Bergerie non cadastrée, sans toiture, avec murs, en zone N : étapes et conseils sur la procédure administrative

[Silence et cabane]

Bonjour à tous,

Déjà, merci pour ce forum et la pertinence des infos que l'on y trouve.

Voici mon cas :

J'ai racheté un terrain en zone N dans une petite commune du Sud-Est où se trouve une bergerie de 15m2. Tous les murs ont conservé leurs hauteur initiale, à l'exception de le façade partiellement écroulée sur un coté de l'entrée. Il n'y a plus de toiture (les tuiles sont éparpillées autour).

La bergerie n'est pas cadastré, ni sur le napoléonien, ni sur les POS et PLU suivants. Le dernier propriétaire avait acheté le terrain CONSTRUCTIBLE en 1976 (sans mention de la bergerie), mais suite à un incendie 2 ans après, il est passé en zone N. A vue d'oeil, la bergerie date d'avant 1945 au moins! J'ai une photo du propriétaire posant en 1976 devant la bergerie ou le toit était déjà endommagé. Il y a des habitations partout autour.

C'est un terrain à sanglier souvent traversé par les chasseurs. De plus, le voisin ne peut pas m'encadrer, il voulait aussi le terrain (Je ne sais pas si c'est utile de préciser)

Le projet : relevage de la bergerie dans le respect provençal. Toilettes sèches. réchaud à gaz. Lampe à batterie. Installation porte fenêtre avec volet. Un lit. Y passer le weekend.

Que me conseillerez vous dans les étapes à suivre pour réhabiliter cet endroit? En premier lieu le faire cadastrer par un géomètre?

Un grand merci pour vos retours, je vous souhaite une bonne journée à tous!

 

[Miguel]

Oui il faut connaitre l'environnement.
Il n'y a pas 36 solutions, il faut ne rien dire, faire une rénovation sans résidus. Je m'explique, vous faites un relevage de ruine express et un toit en tuile style ancien, peut être mettre des anciennes tuiles (construire un toit en fibro et couvrir en tuiles canal...), trouver des vieilles solives pourquoi pas. Fermetures incluses. Une fois terminé, vous faites appel à un géomètre et il note la bergerie ( vous indiquez que vous avez rénové le toit c'est tout et renforcé les façades. Vous envoyez le document au cadastre. ET vous remettez tout en ordre et vous disparaissez. Le but étant en cas de soucis d'argumenter sur une rénovation sur un principe patrimonial.
Au pire, vous argumentez que le bâti est d'avant 1943, vaut permis et que vous faites à posteriori une demande de travaux de rénovation de toiture pour sécurisation du bâtiment. .
Ne soyez pas (trop) présent pendant 3 ans. Et après step by step. Laissez un pancarte "passage chasse autorisé".

 

[Silence et cabane]

Bonjour Miguel,
Merci pour les informations. Si je comprends bien vous proposez dans l'ordre :

1. restructurer grossièrement la bergerie : murs et toiture.
2. Faire venir un géomètre et lui communiquer d'avoir restructuré.
3. Remettre tout en ordre? vous entendez ne laissez aucune trace de rénovation?
4. Attendre quelque temps. Si jamais on me tombe dessus pour relevage sans autorisation, je prétexte une rénovation sur bâti pré 1943 pour sécurisation?
5. Faire une demande de relevage officielle ?
6. Effectuer de vrai travaux.

Mais vous suggérez aussi de faire la rénovation et de le déclarer après?
"" Au pire, vous argumentez que le bâti est d'avant 1943, vaut permis et que vous faites à posteriori une demande de travaux de rénovation de toiture pour sécurisation du bâtiment."".

Questions :

- Pourquoi informer le géomètre d'avoir restructurer la bergerie?
- Que se passe t-il administrativement lorsque je dépose le cadastre en mairie? y'a t-il une vérification ensuite?

Merci pour le partage d'expérience, très bonne journée.

 

[Flo50]

Je prendrai contact avec un géomêtre. Savoir s'il doit passer avant ou après le toit selon son intime conviction.

 

[Silence et cabane]

Merci pour ta réponse et c'est ce que j'ai fait. Il m'invite à bien étudier l'ensemble des cadastres depuis le Napoléonien pour m'assurer dans un premier temps qu'il ne soit vraiment pas cadastré, puis, de faire les demandes de relevage en Mairie. Il m'a également conseillé comme Miguel de relever au temps que possible avant de faire la demande...

 

[Babs]

Bon et bien on espère que vous serez un membre permanent de la communauté.

 

[GustavoKramer]

Félicitations pour l'acquisition de votre terrain ! La bergerie semble nécessiter une rénovation importante, surtout avec la façade écroulée et l'absence de toiture. Bon courage pour ce projet de restauration.