Abri 'habitable' <5m2 dans le jardin d'une maison

[Thomas_Morvan]

Bonjour,
je suis nouveau ici, en train d'acquérir une petite maison au Morvan. (Pardonnez mon Français, ce n'est pas ma langue maternelle).

Vue que la construction des Tiny Houses m'intéresse depuis quelque temps, j'aimerais bien "tester" la procédure dans un environment pas trop compliqué, donc construire une petite cabane semi-autonome dans le grand jardin de la maison (qui pourrait bien profiter d'une option de 'retraite' s'il y a plusieurs amis qui visitent). Pour éviter des luttes légales et la taxe d'aménagement j'ai developpé un plan pour un abri de 2,40/2,05 m qui pourra inclure douche, wc, lavabo, grande table, et un lit suspendu.
En théorie je me disais que, avec une hauteur maximale de 3,50 et une surface de moins de 5m2 (même à l'exterieur), il ne faut pas du tout déclarer la construction.

Première question:
Ce que je n'ai pas compris en lisant les textes sur la question de la taxe d'amenagement: est-ce que TOUTE construction sous 5 m2 est exempte d'une déclaration, ou est-ce que le contenu joue une role (je ne veux pas me retrouver avec une démande de 10.000 Euro pour la construction d'une 'habitation legère'. Donc, c'est permis d'installer une douche et un lavabo dedans, et de l'electricité ou pas?
Aussi, on doit déclarer les panneaux photovoltaiques - donc ce ne serait pas une option si je dois 'cacher' l'utilisation de l'abri comme espace habitable.
Les reservoirs d'eau (j'aimerais collectioner ceux du toit pour arrosoir les plantes dans cette partie du jardin, mais aussi des eaus usées), est-ce qu'ils doivent etre à l'intérieur, ou est-ce qu'on est permis de placer des reservoirs dans le jardin de toute façon?

Deuxième question:
Disons que l'utilisation d'un abris < 5m2 joue aucun role: est-ce que je peux le placer sur mon terrain sans conditions? Est-ce que la classification du terrain compte? (Je ne suis pas encore sur de la classification, ce n'est pas la même parcelle que la maison, mais il y a une vieille maison ruinée juste à 10 m de l'endroit choisi)

Troisième question:
Disons que tout est en ordre avec 1 et 2 mais il me manque un peu d'espace quand même - est-ce que je pourrais rajouter des partis avec moins que 1,80 hauteur pour des placards? Ou choisir une toit en appentis qui se termine à, disons, 1m d'hauteur à l'arrière? C'est à dire, est-ce que ces choses marchent comme les calculations d'un comble amenagé ou on prétend que les espaces avec moins que 1,80 hauteur n'existent pas, ou est-ce qu'il faut une séparation entre les espaces comptées et l'espace de moins que 1,80? J'ai le sentiment que c'est dans la zone de contradiction entre "surface plancher" et "emprise de sol" et donc pas possible?
(Même question pour 'veranda ouverte devant l'abri' mais aussi 'stockage de bois couverte' le long d'un mur de l'abri - possible aussi dépassent les 5 m2 totale, ou est-ce qu ces trucs comptent aussi?)

Finalement: est-ce que j'ai oublié de faire attention à un thème légale? Quels pièges additionelles pourraient m'attendre?

Merci en avance!

 

[Copper]

Hi Tom,
Vous n'avez pas besoin de permis ou autorisation pour - 5m2.
Vous pouvez mettre une réservoir d'eau à l'intérieur. C'est mieux si c'est sans UV. Attention à la vidange.
Vous pouvez tenter de faire des parties - 1.80m si on vous cherche des problèmes, vous les enlevez en disant que que pour vous la législation française ne considère pas çà comme surface habitable.
Mais une cabane de jardin n'est pas toute fois une surface habitable, donc les 1.80m ne s'applique pas. LOL
On ne vas pas vous embéter. Sauf si vous passez sur 18m2 ou 35m2. Là, c'est un peu plus risqué.

Je ne sais pas ce que vous avez en tête.

 

[Thomas_Morvan]

Merci pour la reponse.
J'ai compris que légalement une cabane n'est pas surface habitable - cependant, les 1,80 apparaissent parfois dans les régles pour abris aussi. Je crois que c'est parce que la surface de plancher est calculée seulement des espaces avec plus que 1,80 hauteur. Mais comme
l'emprise du sol décide aussi, c'est seulement intéressant, si on veut créer une deuxième étage, qui devrait avoir une hauteru de moins que 1,80 pour ne pas amplifier la surface de plancher. (Correctez-moi si je me trompe totalement).

