Bâti cadastré : questions....

Céline

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Bonjour à tous. Voila nous sommes très tentés par un terrain de loisir sur lequel un bâtiment est présent sur le cadastre. La mairie m'a procuré le relevé cadastral et le bâtiment est codifié A. Si je ne me trompe pas, ça voudrait dire "local habité par un apprenti ou un salarié agricole". Pouvez-vous me confirmer? Serait-il possible du coup d'y vivre à l'année? J'imagine qu'en tant que particulier ce n'est pas possible mais j'avais en projet de me lancer dans l'apiculture. Si j'avance mes projets, puis-je vire sur mon terrain ou je dois obligatoirement embaucher quelqu'un? Je peux me considérer comme ma propre salariée? Merci pour vos réponses.
 

Céline

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En fait je me suis trompée... la nature du local est CV donc cave... la taxe est de 90€ sur ce bâti ce qui me semble élevé pour une cave : savez vous comment je peux connaitre la surface de ce bâti? Ce n'est pas indiqué sur le relevé cadastral.
 

Céline

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Bonjour merci pour vis réponses. Le terrain je n'ai pas trop d'infos dessus... y'a une partie pré, une partir étang et une partie bois. L'étang date des années 70.
 

Céline

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Mais y'a un truc qui m'intrigue car sur le cadastre il y a 2 "cases" qui parlent de la.nature du bâti. Dans l'une c'est CV donc cave mais dans une autre c'est H donc local à usage d'habitation....
 

Céline

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Je remonte mon post car je cherche toujours des réponses à propos de ce bâti cadastré...
Il a été démoli par un arbre mais on voudrait en remettre un. Apparemment des impôts sont toujours payés sur ce bâti donc on pensait remettre un petit chalet de la même surface ou puis petit sans rien dire puisqu'il est cadastré et on paye des impôts mais est-ce sans risques? On a le droit?
Bref je trouve un peu de tout sur le net mais rien qui nous aide réellement .
Pour info : le vendeur nous a dit que le bungalow/chalet avait été déclaré en abri de jardin et autorisé par la mairie
 

Copper

Baron perché
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Bonjour, @Céline. Ce que le modo veut dire c'est : C'est quoi l'histoire? Un bâti: 5m2? 45m2? A Megève? En Lozère? Il reste quoi? Rien?4 murs +pignons?
 

Céline

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Alors en fait il reste les fondations qui sont des sortes de mini pilotis. Sur le cadastre le bâti fait environ 49m2. Et le terrain c'est un terrain de loisir avec bois, pré et étang situé dans l'yonne longeant une route. C'est un endroit connu chez nous pour ses étangs, il doit y en avoir environ 8 ou 9 à 4 km à la ronde... à priori on serait en terres agricoles.
Quand on a acheté le chalet était déjà détruit par un arbre mais à priori la destruction n'a pas été déclarée car il y a encore des fonciers à payer dessus...
Sur le cadastre il y a une partie avec CV qui voudrait dire cave et une autre avec H qui voudrait dire habitation... du coup je sais pas trop ce qu'il en est. Je pensais demander à la mairie mais vu la surface j'ai peur qu'il refuse une nouvelle construction vu que le terrain est non constructible.
Merci pour vos réponses
 
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yann.b

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Ah ben voilà... Je suivais le topic, mais comme d'hab. On veut les réponses que l'on attend. :) Et on pose les questions mais en cachant la partie immergée. 49m2 , il reste rien. Déclaration abri de jardin (-5m2) reste 44m2. Classement du terrain : NC
Bon l'Yonne, çà doit pas être très virulent. sauf, si c'est un endroit à la vue de tous, etc...
Si j'ai 8000 euros sur mon compte, je remet un chalet rapido set discretos, une cabane avec du vieux bois, de la recup. Avec une photo de l'ancien. Je fais un copié collé en gros. Toit en tôle ou en everite. Je modifie rien sur place et j'y vais de temps en temps pour le weekend. Tranquille. Très tranquille.
Je suppose que c'est non constructible, et je vois mal un permis accordé sur une ZA avec seulement quelques piquets qui sortent de terre. Donc perdu pour perdu, esquive. 100% des gagnants ont tenté leur chance.
 

Céline

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OK merci beaucoup. Oui désolée je savais pas exactement ce qu'il vous fallait comme info... et oui je pense qu'on va remettre un chalet discrétos d'autant qu'on ne le verra pas de la route et que même avec la vue du ciel on voit rien à cause des arbres.
Ce qui est bizarre c'est que le voisin en face vient de mettre un algeco flambant neuf juste au bord de son étang bien en vue depuis la route. Ils sont peut-être sympas pour les abris vers chez moi.... bon toute façon on va pas remettre 49m2 on va se contenter de plus petit vu les prix...
En tout cas merci pour vos avis
 

Thomas

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Bonjour Céline,
Oui le cadastre c'est surtout une référence pour le fisc. Chez ma maman nous avons un garage d'une vingtaine d'année avec une emprise au sol d'au moins 40m² et un étage + cave qui a obtenu un permis de construire et qui est tout déclaré dans la forme et pourtant il n'apparait pas sur le cadastre qui est pourtant à jour.
Donc tant mieux, on paye moins d'impôts sur le bati.

