Demande de conseil terrain loisirs

[jerome]

Bonjour à tous !!! nouveau sur le site j'ai besoin de conseil et remercie d'avance ceux qui seront nous aider dans notre projet.

Je n'arrive pas à trouver une réponse adéquate concernant notre demande. En effet nous souhaitons acheter un terrain de loisirs nous avons même trouver une annonce via le site.

Notre interrogation est : Nous pouvons venir le week end sur ce terrain dit loisir mais qu'est ce que je peux installer dessus ?
Cabanon, mobil home, chalet, container, ..... pour pouvoir venir y camper tranquillement avec nos enfants et nos toutous

Dans l'avenir vu que cela corespondrait surement à un mode de vie idéal pour nous, peux ton espérer y vivre dessus à l'année car nous possédons 3 chiens de deuxième catégorie et l'achat de ce grand terrain est la seul solution à l'épanouissement de nos toutous pour connaitre une vie sans muselière et courir comme n'importe qu'elle autres chiens et être heureux avec nos enfants.

Naturellement nous sommes d'accord pour ne pas avoir l'eau, edf et être autonome, y a t'il des possibilités pour nous dans un esprit écolo sans pollution que puis je installer pour dormir quitte meme à payer une taxe d'ahabitation

Sur ce forumv ous serez plus en mesure de nous guider car quelques mairies ne nous donne pas suite concernant nos possibilités et nos questions pourtant sommaire.

Nous serions très reconnaissant d'avoir quelques précisions

Dans l'attente de vos lignes à tous, recevez mes salutations les meilleures

 

[nathan]

Salut,

si c'est bien un terrain de loisir, tu peux légalement installer un deck, un abri de jardin de 5m2, en dur si tu veux. Pas obligé de prendre du bois chez Leroy et de te retrouver l'affaire fracturée. Et tu peux acheter une caravane que tu installes sur place et que tu bouges ou prêtes à des potes de temps en temps. Cà c'est légal. Après c'est prise de risque.

 

[jerome]

Merci pour ta réponse un deck c'est quoi exactement ?

Puis je mettre une yourte ? chalet démontable meme de grande taille ?
je cherche vraiment une solution pour y aller d'abord le week end et apres definitivement.

J'ai aussi le projet de faire une pension canine, car sur ce terrain il y avait des chevaux et le terrain se prete totalement à ce projet.


merci encore nathan

 

[nathan]

une terrasse, en bois, en béton, une pergola pour déjeuner à l'ombre, plante des essences d'arbres s'il en faut très vite.
Une yourte c'est "tentable". Un chalet démontable? c'est encore une prise de risque.

 

[jerome]

Merci pour la réponse,

Je pense qu'il y a une solution ne voulant pas être raccordé en eau et électricité, la France est vraiment compliqué car je ne veux pas de fondation, je ne veux pas détruire le site bien au contraire.

Je cherche à trouver comment m'y installer durablement pour pouvoir donner un petit coin de paradis à mes toutous et en toute tranquilité loin des voisins.

Hélas avec des chiens de 2 eme catégories il faut absolument de l espace et loin des gens pour pouvoir vivre normalement, c'est aussi une concession que nous faisons pour l'équilibre de nos animaux.

 

[jack wood]

Tous ce qui concerne les caravanes:
Installation d'une caravane sur un terrain situé en zone non constructible
13e législature
Question écrite n° 16811 de M. Jean Louis Masson (Moselle - NI)
publiée dans le JO Sénat du 20/01/2011 - page 130

M. Jean Louis Masson attire l'attention de Mme la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement sur le cas d'une personne qui a installée une caravane sur un terrain lui appartenant mais situé en zone non constructible. Il lui demande si l'intéressé peut habiter à demeure ou si, au bout d'un certain délai, la caravane doit être enlevée. Dans la mesure où EDF a réalisé un branchement provisoire d'électricité, sans l'accord de la mairie, il lui demande également si le maire peut demander, au bout d'un certain temps, la suppression de ce branchement.


Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
publiée dans le JO Sénat du 05/01/2012 - page 24

L'installation d'une caravane pour une durée supérieure à trois mois par an, consécutifs ou non, doit faire l'objet d'une déclaration préalable (art. R. 421-23, d). À défaut de déclaration ou si cette dernière fait l'objet d'une opposition car la zone est inconstructible, il s'agit d'une infraction pénale au code de l'urbanisme, qui doit être constatée et poursuivie dans les conditions habituelles. En ce qui concerne les branchements électriques, les dispositions de l'article L. 111-6 du code de l'urbanisme permettent au maire de s'opposer au branchement définitif aux réseaux d'eau, d'électricité, de gaz ou de téléphone d'une caravane installée en méconnaissance des règles d'urbanisme. Toutefois cette interdiction ne concerne pas les branchements provisoires des constructions illégales qui sont donc possibles tant qu'ils sont réellement provisoires. La mise en œuvre de cette disposition implique non seulement de s'assurer que le branchement est bien définitif mais également une intervention du concessionnaire du réseau public d'électricité. En ce qui concerne la durée du branchement, le Conseil d'État a par exemple admis un branchement pour la durée de l'hiver, en raison du caractère d'urgence lié aux conditions de vie des occupants d'une caravane (CE commune de Caumont-sur-Durance - 9 avril 2004). Au vu de cette jurisprudence, un branchement peut être considéré comme provisoire lorsqu'il est demandé pour une raison particulière et une période limitée (saison froide, durée d'un chantier ou encore attente de reconstruction d'une habitation détruite), bien que la durée de l'installation ne puisse être connue avec précision. La durée du branchement provisoire est liée à celle de la situation ayant motivé la demande. Par ailleurs, le concessionnaire du réseau public peut procéder à l'interruption de l'alimentation électrique dans les conditions prévues par l'article 13 du cahier des charges type de concession du réseau public de transport d'électricité. En particulier, la suspension ou le refus d'accès au réseau peuvent intervenir, si injonction est donnée au concessionnaire par l'autorité compétente en matière d'urbanisme ou par celle compétente en matière de police. En outre, et bien que le cas n'ait pas donné lieu à jurisprudence, il est permis de considérer que le maire pourrait s'opposer à un raccordement provisoire au titre de ses pouvoirs de police générale si le terrain expose ses occupants à un risque d'une particulière gravité pour leur vie ou pour leur intégrité physique, étant précisé que dans ce cas la décision du maire prise sur le fondement de l'article L. 2212-2 du code général des collectivités territoriales devra être proportionnée aux risques encourus

On voit qu'il à un gros chapitre sur les réseaux. Là, l'électricité

 

[maxmin]

Exact, les logements précaires sont pris en compte car il en va de la responsabilité morale de la Naaation.

 

[jim]

Oui, la nation tant qu'il n'y a pas de sous à faire, la nation elle s'en tape!