Je possède un mazet de 40 m² sur 3000 m² de terrain (dans le Gard) qui est cadastré en mairie. Puis je y habiter à l’année et en faire ma résidence principale ? Merici de me répondre .
A priori, je dirais oui, mais comment est figuré le mazet sur le cadastre et quel age a t'il?
Si on peut trouver un assureur et laisser le courrier c/o . Bon ça ce fait souvent...
En général, si le mazet est ancien et bien cadastré on ne peut pas empêcher quelqu'un d'habiter quelque part surtout si ç'est chez lui, que la construction est en rêgle, qu'il y a un accès pompier en cas d'incendie...
il faut faire attention aux termes juridique, "mazet" n'en ai pas un. c'est tout juste une appellation locale.
en vertu de quelle article vous pouvez habiter un mazet même si celui ci est cadastré auprès de la mairie ?
c'est surement une simple construction comme on en faisait dans le temps et c'est l'usage qui figure sur l'acte notarié, et le CU qui définit exactement si c'est habitable ou pas !
Quand ce n'est pas transformable en habitation, le mieux est de ne pas y habiter officiellement.
et bienvenue! Ton avatar est ..éprouvant. Bref j'espère que ça ira! Tu n'as pas tord. On ne peux pas vivre n'importe où c'est vrai, c'est une tolérance.