Question Être ou ne pas Être cadastré

[Thibaut]

Bonjour,

Je m'appelle Thibaut, j'ai 35 ans, et j'ai enfin mis la main sur un terrain qui répond à mes critéres.
J'ai parcouru avec attention les publications de cette partie du forum, sans trouver une réponse me correspondant.

Le terrain appartenait à un couple de personnes âgées décédé fin d'année dernière, les petits enfants qui n'ont jamais vu le terrain veulent juste le vendre.
Le terrain est en Zone N.
Le but de ce terrain, c'est d'en faire un terrain de repos, genre pour y passer du temps sans avoir le moindre bruit, je ne compte pas le relié à l'électricité, le relié à l'eau, où y vivre.

Sur ce terrain se trouve une ruine cadastré en pointillé, c'est franchement plus un tas de pierre écroulé qu'une "ruine".
Il y a des restanques sur le terrain qui sont abimés, les pierres de la dîtes ruines me semble parfaite pour arranger les restanques, ai-je le droit de "supprimer" une ruine ?

Second point, sur le terrain se trouve une cabane, on va dire un abri de jardin, il doit bien avoir 30 ans, mais il est en métal, n'a pas rouillé, et tiens fièrement debout, seul les boiseries de la porte et de la fenêtre ont subi les ravages du temps. Il fait 8m² et il est posé sur une belle dalle en béton qui est aussi en bon état.
J'aimerais un avis. Est-ce que je dois en parler à la mairie pour le faire cadastrer ? ou est-ce que la mairie peux me le faire détruire ?
Est-ce que j'ai le droit de remettre une porte et une fenêtre sur cet abri ?

 

[nathan]

That is the question.
Chaque cas est différent.

-Tu peux déménager tes cailloux. Je ne vois pas qui cela va gêner.
C'est souvent le cas qu'il ne reste que 30 cm de caillou. Car des prédécesseurs ont utilisé tout çà pour autre chose. Les cigognes transportent les bébés mais pas les pierres.


-Le cadastre: ou tu n'en a pas assez dit ou je me pose la question du pourquoi tu veux la cadastrer.
Mais en général on fait cadastrer les vieux murs (voir plus bas) car le cadastre à démarré à partir de Napoléon je crois. Donc une petite bergerie qui n'a pas été identifiés, çà existe. (Il y avait des faignants aussi à l'époque).
Mais un cabanon de quelques dizaines d'années, généralement c'est pas le truc qu'on fait cadastrer sauf pour le mettre sur les impôts. Alors, tu pourras peut être le faire, mais çà n'apportera aucun avantage juridique sauf pour les constructions d'avant 1943 qui valent permis de construire. Là, c' est une cabane "marron", donc indéboulonnable car elle a plus de dix ans. Il faut avec Google earth ou autre savoir si tu as les preuves de son âge.
D'ailleurs tu nous as pas dit si elle figurait sur l'acte notarié.

 

[Copper]

C'est ouf, sur ce forum, les gars qui s'installent et posent des questions sur leur cas de terrain etc. ne disent pas souvent merci. T'explique pas mal. Tu réponds en -24H
Tu ne peux que leur souhaiter que des voisins de m-erde. Et des galères avec leur maires.

 

[Thibaut]

Bonjour,
Merci Nathan pour ta réponse.
Et désolé Copper, j'ai juste des grosses grosses galères avec le confinement actuel, et je ne peux hélas faire ce que je veux quand je le veux.

 

[Thibaut]

En fait, la cabane n'est pas sur l'acte notarié. Elle est "invisible sur google earth car planqué sous des arbres, j'ai été d'ailleurs très surpris en la trouvant.

J'ai juste l'inquiétude que le propriétaire précédent n'ai fait aucune demande pour cette cabane, et que des "voisins de m-erde" comme me le souhaite si gentiment Copper, viennent faire une demande pour que je la détruise. D'où la question si je dois la déclarer ou pas.

J'ai pensé à regarder sur l'historique de google earth, et oui, il y a une belle image où l'on voie bien la cabane en 2008, les arbres étaient moins haut. J'en ai fait une copie, au cas où.

Merci pour les informations.

 

[permazen]

salut, je serai toi je m’inquiéterai pas , sois discret , pas de fâcheries avec tes voisins , n'en parles pas à la mairie, c'est quitte ou double et ça peut attirer des jalousies. de plus si tu la déclare tu risque d'avoir des taxes à payer , c'est mon avis . j'ai habité une ruine en dehors du plu d ela commune, c'est le maire qui m'a proposé de mettre une boite aux lettres mais les maires peuvent changer suivant les élections

 

[Thibaut]

Bon, on va le tenter comme ça