Construction cabane sur terrain agricole

[louis]

Bonjour,

Nous sommes 5 à vouloir construire une cabane sur un terrain agricole non-constructible. Nous aimerions savoir si c'est possible de construire une cabane de 15m2 en bois sans connexion a l'eau et l’électricité. Il y a quelques habitations aux alentours. Doit-on payer une taxe comme évoquée sur un article du forum ? La déclaration préalable conduit-elle à payer des impôts ?

Merci de votre réponse.

 

[jim]

Vous n'aurait pas d'autorisation, donc ne demandez rien.

 

[Adam]

Bonjour,

Hé oui, ne rien demander c'est avoir une chance d'obtenir quelque chose. Demander c'est la certitude qu'un c.... en cravate matérialise encore sa bêtise.
Sinon y'a la solution suivante, soufflée par une dame qui a contourné une interdiction (mais il faut vérifier avec votre PLU.) : Dans certains coins il y a le droit de construire si activité agricole. Cette dame a donc lancé une activité d'agricultrice non professionnelle (quelques charges par an) pour la plantation de chênes truffiers (faut minimum 10 ans avant la première truffe). Du coup elle a construit une belle maison pour surveiller ces arbres

 

[Georges Soutien]

Bonjour,

Hé oui, ne rien demander c'est avoir une chance d'obtenir quelque chose. Demander c'est la certitude qu'un c.... en cravate matérialise encore sa bêtise.
Sinon y'a la solution suivante, soufflée par une dame qui a contourné une interdiction (mais il faut vérifier avec votre PLU.) : Dans certains coins il y a le droit de construire si activité agricole. Cette dame a donc lancé une activité d'agricultrice non professionnelle (quelques charges par an) pour la plantation de chênes truffiers (faut minimum 10 ans avant la première truffe). Du coup elle a construit une belle maison pour surveiller ces arbres

Heu il faut vraiment que le maire soit d'accord car le code de l'urbanisme ne prévoit des autorisations de PC qu'en cas d'élevage où là, la nécessité de surveillance est évidente.

 

[jim]

Et bien il te faut acheter un terrain viabilisé.

 

[Ghislain87]

@louis Je serai personnellement curieux de voir si le projet a aboutit!

 

[John C]

Salutations! Pour moins de 5m², vous pouvez faire votre petite cabane, et à conditions qu'aucun engin de chantier soit nécessaire pour la démolition, c'est à dire qu'elle soit rapidement démontable (donc pas de dalle en béton etc... mais de toute évidence, ce n'est pas l'esprit ici ).

Par contre, pour du supérieur à 5m² jusqu'à 20m² (19,99...), il faut une demande au préalable au service de l'urbanisme en Mairie. Là, ça peut bloquer car les terrains agricoles ne sont pas constructibles initialement, hormis quelques cas motivés (avoir des ruches par exemple n'est pas un motif valable (légende habituelle colportée sur les forums et autres), de même un agriculteur peut se voir refuser la construction de sa maison sur ses terres agricoles, il y a eu des cas faisant jurisprudence ces dernières années. Il faut prouver la nécessité d'être à proximité de son activité agricole pour pouvoir construire...). La construction d'un abri, cabane etc déclaré dans ces dimensions (+5 / -20m²) est effectivement imposable, dont la taxe d'aménagement dans tous les cas.

Où en êtes vous avec votre projet?

Cordialement, John C

 

[Ghislain87]

C'est un message sans suivi, çà se sent. Par contre, le sujet est juridiquement clos. Après cela dépend des régions. Il y a des coins paumés ou personne n'aura le sourcil à battre. C'est déjà assez desert comme cela. C'est vérifié par Teysson sur les chemins noirs...

 

[Gouzou]

J'en connais un paquet qui ont fait une cabane de jardin de 20m2 en madriers et puis une terrasse. Bon il faut qq hectares bien planquer et laisser open aux sociétés de chasse qui vont passer une ou deux fois l'an lors d'une battue... Mais il faut pas que çà se voit ni de près ni de loin.