais habituel

Vos avis ?

iv/ Enfin, j'ai repéré le texte ci-après sur un site
=> est-ce applicable à la construction légère type cabane ?

"Dès lors, il s'agit d'une construction illégale. En la matière il faut distinguer le droit pénal et le droit civil. Droit pénal
L'absence de permis constitue une infraction pénale sanctionnée par l'article 480-4 du Code de l'Urbanisme.(Amende de 8.000 F à une somme ne pouvant dépasser soit 40.000 F le m2 de surface construite au sens de l'article 430-2 du C.U. soit 2.000.000 F pour les autres cas)Les peines prévues peuvent être utilisées contre les utilisateurs du sol, les bénéficiaires de travaux, les architectes, entrepreneurs. Le délai de prescription est de 3 ans à partir de l'achèvement. Il peut y avoir décision judiciaire de remise en conformité avec les règlements. Mais les infractions à la législation de l'urbanisme ne peuvent pas, par elles-mêmes, ni frapper l'immeuble d'inaliénabilité légale ni entraîner nullité des conventions dont il fait l'objet. Et elles ne concernent que l'auteur ou le bénéficiaire et non l'acquéreur sauf les mesures de restitution sus-indiquées. Droit civil. Il existe une prescription de 10 ans, fondée sur l'article 2270-1 du Code Civil, intéressant l'action éventuelle de tiers lésé à la construction litigieuse. Encore faut-il pour ce tiers démontrer l'existence d'un préjudice. S'il s'agit d'un immeuble en lotissement en contradiction avec le règlement ou le cahier des charges du lotissement, il existe une responsabilité contractuelle avec prescription trentenaire. L'existence d'une construction litigieuse si l'illégalité est prescrite, courrait d'importantes conséquences au regard des dispositions du POS ou du RNU. Et en cas de sinistre ou de démolition, toute reconstruction pourrait être prohibée. Toutefois, la nouvelle loi SRU édicte dans son article 111-3 du CU que la reconstruction à l'identique d'un bâtiment détruit par sinistre est autorisé. Toutefois l'article 111-3 ne vise semble-t-il que le bâtiment régulièrement édifié."

 

[emmarc]

je suis confus pour les fautes d'orthographes . ;-)

 

[emmarc]

je suis confus pour les fautes d'orthographes


...et de grammaire . Emmarc re-;-)

 

[CabanesRedac]

pa fer des foot sur ce faux rhum est pas cible de bannisse ment.

non pas de soucis, il y a pire
Très bien ton texte, 3 ans pénal,ok, mais je découvre que pour les 10 ans il faut un tiers identifié et ...un préjudice valable.
Ça dans un bois, c'est déjà plus dur. Pour un garage en limite de fond ou sur un mur mitoyen soit, mais à 400 m d'une clôture. Il faut le trouver le préjudice
A mettre sous le microscope

 

[Miguel]

Je repompe un topic sur les délais :arrow:
C'est un débat complémentaire

 

[emmarc]

voilà, c'est fait

Bonjour

je suis donc passé à l'acte cet été après avoir fait nettoyer le terrain.

Mon grand regret est d'avoir dû chasser une chouette effraie du grenier.
Le vol totalement silencieux de l'oiseau au couchant avait quelque chose de magique.. Toute la famille espère revoir 'Blanche'.

Pour ce qui est de l'extension, j'ai adjoint à l'ancienne cabane de 20 m2 un abri de 32m2 comprenant un auvent de 8m2. L'ensemble formant un T. L'extension en charpente traditionnelle a été réalisée par un professionnel en 2X15jours.

Ne reste "plus" qu'à faire :
- La pose d'un plancher sur la totalité (ancien + nouveau) soit 45m2
- La pose des cloisons
- L'Installation de l'eau (récupérateur + réservoir solaire + Pompe Jappy)

Ma crainte : devoir tout détruire et d'avoir chassé la chouette pour rien...

Cdlt

 

[Guitou]

Des photos ? je suis sur que ca doit être beau !

 

[emmarc]

c'est fait ....

