mazet non cadastré et pourtant ...

[marco]

bonjour

je viens vers vous car je souhaite acheter un mazet d'une 50aine de m² dans le sud .

sur votre forum je sais que le mazet a un statut agricole.
ce mazet se situ dans une zone naturel boisé et dans une zone a risque d'incendie maximum (4/4)
il a l'eau de ville ,edf, une fosse sceptique , une chemin pour l’accès pompier et une borne incendie a moins de 150 m. OUF

Mais ...
a la maire , ils nous ont explique que ce mazet n'est pas déclaré au cadastre . ils ont juste un permis de construire pour 30m² qui a été accepté il y très longtemps .
ils ne voient pas de contre indication a ce qu'on y vive, mais ils me disent que si on veut avoir droit a une extension il faut légaliser ..
mais on a pas de droit de faire de nouvelles habitation a cause du risque incendie ...
je sais de la nouvelle propriétaire, que l'ancien propriétaire(son oncle), y a vécu pendant plusieurs années.
a la mairie il m'ont dit que je pouvais peut etre arriver a changer le statut du mazet en habitation avec les preuves que le mazet a eu des travaux d'agrandissement .

avez vous des précisions sur ce sujet ?
dois je voire un notaire ou un avocat de l'immobilier
est ce possible ?

merci

 

[bazooka13]

bonsoir!!!!!!

voila comme d'habitude je vais essayer de répondre au mieux a tes questions, il faut savoir que déjà c'est une très bonne chose que la mairie ait un permis pour cette habitation après, il serai bien de savoir pour qu'elle type de construction ce permis a été attribué. car si tu demandes à le faire cadastrer: il devrait te le faire.(peu de personne le font pour éviter de payer les taxes).

Pour le changement la mairie devrai envoyer un employé pour refaire de nouvelles mesures et changer l'affectation donc augmentation de la taxe d'habitation.... en fonction de la superficie....

Pour l'extension je dit bien théoriquement a partie de 51m2 tu a droit a un certain nombre de m2 par an mais la 3 choses:
1- à la mairie il est cadastré que pour 30m2 et sous qu'elle forme....
2- ème le problème de l'incendie...(l'incendie peu remettre pas mal de chose en question voir le POS/PLU)
pour les preuves rien de plus simple une attestation sur l'honneur du vendeur plus photo satellite sur Géoportail qui te permet de remonter jusqu'au année 30 voir plus avec une qualité assez exploitable devrai largement suffire .
Pour l'incendie (étant pompier volontaire) si il y a une borne a 150 c'est bien et vu qu'il y a un permis dépose même si il viens a bruler dans le pire des cas tu pourras reconstruit 30m2.(a part si la ville te régularise entre temps tu pourras peu être plus).

3 du n'a que 50m2 donc effectivement normalement pas extension,si tu viens a acheter faudra négocier avec l'expert qui va venir si il veux bien ajouter les 1m2 manquant .


pour les travaux d'agrandissement si personne les a contestés pas de problèmes non plus,une attestation sur l'honneur du vendeur sa devrai suffire.(car fosse ...il y a des réglementations donc la personnes devrai avoir des preuves ainsi que la mise en conformité car obligatoire a l'heure actuelle, (d'ailleurs ils sont à effectués avant la signature)

mais la question essentiel pour ne pas être indiscret qu'elle est le prix de vente car prendre autant de risque quand le bien ne coûte pas trop cher sa peu le faire après si sa dépasse une certaine somme même si ce que je te dit est presque sur je réfléchirai a deux fois....

pour voir un expert notaire.... la question ne se pose même pas.
une signature non finalisé pour X RAISON vous coûtera GRAND max 400 euros et vous serez normalement bien conseillé.

pour finir SVP merci de revenir sur le site pour partager votre expérience positive ou négative sa nous aidera a notre tour.



clt bazooka 13

 

[marco]

Re: mazet non cadastreé et pourtant ...

bonjour et merci

j''aime bien etre dans les clou pour la legislation c'est pour ca que nous voulon etre un minimum declarer.

alors je viens de me procurer des documents de relevé de propriete (pas par la mairie ) ou il est ecris que c'est une maison de 50m²
pourquoi la mairie n'en a pas de trace c'est des boulets ? ils ont egarer le dossier? ou il veulent garder le terrain pour eux ?


