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- 2 Janvier 2011
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Bonjour a tous,
Voici un longue introduction pour peu de questions mais je pense qu'il vaut mieux que je vous donne tous les elements pour avoir la meilleure reponse possible et je vais donc vous raconter un peu ma vie..
J'ai acheté un terrain agricole (en copropriété avec ma mere, vous comprendrez pourquoi plus loin) non constructible sur une commune equipée d'une carte communale.
Su ce terrain se trouve une ruine (qui a plus l'aspect d'un tas de pierres) qui est cadastrée comme une maison d'habitation : le cadastre n'a pas du passer depuis longtemps puisqu'aucun des vieux du village n'a vu cette maison debout...
Je n'ai pas pu reconstruire cette ruine (trop deterioeré, la DDT m'a dit que la jurisprudence voulait qu'il reste les /5eme des murs et les 2/3 du toit...) et comme elle etait mal placée et mal orientée sur le terrain, j'ai decidé de construire une cabane ailleurs (plein sud et pas trop loin de la source).
Ma magouille legale a consisté à demander une permis de construire pour un batiment agricole (c'est la qu'intervient ma mere : n'etant pas agricultrice, je ne pouvais pretendre a ce type de construction mais ma mere etant agri, j'ai pu deposer le permis de construire en son nom) Et je l'ai obtenu ! Une cabane a ane de 45m2 sur un terrain de 5600m2..
L'idée etait de construire le batiment d'elevage, de deposer la declaration de fin de chantier et de modifier l'interieur sans changer l'aspect exterieur. Je sais qu'il y a un flou juridique ans ce genre de situation.
Dans la realité ca n'a pas pu se passer comme ca. Je n'avais construit que 2,5 murs et le toit quand j'ai deposé ma declaration de fin de chantier (qui est passée) et j'ai fais le reste apres. Donc aujourd'hui les ouvertures correspondent a celles du permis mais ce sont des portes et fenetre sans volets (donc ca ne ressemble pas vraiment a une cabane pour anes) et puis j'avais prévu des fndations sur 10 plots en betons (pour avoir peu d'impact au sol), qui devaient a peine se voir, sauf que je n'avais pas completement deffriché le terrain quand j'ai deposé le permis et je ne savais pas que le coteau etait si pentu et que l'emplacement de la cabane sera si pres de la source donc quand on a decaissé, on n'a pas pu aplanir vraiment parce qu'on aurai percé la source donc certains plots depassent de 10cm de la terre et d'autres d'un metre, du coup il y a un petit coté "cabane sur pilotis" qui ne ressemble pas trop a une cabane pour des anes...
J'y habite depuis 8 mois et je sais qu'elle ne sera legale que dans 10 ans ou dans 3 ans si je paye une taxe d'habitation (dites-moi si je me trompe ou si ca a changé)
J'aimerai payer une taxe d'habitation. L'idée etant de participer a la vie "citoyenne" (desolée, je n'ai pas d'autres terme en tete) et aussi de reduire le temps d'illégalité de cette cabane.
Pour info, le maire est au courant de mon projet et il est d'accord et me laisse faire (il le defend meme aupres des chasseurs !). Il devrait repasser aux elections. Par contre, la commune vient d'entrer da la Communauté d'Agglomeration de N.... et va peut etre devoir se doter d'un PLU.
Comment ca se passe pour payer une taxe d'habitation ? Il y a un formulaire specifique a remplir ? C'est dans la declaration d'impots ? Quels elements doit-on donner ?
Je ne veux pas non plus me tirer une balle dans le pied : si je fais ca, je ne vais pas leur mettre la puce à l'oreille et provoquer un controle et donc un proces ? En meme temps, ma cabane a un permis meme si ce n'est pas la bonne destination et il y a un tas de cailloux qui est cadastré comme une maison donc est-ce qu'ils vont s'en rendre compte ?
En plus, l'acces a mon terrain est difficile : je suis dans le centre ouest de la france (donc pas un pays de montagne...) et j'ai du m'acheter une panda 4x4 pour y acceder et chez nous, les service de la DDT ne sont pas equipés de ce genre de vehiules.. Mais il y a quand meme les photos satellites qui montrent bien que la zone cadastrée en habitation n'est qu'un tas de cailloux (avant le deffrichage c'état caché par la vegetation mais plus maintenant)...
Merci de vos conseils et de vos reponses !
Et puis continuez, ce forum et ce site sont geniaux, c'est aussi grace à lui que j'ai pu mener a bien mon projet de cabane en autonomie !!