Hello,

voilà , c'est fait .... (merci à mes beaux parents et amis)

i/ - plancher : OK - Réalisé lors du WE de l'Ascension
Recette : égaliser grossièrement les sols et poser un film géotextile. Repartir 6m3 de gravier uniformément et rattraper ainsi différences de niveau et planéité des sols . Poser sur ce lit des chevrons (classe 4) tous les 50cm. Mettre à niveau les chevrons entre eux. Visser sur cette structure des panneaux OSB3+ de 19mm.
=> Voilà donc un plancher de 45m2 réalisé en deux jours à deux : merci au menuisier du coin qui m'a fourni et livré le nécessaire prédécoupé ( j'ai appris qu'il s'agissait d'un calepinage)

En prime, nous avons réalisé une terrasse de 15m2
Recette : étaler du géotextile sur le sol, encadrer la surface grâce à des bastaings posés à plat, remplir le volume de ces mêmes graviers, retenir les bastaings au moyen de pieux.
=> le premier apéro avec des voisins ravis..

ii/ Cloisons - OK - Réalisées en juillet
Merci encore au menuisier qui en un temps record m'a livré en tasseaux 3X5cm, OBS3 de 9mm et bloc porte.
Cela m'a permis de réaliser une cloison ossature bois pour un coût modique. En sus, j'ai rénové le toit de la cabane au fond du jardin , derrière la cabane dans le terrain... ce qui nous a permis de mettre les toilettes sèches en fonction
=> on est en rôdage...


iii/ Eau - OK ou presque...
Le four externe (abris en pierre de 2,0mX1,5m et 2,2m de haut) a été transformé en salle d'eau (lavabo + douche) : un réservoir plat rectangulaire de 80l (de camping car) est posé sur le toit du four. A terme le réservoir sera alimenté par l'eau du puits. Pour l'instant il a été rempli avec des bidons d'eau. On comptait sur la chaleur du soleil pour avoir une eau tiède ... c'est loupé ! Nous avons dû injecter des bouilloires d'eau chaude à chaque toilette des enfants.

Je pense avoir une solution pour alimenter la douche en eau chaude : LA COCOTTE !! Le couvercle d'un autocuiseur est percé de deux trous chacun est équipé d'un raccord cLipsable de jardin type Gardena en laiton. On chauffe l'eau dans la cocotte sur une gazinière. Une fois l'eau chauffée, on reconnecte la cocotte fermée à la douche : un raccord est relié au réservoir de toit, l'autre au mélangeur de douche. L'eau du réservoir mettra donc en pression l'eau chaude de la cocotte qui sera ainsi poussée vers le mélangeur de douche...Une cocotte de 6 litres chauffée à 60° devrait suffire pour 3 / 4 douches.
=> Toute suggestion est la bienvenue !

Bref ça avance...

Reste à faire :
- Tester le concept COCOTTE
- Finir d'aménager la cuisine : meuble de récup + IKEAnerie
- Réfléchir à un système d'éclairage 12v sur batterie
- Rénover le toit de l'ancienne partie (un gros morceau..)
- Arrêter un choix pour un chauffage d'appoint (au gaz sûrement)

A+ et bonne soirée

 

[emmarc]

It's me again..

Profitant du WE de Toussaint, nous avons poussé jusqu'à la cabane...pour y découvrir que nous avions été visités.
Il fallait s'y attendre : le forfait a été accomplit sans dégat (sauf un carreau cassé) - Bilan : Un groupe électrogène + rallonge + une brouette pour transporter le tout... arg !!

Bye !

 

[emmarc]

oups, j'allais oublier : nous avons fait curer le puits.

Il reste maintenant à finaliser l'alimentation pour avoir une douche opérationnelle... Un prochain WE à Pâques certainement

Yo !

 

[CabanesRedac]

Bonjour et merci pour ce message.
Vous avez laissé une contribution, un octroi de cabane. Heureusement que la personne fut relativement propre dans ses agissements. Mais pour le matos, s'arranger avec un coin de garage à proximité, c'est pas mal. Il faut avoir un bon pote.
Sinon, un petit texte sur le puits (avec photos ?) serait très profitable sur le forum autonomie par exemple. Avec une description du puits, les circonstances, les intervenants, les bienfaits, etc. Si la pose des photos sur le forum s'avère un souci, on peut gérer l'opération.
NDLR Puits s'écrit avec un "S". une vraie bizarrerie.