Bien que vous dites que personne va m'embéter, je veux donc rester avec les 5 m2 'comptées', c'est aussi un peu un "challenge" d'optimiser ce qu'on peut fair dans les marges du cadre légal sans le depassanr. Arrivant d'un autre pays, je ne veux pas tester les limites de la tolérance de la mairie immédiatement ;-).

Mais comme cet "abri" sera 3,50/4 m de hauteur, en créant un surplomb du toit de 1 m de chaque coté, il y aura de la place justement pour un reservoir et une douche externe, protégé en arriére, et une terrasse pour 1-2 chaises devant.
J'ai lu que les auvents, poteaux, surplombs sont comptées pour l'emprise au sol. Cependant j'ai aussi lu que les surplombs non supportées du toit ne sont pas comptées! Donc selon mon interpretation de cette règle, un toit de 8 m2 sur un abri de 4,90 m2 serait légale sans declaration, si je ne le stabilise pas par des poteaux exterieures. (C'est aussi intéressant pour un deuxième abri qui doit utiliser des fondations existants de 6 m2)

 

[Thomas_Morvan]

Ah, ce que je ne comprends toujours pas: ou est la différence entre un abri non déclarable de < 5m2 (avec une cuisine, lavabo etc.) et une 'habitation legère' qui me couterai 10.000...? Seulement la taille? Ou l'humeur du maire le jour ou il voit le batiment?

 

[Gouzou]

waow, c'est très intéressant car Thomas à l'air de maitriser et d'approfondir comme savent le faire certains de nos voisins. Attention habitation légère c'est professionnel.
Mais le sujet est bien. Mais je saisi pas bien

Mais comme cet "abri" sera 3,50/4 m de hauteur, en créant un surplomb du toit de 1 m de chaque coté, il y aura de la place justement pour un reservoir et une douche externe, protégé en arriére, et une terrasse pour 1-2 chaises devant.
J'ai lu que les auvents, poteaux, surplombs sont comptées pour l'emprise au sol. (terrasse oui) Cependant j'ai aussi lu que les surplombs non supportées du toit ne sont pas comptées! Donc selon mon interpretation de cette règle, un toit de 8 m2 sur un abri de 4,90 m2 serait légale sans declaration, si je ne le stabilise pas par des poteaux exterieures.

 

[Thomas_Morvan]

Haha, ou, j'ai passé ma vie dans des pays ou il faut parfois etre assez exacte avec les règles. Et c'est un petit plaisir quand même de trouver les trous et zones grises ;-)

Ce que je voulais dire avec cette passage un peu incompréhensible - ici on trouve une description officielle de 'emprise au sol': Emprise au sol d'une construction | service-public.fr
"Projection verticale du volume de la construction, tous débords et surplombs inclus. Toutefois, les ornements (exemple : marquises) sont exclus, ainsi que les débords de toiture lorsqu'ils ne sont pas soutenus par des poteaux ou des encorbellements."
Il n'y a aucune mention de combien la toiture puisse déborder dans etre comptée...si ça tient sans encorbellements, ce devrait etre ok, non?

Mais j'avoue que je n'arrive pas à comprendre la différence entre surplomb et débord dans le cas de toiture.

 

[Gouzou]

Je regarderais çà,
-debord c'est ce qui sort d'un mur porteur de la maison par exemple, et
-surplomb c'est ce qui est au dessus. Normalement...

 

[Thomas_Morvan]

Je viens de trouver quelques informations additionelles sur ce dernier point: dans quelques communes, le PLU peut spécifier ce qui on comprend sur débords non comptées (souvent jusqu'à 60 cm) et surplombs qui contribuent à l'emprise au sol (plus que 60 cm). Cependant, s'il n'y a pas de PLU il me semble qu'il n'y a aucune règle sauf celle que la construction non comptée doit faire parti du toit et qu'elle nécessite pas de support additionel.

 

[Gouzou]

Cela m'a l'air juste. Donc vous en êtes ou?

 

[Julien Rdx]

Bonjour, le post est ancien mais je le réactive car je suis dans le même cas: l’envie de bâtir sur un terrain non constructible sans eau ni électricité une cabane de 5m2 autonome énergétiquement pour vivre durant des vacances.
le projet de Thomas as-t’il réussi ? D’autres personnes ont ils des expériences similaires?
Une question aussi, est-ce possible d’avoir plusieurs bâtiment de 5m2 par exemple un pour le couchage/cuisine et un autre pour toilette sèche/douche. Peut-être en jouant avec les 1,80 m pour le deuxième bâtiment?