Remplacer un chalet kit : déclaration travaux suffisante ?

[Fouch]

Bonjour à tous,

Si tout va bien je vais être propriétaire d'une parcelle en zone rurale avec un chalet en kit d'environ 16m2, sur vide sanitaire en parpaing. Au départ je pensais l'aménager mais je me rends compte qu'il serait préférable que je le démonte intégralement pour construire une cabane ossature bois d'environ 19m2, d'une hauteur me permettant de faire au moins une mezzanine.

Dans ce cas, une déclaration préalable de travaux est-elle suffisante ?

 

[jack wood]

Re: Remplacer un chalet kit : déclaration travaux suffisante

C'est pas évident. Est ce que le chalet a fait l'objet d'une quelconque autorisation ou permis? Et depuis quand?

 

[Fanch]

Re: Remplacer un chalet kit : déclaration travaux suffisante

Qu'a dit la mairie?

 

[Fouch]

Re: Remplacer un chalet kit : déclaration travaux suffisante

Oui l'ensemble a été accepté par la mairie, il y a une dizaine d'années. Mais il s'agit d'un bâti "agricole" bien entendu. Je ne veux pas changer la destination de la construction (qui sera vraisemblablement refusée de toute manière).

Je n'ai pas encore contacté la mairie car je n'ai pour l'instant signé que le compromis et que je ne suis toujours pas sûr de mon choix concernant cette construction. Dans tous les cas si on refuse ma déclaration de travaux je ferais avec l'existant, mais ce n'est pas la solution idéale.

J'aurais aimé savoir si dans cette configuration une déclaration était possible surtout ou peut être que j'interprète mal les textes et que cela ne s'applique pas pour mon cas.

 

[Fouch]

Re: Remplacer un chalet kit : déclaration travaux suffisante

Je ne sais pas si c'est utile de le préciser mais les fondations sont tout de même assez imposantes. Grande dalle, vide sanitaire conséquent car terrain en pente, terrasse sur pilotis. Et le chalet est posé dessus.

 

[Fanch]

Re: Remplacer un chalet kit : déclaration travaux suffisante

Mais pourquoi vous ne demandez pas à la mairie?! Quand j'ai acheté je leur ai bien-sûr posé plein de questions concernant mon projet, pour savoir ce que j'aurai le droit de faire une fois mon terrain acheté!

 

[Fouch]

Re: Remplacer un chalet kit : déclaration travaux suffisante

Je le ferai ; en attendant je voulais déjà me renseigner question législation, si ma demande pouvait être dans les clous. Savoir si la déclaration de travaux peut se faire sur ce type de projet ou non.

 

[Fanch]

Re: Remplacer un chalet kit : déclaration travaux suffisante

Le zonage de votre parcelle, N?

 

[Fouch]

Re: Remplacer un chalet kit : déclaration travaux suffisante

Zone A. Il est fortement probable que je fasse de l'agroforesterie sur cette parcelle, mais le projet n'est pas pour tout de suite, l'année prochaine au mieux, mais très probablement d'ici 2 ans.

 

[aurel]

Bonjour FOUCH, étant dans le même cas que vous, quand est-il aujourd'hui de votre projet ?
Cordialement