 

[emmarc]

Hello

de nouveau parmi vous... Donc cela avance... le toit est maintenant rénové en bac acier. Certes, c'est moins authentique qu'un toit en chaume mais plus pratique de pose et d'entretien. Par contre, il nous faudra maintenant isoler le toit car les nuits sont fraiches et le jour on frise la surchauffe... heureusement l'ombre d'un pin nous protège des rayons trop ardants.
Pour ce qui est de la douche : le soleil , quand il est présent sera suffisant à chauffer le réservoir. Par contre, en cas de nuage, l'utilisation 'bouilleur" sera nécessaire. J'ai récupéré une COCOTTE INOX mais percer le couvercle pour adapter des embouts d'arrosage semble difficile aux dires des spécialistes...

Toute idée est la bien venue.

Cdlt

 

[Flo50]

Bonjour!

Je suis nouvelle sur le forum et j'ai trouvé de nombreuses histoires intéressantes.
Je suis curieuse de voir ce que ça a donné, auriez vous des photos à nous montrer? J'avoue que votre projet m'intéresse beaucoup, je trouve intéressant ce que vous avez réalisé jusque là.

Cordialement.

 

[emmarc]

Re: Déclarer ou pas une cabane ?

Helloooooo

I'm back. Plus de deux ans (déjà!) sans post... Et pourtant la cabane a bien changée.

Tout d'abord, profitant des soldes d'hiver 2013 je me suis décidé pour une nouvelle extension : Une chambre + dégagement de ~12m2 en tout réalisée à partir d' un abri de jardin en madrier de 3x3m, j

En mars 2013, profitant d'une fenêtre météo clémente et aidé d'un ami , on s'est lancé dans la réalisation. Cette fois ci, la technique, longuement réfléchie pendant l' hiver ;-), a été toute autre : un châssis constitué de bastaings en bois classe 3 posé sur quatre (bientôt six) platines en acier ajustables reçoit un plancher en OSB3. L'abri de jardin mono pente en madriers de 28mm est simplement monté dessus. Le principal point délicat a été la réception du chalet expédié directement depuis la Hollande et livré par semi- remorque : grosse panique ! la livraison sera t elle effectuée à la date convenue ? le camion va t il passer dans le chemin ? comment acheminer la palette jusqu'au fond du terrain (150 mètres )? .. No problèmo, le chauffeur réalise la manœuvre dans pb dans le chemin agricole, descend un manitou, et "ni une ni deux", dépose la palette à l'endroit du montage. ;-) trop cool !!
Trois jours ont suffit pour monter l'ensemble à deux.

La couverture du toit, porte de sortie ont été réalisées au printemps qui a suivi : le même bac acier vient faire la jonction avec la précédente rénovation par une noue. Entre cette nouvelle chambre d'amis et l'ancienne surface, un espace est utilisé comme dégagement et reçoit une porte de service donnant sur l'extérieur. Un coup de scie dans la cloison de la cuisine , et voilà la jonction faite avec l''ancien espace. Cela s'avère bien pratique , surtout la nuit ;-) puisque la cabane dispose maintenant d'une vraie porte d'entrée (avant on entrait par la porte fenêtre du salon).

Durant l'été , j'ai isolé avec du polystyrène extrudé le toit pour limiter les surchauffes , peu nombreuses en Bretagne toutefois. J'ai également posé du lambris en sous face de toit dans la cuisine.

Par la suite, début 2014, j'ai posé du lambris dans la première extension pour enfin être isolé des courants d'air.

Printemps 2014, avec le même pote, Fco , on a installé le poêle et rénové les murs/cloisons de la cuisine : de l'OSB revêt les cloisons et une porte à galandage dans une cloison structure bois home-made vient séparer la cuisine de la chb1.

Ete 2014, j'ai fini le reste le lambris en doublant certains murs de la cuisine.

Et l'eau dans tout cela ...

 

[emmarc]

Hello,

C’est moi à nouveau.

Que dire depuis ce dernier envoi ? ma foi les choses ont bien évoluées : nous avons rénové le bardage extérieur de l’ancienne cabane, amélioré l’aménagement de la cuisine, posé du lambris dans la première chambre, installé des palettes pour faire une petite terrasse devant la troisième chambre.
N’etant sur place que très rarement, il est difficile d’installer un système de récupération d’eau sans prendre le risque que celle ci ne croupisse.
pourtant , j’ai en tête la solution ... mais ce sera pour le prochain propriétaire... car en effet

>> notre cabane recherche futur acquéreur pour 2021 <<

 

[CabanesRedac]

Salut Emmarc, tu as retrouvé ton sujet.Parfait.
Tu as d'autres projets? Si tu as des images on est preneurs.