Grange en place, référencée cadastre, terrain NC

[Stevan]

Bonjour chers amis,
Nouveau parmi vous je me délecte de ces coins de paradis "alternatifs" et voudrais le mien !

J'ai trouvé une grange (trois murs, toiture ardoise en bonne état relatif, façade sud en piliers brique, fermé par des bardages bois vieillissant. Environ 70/80 m2 au sol, sur terrain de 5000 m2"

J'ai repéré le terrain en vue aérienne, il est au coeur d'un village de 2000 habitants, de part et d'autre on distingue des habitations.

J'ai également pu consulter une vue du cadastre en ligne (la grange y apparait bien (il est indiqué un code OC, est-ce que cela a une signification?)

L'annonce dit terrain pour pâturage ou de loisir (mais ne précise pas si constructible ou pas. )

Mon but serait de reprendre la grange (revoir peut-être la toiture un peu) et bien entendu y faire une cabane (je suis disposée à construire à l'intérieur même de cette grange, une partie habitable sur pilotis de 20m2, le reste servant de stockage)

Je ne suis pas éclairé sur les possibilité de viabilisation. J'aimerais récupérer les eaux de pluie, électrifier en solaire ou par groupe électro parfois, chauffer bois. Je me pose la question de l'épuration (peut-on faire accepter une phytoépuration?)

Donc en fait, avant de signer un compris, je voudrais savoir quelle conditions suspensives je peux poser pour sécuriser mon projet. Quel raisonnement puis-je mettre en avant auprès de la mairie ou la DDE pour leur faire accepter mon projet. Y a t'il des chance de révision du PLU ou POS( que je n'ai pas encore)
Je suis aventureux mais je voudrais limiter la casse au maximum et pouvoir m'appuyer sur mon droit. Je sort d'une expérience heureuse "d'achat et revente d'achat de bâtiment agricole avec permis de construire en condition suspensive, demande ABF.....j'aimerais aller un peu plus vite cette fois

Egalement, j'entend parfois parler de condition de ne pas habiter en permanence sur un terrain de loisir....comment cela est-t-il réellement quantifié, qui prouve quoi et comment ? Quelles sont les conséquence et comment prouver que vous n'êtes pas toujours là ou comment les autres prouvent que vous êtes toujours là ?

Merci à vous pour cet excellent site très instructif
Cordialement
Stevan

 

[CabanesRedac]

Bonjour Stevan et bienvenue.

Bon pour une partie des questions, le sigle OC... difficile à dire. Il est probable que l'on soit sur un sigle d'un découpage de la commune en sections. Regardes s'il existe un OB à proximité.

Une condition suspensive: cela dépend du prix. Si on te vends un terrain sans y inclure la grange ou ce qu'il en reste, c'est donc le bonus. Souvent pour les locaux ça ne vaut plus rien car ils y voient une valeur de rentabilité nulle.

Si cette grange fait belle et bien partie du prix et dans le cas ou il y a un toit: dans un premier temps, regardes si elle apparaît au cadastre et tu pourrais invoquer alors une clause "sous réserve d'acceptation d'une autorisation de réfection de toiture etc..."
C'est un avis. On ne visualise pas tout derrière un PC.

Maintenant 70m2 c'est chouette.

 

[Stevan]

Merci pour cette première réponse

Merci bien pour cette réponse rapide !

Je précise que la grange fait bien partie du lot et qu'elle apparait belle et bien sur le cadastre !

On ne peut donc pas la démolir , j'ai bien compris ?

J'ai parlé de n'en annexer "que" 20 m2, ou proposer de faire comme tel, pour rester dans le cadre légal (si le terrain n'est pas constructible) , même si je trouve cela aberrant s'il y a 70m2 (mais je sais que les textes de loi, ont parfois des logiques que la logique ignore..)

Je reste ouvert à des réponses ou des expériences positives qui parleraient :

de révisions du POS ou PLU dans ces cas.
de l'appréciation du temps que le propriétaire passe sur son terrain de loisir (3,6,12 mois) Qui peut apprécier cela et pour quelles conséquences ?
Laisse-t-ont parfois les gens procéder à une épuration par épandage ou phytoépuration. (le terrain, bien qu'a l'intérieur d'un village et entouré dhabitations, est enclavé et on y accède par une impasse et je crois que le tout à l'égout semble difficile à réaliser.

j'ai lu aussi : Après 3 ans sans soucis ou plainte, et on ne peut pas vous faire "casser" (me faire casser mon aménagement intérieur? )si l'on ne vous à rien dit et que vous pouvez prouver la date de vos travaux. Croyez vous que l'on puisse faire constater par huissier à la date des travaux, comme preuve formelle ?

Merci encore