législation moins de 20mcarré

[catmandou]

Bonjour,
ai-je la possibilité,sur un terrain agricole "natura 2000"(ou un permis de rénovation de ruine a été accepté)d'y mettre une cabane de moins de 20 m carré sans déclaration de travaux?Si ,non,n'y a t-il pas moyen de faire une cabane de moins de 5 m carré au sol sur plusieurs étages?(une hauteur maximum de construction existe-elle)?Merci pour vos réponses.

 

[jim]

Re: législation moins de 20m carré

Bonjour,

c'est intéressant d'avoir eu ce permis de rebâtir, c’était en quel état? Vous avez ce permis pour quel type de bâti il fut délivré?
C'est intéressant ce cheminement, moi qui a rebâti sans autorisation.
Si vous êtes dans le permis pourquoi chercher un biais?

 

[Babs]

Salut, je suis aussi preneuse sur les informations pour rebâtir une ruine. Surtout en forêts et c'est là qu'elles sont souvent, pour les ruines isolées. Donc difficile dans ces zones de trouver des permis, je présume.