Voici un longue introduction pour peu de questions mais je pense qu'il vaut mieux que je vous donne tous les elements pour avoir la meilleure reponse possible et je vais donc vous raconter un peu ma vie..
J'ai acheté un terrain agricole (en copropriété avec ma mere, vous comprendrez pourquoi plus loin) non constructible sur une commune equipée d'une carte communale.
Su ce terrain se trouve une ruine (qui a plus l'aspect d'un tas de pierres) qui est cadastrée comme une maison d'habitation : le cadastre n'a pas du passer depuis longtemps puisqu'aucun des vieux du village n'a vu cette maison debout...
Je n'ai pas pu reconstruire cette ruine (trop deterioeré, la DDT m'a dit que la jurisprudence voulait qu'il reste les /5eme des murs et les 2/3 du toit...) et comme elle etait mal placée et mal orientée sur le terrain, j'ai decidé de construire une cabane ailleurs (plein sud et pas trop loin de la source).
Ma magouille legale a consisté à demander une permis de construire pour un batiment agricole (c'est la qu'intervient ma mere : n'etant pas agricultrice, je ne pouvais pretendre a ce type de construction mais ma mere etant agri, j'ai pu deposer le permis de construire en son nom) Et je l'ai obtenu ! Une cabane a ane de 45m2 sur un terrain de 5600m2..
L'idée etait de construire le batiment d'elevage, de deposer la declaration de fin de chantier et de modifier l'interieur sans changer l'aspect exterieur. Je sais qu'il y a un flou juridique ans ce genre de situation.
Dans la realité ca n'a pas pu se passer comme ca. Je n'avais construit que 2,5 murs et le toit quand j'ai deposé ma declaration de fin de chantier (qui est passée) et j'ai fais le reste apres. Donc aujourd'hui les ouvertures correspondent a celles du permis mais ce sont des portes et fenetre sans volets (donc ca ne ressemble pas vraiment a une cabane pour anes) et puis j'avais prévu des fndations sur 10 plots en betons (pour avoir peu d'impact au sol), qui devaient a peine se voir, sauf que je n'avais pas completement deffriché le terrain quand j'ai deposé le permis et je ne savais pas que le coteau etait si pentu et que l'emplacement de la cabane sera si pres de la source donc quand on a decaissé, on n'a pas pu aplanir vraiment parce qu'on aurai percé la source donc certains plots depassent de 10cm de la terre et d'autres d'un metre, du coup il y a un petit coté "cabane sur pilotis" qui ne ressemble pas trop a une cabane pour des anes...
J'y habite depuis 8 mois et je sais qu'elle ne sera legale que dans 10 ans ou dans 3 ans si je paye une taxe d'habitation (dites-moi si je me trompe ou si ca a changé)
J'aimerai payer une taxe d'habitation. L'idée etant de participer a la vie "citoyenne" (desolée, je n'ai pas d'autres terme en tete) et aussi de reduire le temps d'illégalité de cette cabane.
Pour info, le maire est au courant de mon projet et il est d'accord et me laisse faire (il le defend meme aupres des chasseurs !). Il devrait repasser aux elections. Par contre, la commune vient d'entrer da la Communauté d'Agglomeration de N.... et va peut etre devoir se doter d'un PLU.
Comment ca se passe pour payer une taxe d'habitation ? Il y a un formulaire specifique a remplir ? C'est dans la declaration d'impots ? Quels elements doit-on donner ?
Je ne veux pas non plus me tirer une balle dans le pied : si je fais ca, je ne vais pas leur mettre la puce à l'oreille et provoquer un controle et donc un proces ? En meme temps, ma cabane a un permis meme si ce n'est pas la bonne destination et il y a un tas de cailloux qui est cadastré comme une maison donc est-ce qu'ils vont s'en rendre compte ?
En plus, l'acces a mon terrain est difficile : je suis dans le centre ouest de la france (donc pas un pays de montagne...) et j'ai du m'acheter une panda 4x4 pour y acceder et chez nous, les service de la DDT ne sont pas equipés de ce genre de vehiules.. Mais il y a quand meme les photos satellites qui montrent bien que la zone cadastrée en habitation n'est qu'un tas de cailloux (avant le deffrichage c'état caché par la vegetation mais plus maintenant)...
Merci de vos conseils et de vos reponses !
Et puis continuez, ce forum et ce site sont geniaux, c'est aussi grace à lui que j'ai pu mener a bien mon projet de cabane en autonomie !!