pour l'extentsion, sur le PLU il est ecris : "sont admis sur l'ensemble de la zone : l'amenagement et extention limité à 30% de la shon, des construction existante autorisées a la date d'approbation de la 3eme revision du POS valant elaboration du PLU a condition qu elles aient, a la date d'approbation de la 3eme revision du pos valant elaboration du PLU , une shon au moins egale à 50m².dans ce cadre , le changement de destination est autorisé pour des consructions a unsage d'habitation . "
ca veux bien dire que pour 50m² ca marche ?

si tu es pompier les 150m de la borne par rapport a l'entree pricipale sont a faire mesurer par qui ? parceque ca va se jouer a quelques mettre pres !!
y a t'il une certaine souplesse sur la mesure ?

et vu que 'est un bois au niveau du debrousaillement ? faut il que je coupe les arbres ? les buisson ou juste les plantes invasives?
j'avoue pas avoir bien compris les texte de loi .

si on veux prendre ce risque c'est parceque il y a bcp de terrain pour le cheval de ma copine une batisse saine avec peut de travaux prêt de ma ville au prix d'un f2 f3 en immeuble ...

 

[bazooka13]

Bonsoir,

Je vais essayer de faire bref car çà fait beaucoup de questions!!!!!

P our les actes de propriétés c'est déjà bien de les avoir, après la mairie vous a dit qu'il avait une trace qu'un permis de construire qu'il vous donne le numéro ou autre. car il y a bien deux choses qui sont bien différentes c'est que l'urbanisme et le centre des impôts c'est totalement diffèrent:
cadastré veux seulement dire que le bien est bien existant pour les impôts mais pas forcement légal(oui un paie des impôt même sur du illégal).

l'urbanisme(mairie) c'est autres chose il devrais y avoir les permis déposé et la spécification du bien et sa c'est ce qui vous intéresse.
pour la mairie je ne veux pas la défendre mais si personnes n'ai venu faire de déclaration de travaux il ne peuvent pas le deviner. suffit de faire le nécessaire sa devrait aller.( sa prouve qu'il n y a pas que des balances!!!)

pour l'extension c'est bien ce que je t'ai dit mais après seul la mairie peu te renseigner et vu le risque d'incendie, il faudrait savoir combien tu pourrais reconstruit en cas d'incendie.

pour les mesures sa a rien avoir avec les pompiers je dirais juste qu'un poteau pas très loin c'est toujours bien pour un tas de raisons.
les mesures c'est une personne mairie, urbanisme ou impôt je ne sais plus qui vient refaire le point sur le bâti(m2...)d'où l'augmentation de la TA.

Pour le débroussaillage alors çà c'est sur un ami d'enfance est officier à L'ONF bdr, si mes souvenirs son bon 5ha d'entretiens autour de ta propriété si tu est a flan de colline.( les textes bien sur)
OUI OUI je ne me suis pas trompé 5ha je ne connais pas la situation de ton terrain mais après les communes ou l'ONF s'en occupe(des fois pas toujours).
oui tu as obligation d'entretenir ton terrain sous peine d'être verbalisé mais pour ta part si déjà tu respect les 3/5m sur les arbres plus le débroussaillage sa devrait le faire c'est aussi une question d'assurance si il venait a y avoir un incendie.
mais bon les chevaux sa broutent pas mal déjà!!!!

Pour infos je ne sais pas sur qu'elle région tu recherches, mais je vais essayer d'acquérir une nouvelle propriété et je sais qu'une autre partie est a vendre si çà peut vous intéresser!!!! Çà ce mesure en Ha donc pour les chevaux pas de problèmes.

bazooka13

 

[marco]

Bon merci pour toutes ces précisions
Après m’être fait conseillé un peu partout , je n'ai eu que des avis positifs donc je fonce

Merci pour votre soutien

Je vous ferai part de l'avancement juridique
Merci

 

[marco]

bonjour
je reviens pour expliquer les avancements.

finalement chez le notaire bous avons bien acheté une habitation de 50m².
donc pas de probleme de regularisation .
pour l extention notre borne a incendie toute neuve se trouve a 168m de l'entre du mazet donc d'apres les infos que j'ai pu avoir nous n'aurons pas d'autorisation pour faire d'extention. mais c'est pas trop grave . on se debrouillera sans .

j'aime mon mazet dans les bois et je suis fier de m'etre relever les manche pour arriver a sortir de cette impasse (une impasse surtout parceque le personnel de mairie fraichement employé n'y connaissai pas grand chose ) .

merci de votre soutient