Bonjour à tous,
J'ai lu vos post ou j'ai pu trouver une réponse partielle à mes questions, je vous expose un peu les fait pour que vous puissiez répondre à mes interrogations.
Je souhaiterais acheter un bâtiment qui date des années 60 avec un SHON de 150m² se trouvant sur une parce de 7000m², ce bâtiment en dur est une ancienne colonie ou centre de vacances, il a été demandé à la Mairie un Certificat d'urbanisme opérationnel: réponse négative de la Commune donc pas de changement de destination pour un usage à l'habitation, ce bâtiment est raccordé au réseau d'eau et d'électricité, tout-à-l'égout au droit de la parcelle et la loi du littoral s'applique à ce bâtiment.
J’aurais aimé savoir si j’acquière ce bien, je ne pourrais pas l’utiliser comme maison secondaire proprement dit, mais est ce que je pourrais y séjourné pendant les vacances d’été par exemple.
Etant donné que le CU est négatif, je ne pourrais pas demander de permis de construire mais je crois que je pourrais quand même demander des autorisations de travaux ou une déclaration préalable de travaux pour le remplacement des fenêtres ou en créer des ouvertures.
Sera-t-il nécessaire de faire une demande de changement de destination du locale ? Est-ce que cela sera utile ?
Voilà en gros mes questions, merci d’avance d’y répondre….
J'ai lu vos post ou j'ai pu trouver une réponse partielle à mes questions, je vous expose un peu les fait pour que vous puissiez répondre à mes interrogations.
Je souhaiterais acheter un bâtiment qui date des années 60 avec un SHON de 150m² se trouvant sur une parce de 7000m², ce bâtiment en dur est une ancienne colonie ou centre de vacances, il a été demandé à la Mairie un Certificat d'urbanisme opérationnel: réponse négative de la Commune donc pas de changement de destination pour un usage à l'habitation, ce bâtiment est raccordé au réseau d'eau et d'électricité, tout-à-l'égout au droit de la parcelle et la loi du littoral s'applique à ce bâtiment.
J’aurais aimé savoir si j’acquière ce bien, je ne pourrais pas l’utiliser comme maison secondaire proprement dit, mais est ce que je pourrais y séjourné pendant les vacances d’été par exemple.
Etant donné que le CU est négatif, je ne pourrais pas demander de permis de construire mais je crois que je pourrais quand même demander des autorisations de travaux ou une déclaration préalable de travaux pour le remplacement des fenêtres ou en créer des ouvertures.
Sera-t-il nécessaire de faire une demande de changement de destination du locale ? Est-ce que cela sera utile ?
Voilà en gros mes questions, merci d’avance d’y répondre….
