Bonjour,
Sur nos terres agricoles (NC) se trouve un cabanon de 20m2 en bon état que nous avons rénové et aménagé pour y vivre.
Il n'est pas raccordé aux réseaux.
Nous avons donc installé de l'électricité solaire, une douche grâce à l'eau du canal et des toilettes sèches et envisageons de traiter les eaux grises par un système de phytoépuration.
Nous avons une activité de polyculture élevage et nous vivons pour l'instant dans ce cabanon 6 mois par ans.
Sachant que le cabanon est cadastré mais pas considéré comme une habitation, la mairie a t'elle la possibilité (suite par exemple à une plainte du voisinage) de nous empêcher d'y vivre ?
D'avance merci pour vos réponses.
Mélanie
Sur nos terres agricoles (NC) se trouve un cabanon de 20m2 en bon état que nous avons rénové et aménagé pour y vivre.
Il n'est pas raccordé aux réseaux.
Nous avons donc installé de l'électricité solaire, une douche grâce à l'eau du canal et des toilettes sèches et envisageons de traiter les eaux grises par un système de phytoépuration.
Nous avons une activité de polyculture élevage et nous vivons pour l'instant dans ce cabanon 6 mois par ans.
Sachant que le cabanon est cadastré mais pas considéré comme une habitation, la mairie a t'elle la possibilité (suite par exemple à une plainte du voisinage) de nous empêcher d'y vivre ?
D'avance merci pour vos réponses.
Mélanie