Après vous pouvez construire sans permis, le souci qui se posera ce sera au niveau du raccordement aux réseaux (elec, eaux, téléphone..) mais toutefois vous vous exposerez à des sanctions. Souvent, c'est un voisin jaloux du genre qui vote pour Zemmour qui vous dénoncera.

Cordialement
 

Céline

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Ben pour ce qui est des raccordements eau ou EDF j'ai pas prévu en fait. On a des toilettes sèches déjà sur place et avec le ru et des panneaux solaires ça devrait le faire pour le peu de besoin qu'on a.
Niveau voisinage y'a que le paysan que je connais qui pourra voir le bâti et y'en avait déjà un avant donc il s'en fout lui... et puis les autres étangs autour de lous ont tous des cabanes en bois ou en béton préfabriqué ou carrément des trucs algeco donc avec notre petit chalet on va pas faire grand mal au paysage...
 

tout-en-bois

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Bonjour Céline,
Je profite du sujet actuel pour vous poser des questions car je serai très intéressée que vous m'expliquiez votre expérience avec les panneaux solaires. Je souhaiterais passer aux panneaux solaires car ce n'est clairement plus dans mes habitudes de vies et ma volonté de continuer à payer une facture d'électricité polluante exorbitante...(désolée, je ne veux heurter personne bien évidemment ^^)
Pour tout avouer, je fais de nombreuses recherches sur le sujet pour m'y connaître un peu mieux avant de contacter une entreprise qualifiée. Comment avez-vous procédé ? Vous avez fait les calculs seuls ou vous vous êtes fait aider ? Car de mon côté, j'ai vraiment peur d'en commander par assez ou bien trop par rapport à mon besoin quotidien.
En plus, je n'ai pas envie de passer par un permis de construire sauf que j'ai vu sur ce guide pratique https://www.monpetitforfait.com/energie/aides/panneaux-solaires que cela dépendait de la hauteur par rapport au sol mais je ne suis pas certaine de bien comprendre. Que faut-il prendre en considération pour calculer ses besoins en électricité par rapport aux panneaux solaires ? le prix à l'air de vraiment varier énormément pour qlqs Kwc en +

Je ne sais pas si c'est bien clair...en tout cas bravo pour votre projet, j'espère qu'il fonctionnera comme vous voulez :)
 

Céline

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Alors je ne vais pas pouvoir tout vous expliquer car mon projet de panneaux solaire n'est pas encore concrétisé mais d'après mes recherches :
- La conso moyenne d'une maison classique serait de 13kw par jour
- il y a effectivement une histoire de hauteur dans le genre si les panneaux sont à plus de 2m du sol il faudrait un permis
- les batteries de stockage de votre énergie doivent être de bonne qualité et selon les batteries il ne faut pas dépasser un certain seuil de décharge sinon on abime la batterie
- et enfin (sans vouloir faire de pub) il y a le site allosolar qui propose des kits prêts à installer. Je n'ai eu que de bons retours sur ce site et ils font des kits avec de grandes capacités de stockage.
Bref voilà le peu d'infos que j'ai... sinon pour le calcul c'est pas hyper compliqué y'a des sites qui le proposent mais en fait il faut regarder la consommation de tous vos appareils électriques qui normalement est en w par heure. Vous multipliez cette conso par le nombre d'heure d'utilisation du dit appareil et vous obtenez la conso journalière. Vous faites pareil pour chaque appareil et vous additionnez les conso journalières pour connaitre la conso totale journalière de votre maison. Évidemment prévoyez une marge... par exemple le frigo : s'il consomme 150w/h et qu'il fonctionne 24h (en général on s'amuse pas trop à le débrancher) ça fait 150×24 : 3600w/h donc 3,6kw/jour pour le frigo uniquement.
Reste à faire pareil avec vos autres appareils.
Tout reste à mettre au conditionnel car je suis loin d'être une pro donc je peux me tromper.... à voir si un pro passe par là et me corrige.
A savoir que le plus important reste pour moi : les batteries, l'onduleur... bref tous les accessoires qui vont avec les panneaux! Il faut vraiment penser à tout et faire appel à un professionnel si vous n'êtes pas sûrs.. c'est pour ça que moi je prendrai un kit prêt à installer, justement pour pas risquer une bêtise et abîmer mon installation (parce que bon quand même vu les prix autant éviter de tout cramer en bricolant...)
 

tout-en-bois

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Céline, merci beaucoup pour cette réponse détaillée !!
Nous allons lire tout ça en détail avec mon compagnon. Effectivement, Allosolar avait l'air pas si mal sur le papier.
J'avais déjà commencé à faire la liste de tous nos appareils, je vais donc continuer !

A voir s'il y a un autre avis, mais c'est déjà une précieuse aide pour nous, merci beaucoup :)
 

Céline

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Oh ben de rien, je crois que c'est la même galère pour beaucoup de monde alors si ça peut t'aider.
 

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