Bonjour,
Il y a trois mois je visite un chalet en bois sur dalle béton, perdu dans les bois, dans les Pyrénées. Relié à aucun réseau et desservit par un chemin communal praticable en 4x4.
La propriétaire me dit qu'il apparaît au cadastre et qu'elle paie une taxe d'habitation.
Ma femme et moi qui cherchons à vivre dans un lieu isolé en autonomie sautons sur l'occasion.
Le covid arrive et nous signons une procuration sur un projet de compromis spécifiant batisse à usage d'habitation.
Entre temps nous vendons notre maison.
Aujourd'hui le notaire revient vers nous et me demande de signer un autre compromis, cette fois ci le bien est désigné comme abri de jardin (lol). Il précise en plus qu'on ne peux pas reconstruire si le bâtiment est détruit par une catastrophe naturelle (type incendie).
J'appelle le notaire qui semble incompétent et m'explique que le bien est désigné ainsi sur le certificat d'urbanisme.
J'appelle la vendeuse qui m'explique que le notaire est incompétent (il peut l'être et avoir raison).
Je demande la copie du certificat d'urbanisme et je peux lire 'bâtisse édifiée en 1969 comme abrit et une autorisation aurait été délivrée (pas de document en archive)"
J'appelle le maire, qui me dit que pour lui pas de problèmes si on s'installe tant qu'on demande rien, mais qu'il ne peux garantir que la gestion des forets ne nous embête pas (apparemment une loi va passer l'année prochaine sur le secteur comme quoi on ne peux plus avoir une construction à moins de 100 m des arbres, hors la parcelle est petite). Il me dit aussi que quand ce ne sera plus son tour il ne pourra rien garantir non plus. La commune a 28 habitants à l'année.
Pour résumer: le chalet est construit en 1969 sur une autorisation du Maire de l'époque dont la Mairie a perdu la trace. Il est construit comme abrit démontable. Il possède une dalle béton et un assainissement par fosse septique (qui n'est plus aux normes). Un forage est construit et déclaré en 2014 et le bâtiment apparaît sur le cadastre à ce moment là comme par magie selon la vendeuse. Elle paie à partir de là une taxe d'habitation pendant 5 ans, puis n'en paie plus (elle pense que c'est parce que ses moyens sont devenus trop faibles à cause d'une période de chômage).
Le chalet est vendu pour 1000 € du m2.
Dois je continuer d'acheter? Entre temps j'ai signé un compromis pour ma maison, je suis engagé.
Qu'est ce que je risque, est ce qu'un recours pourrait m'aider devant un tribunal si besoin?
Votre avis m'éclairait bien en cette période de doute.
Il y a trois mois je visite un chalet en bois sur dalle béton, perdu dans les bois, dans les Pyrénées. Relié à aucun réseau et desservit par un chemin communal praticable en 4x4.
La propriétaire me dit qu'il apparaît au cadastre et qu'elle paie une taxe d'habitation.
Ma femme et moi qui cherchons à vivre dans un lieu isolé en autonomie sautons sur l'occasion.
Le covid arrive et nous signons une procuration sur un projet de compromis spécifiant batisse à usage d'habitation.
Entre temps nous vendons notre maison.
Aujourd'hui le notaire revient vers nous et me demande de signer un autre compromis, cette fois ci le bien est désigné comme abri de jardin (lol). Il précise en plus qu'on ne peux pas reconstruire si le bâtiment est détruit par une catastrophe naturelle (type incendie).
J'appelle le notaire qui semble incompétent et m'explique que le bien est désigné ainsi sur le certificat d'urbanisme.
J'appelle la vendeuse qui m'explique que le notaire est incompétent (il peut l'être et avoir raison).
Je demande la copie du certificat d'urbanisme et je peux lire 'bâtisse édifiée en 1969 comme abrit et une autorisation aurait été délivrée (pas de document en archive)"
J'appelle le maire, qui me dit que pour lui pas de problèmes si on s'installe tant qu'on demande rien, mais qu'il ne peux garantir que la gestion des forets ne nous embête pas (apparemment une loi va passer l'année prochaine sur le secteur comme quoi on ne peux plus avoir une construction à moins de 100 m des arbres, hors la parcelle est petite). Il me dit aussi que quand ce ne sera plus son tour il ne pourra rien garantir non plus. La commune a 28 habitants à l'année.
Pour résumer: le chalet est construit en 1969 sur une autorisation du Maire de l'époque dont la Mairie a perdu la trace. Il est construit comme abrit démontable. Il possède une dalle béton et un assainissement par fosse septique (qui n'est plus aux normes). Un forage est construit et déclaré en 2014 et le bâtiment apparaît sur le cadastre à ce moment là comme par magie selon la vendeuse. Elle paie à partir de là une taxe d'habitation pendant 5 ans, puis n'en paie plus (elle pense que c'est parce que ses moyens sont devenus trop faibles à cause d'une période de chômage).
Le chalet est vendu pour 1000 € du m2.
Dois je continuer d'acheter? Entre temps j'ai signé un compromis pour ma maison, je suis engagé.
Qu'est ce que je risque, est ce qu'un recours pourrait m'aider devant un tribunal si besoin?
Votre avis m'éclairait bien en cette période de doute.