Bonjour,
Tout d'abord merci pour ce site fabuleux.
j'ai un terrain avec deux cabanons, dans le 06, situé en zone N (en plus "zone rouge du mouvement de terrain"). Les deux sont en pierre, des superficies de 6m2 et 11m2, de construction solide avec un toit en tôle. Je voudrais retaper le plus grand pour pouvoir y passer une dizaine de jours en été en mode camping (toilette sèche, eau de pluie pour douche, etc). Il y a peu de voisins, et ceci bien loin, mais par exemple une terrasse pourrait (peut etre) se voir si je la fait.
Ils ne figurent pas sur le cadastre. L'ancienne propriétaire affirme qu'ils ont au moins 60 ans, et j'ai pu les identifié dans des photos sur remonterletemps.ign.fr qui datent de 1948.
Lors de l'achat, à la mairie on m'a dit que il n'y aurait pas de problème pour les ajouter au cadastre et ensuite faire une demande préalable de travaux et agrandir de 15m2 (c'est le maire qui me l'a dit!). Super. J'ai fait la demande à la mairie mais la réunion avec le représentant du service cadastre n'a jamais eu lieu à cause du covid.
Je pensais contacter le service cadastre moi même, mais pour le faire je voudrais être mieux informé. Alors j'ai contacté plusieurs géomètres mais très difficile de les avoir au téléphone, et aux mails je n'ai pas eu de réponses utiles ("le géomètre reviendra vers vous" etc). Même en demandant de les payer pour une consultation...
Or une connaissance architecte m'a dit qu'il n'y a pas besoin de le faire cadastré, il suffit de demander à la mairie de "l'ajouter au PLU" (sans que ça passe par le service cadastre), qu'il faut prouver qu'il a plus de 30 ans, que ça prend un mois, et ensuite on peut faire la demande préalable de travaux.
Mes questions alors sont les suivantes:
1) ça existe "ajouter un cabanon au PLU"? Puis je m'en passer de le faire cadastré?
2) Sinon, est ce une bonne idée de le faire cadastré?
Si oui, pour faire avancer le projet je compte contacter le service cadastre moi même. Donc:
3) y a t il des exigences relatives aux fondations pour le faire cadastré? (le seul géometre qui m'a répondu a dit que le cabanon n'a pas de fondations, mais il ne l'a jamais vu..)
4) devrais je spécifier l'usage que je veux faire pour l'ajouter au cadastre? Quel type d'usage correspond à "passer une dizaine de jours de temps en temps en mode camping"?
5) Dois je passer par un géomètre avant?
6) Y a t il d'autres informations que je devrais fournir?
Je ne sais pas si c'est important, mais dans le PLU de la commune il est écrit:
[..] afin d’affirmer la dynamique touristique de la commune [...], la commune
souhaite offrir plus de diversité dans l’offre en lits banalisés, en permettant le
développement des résidences secondaires et des résidences de tourisme
Donc ils sont au moins ouverts à l'idée des nouvelles constructions dans les alentours.
Merci beaucoup d'avoir lu tout ça et pour toute aide que vous pourriez me porter. Excusez moi pour des fautes car le français n'est pas ma langue maternelle.
Tout d'abord merci pour ce site fabuleux.
j'ai un terrain avec deux cabanons, dans le 06, situé en zone N (en plus "zone rouge du mouvement de terrain"). Les deux sont en pierre, des superficies de 6m2 et 11m2, de construction solide avec un toit en tôle. Je voudrais retaper le plus grand pour pouvoir y passer une dizaine de jours en été en mode camping (toilette sèche, eau de pluie pour douche, etc). Il y a peu de voisins, et ceci bien loin, mais par exemple une terrasse pourrait (peut etre) se voir si je la fait.
Ils ne figurent pas sur le cadastre. L'ancienne propriétaire affirme qu'ils ont au moins 60 ans, et j'ai pu les identifié dans des photos sur remonterletemps.ign.fr qui datent de 1948.
Lors de l'achat, à la mairie on m'a dit que il n'y aurait pas de problème pour les ajouter au cadastre et ensuite faire une demande préalable de travaux et agrandir de 15m2 (c'est le maire qui me l'a dit!). Super. J'ai fait la demande à la mairie mais la réunion avec le représentant du service cadastre n'a jamais eu lieu à cause du covid.
Je pensais contacter le service cadastre moi même, mais pour le faire je voudrais être mieux informé. Alors j'ai contacté plusieurs géomètres mais très difficile de les avoir au téléphone, et aux mails je n'ai pas eu de réponses utiles ("le géomètre reviendra vers vous" etc). Même en demandant de les payer pour une consultation...
Or une connaissance architecte m'a dit qu'il n'y a pas besoin de le faire cadastré, il suffit de demander à la mairie de "l'ajouter au PLU" (sans que ça passe par le service cadastre), qu'il faut prouver qu'il a plus de 30 ans, que ça prend un mois, et ensuite on peut faire la demande préalable de travaux.
Mes questions alors sont les suivantes:
1) ça existe "ajouter un cabanon au PLU"? Puis je m'en passer de le faire cadastré?
2) Sinon, est ce une bonne idée de le faire cadastré?
Si oui, pour faire avancer le projet je compte contacter le service cadastre moi même. Donc:
3) y a t il des exigences relatives aux fondations pour le faire cadastré? (le seul géometre qui m'a répondu a dit que le cabanon n'a pas de fondations, mais il ne l'a jamais vu..)
4) devrais je spécifier l'usage que je veux faire pour l'ajouter au cadastre? Quel type d'usage correspond à "passer une dizaine de jours de temps en temps en mode camping"?
5) Dois je passer par un géomètre avant?
6) Y a t il d'autres informations que je devrais fournir?
Je ne sais pas si c'est important, mais dans le PLU de la commune il est écrit:
[..] afin d’affirmer la dynamique touristique de la commune [...], la commune
souhaite offrir plus de diversité dans l’offre en lits banalisés, en permettant le
développement des résidences secondaires et des résidences de tourisme
Donc ils sont au moins ouverts à l'idée des nouvelles constructions dans les alentours.
Merci beaucoup d'avoir lu tout ça et pour toute aide que vous pourriez me porter. Excusez moi pour des fautes car le français n'est pas ma langue maternelle.
