Résultats de la recherche

Merci pour les réponses, je vais voir avec la mairie quelle est leur position sur le chemin. Malheureusement je ne pense pas pouvoir récuperer les pierres, le propriétaire est bloqué sur sa position, ne veut pas vendre ni rien faire ...

Jusqu'aujourd'hui le passage sur le terrain n'était pas problématique, cependant les choses ont changées et le passage sur le terrain ne sera plus possible. Il n'y a pas de servitude ou de droit de passage signé. Étant donné qu’un chemin rural existe et qu'il dessert les parcelles enclavées je...

Bonjour, Effectivement si, d'une part le terrain ou se trouve la ruine est enclavé mais d'autres terrains, bois et parcelles agricoles sont également enclavées. Aujourd'hui tout le monde accede aux parcelles par mon terrain mais l'acces officiel est bien le chemin rural.

Bonjour, Merci pour cette réponse, Le chemin est bien rural et non communal, J'ai demandé à la mairie pour faire un échange, cette décision doit être prise par le conseil après enquête publique. Ce chemin n'est plus utilisé mais les chasseurs et autres passent sur mon terrain pour accéder aux...

Bonsoir, Je viens vous partager une situation problématique, Nous avons notre maison en limite de propriété sur un coté, à cet endroit passe un chemin communal large de 2 m mais plus utilisé depuis très longtemps. Juste de l'autre coté de ce chemin rural et aussi en limite se trouve une ruine...