Question Projet de cabane autonome

[Klaith]

Bonjour à toutes et tous

J'ai depuis un bon moment un projet de vie qui me tient à cœur et que je cherche à réaliser : obtenir un terrain pour y construire une cabane complètement autonome. Seul problème est que je ne m'y connais pas énormément en législation et malgré de nombreuses recherches sur Internet, je suis encore confus sur quelques points... Mais j'ai découvert en même temps ce forum et c'est pourquoi je me permets de demander quelques renseignements ici !

Je cherche donc à réaliser une cabane de moins de 20m² et malgré l'interdiction de construire une quelconque résidence supérieure à 5m² sur un terrain non-constructible, j'ai découvert la loi ALUR qui permet de faire quelques exceptions à cette règle, notamment concernant les habitats légers (ce qui serait donc le cas de ma cabane).
Cependant les communes où j'aimerai trouver mon terrain sont de très petites communes ne possédant probablement pas de PLU, quelle démarche suis-je alors censé faire ? Je sais qu'une déclaration en mairie est obligatoire dans tous les cas mais que suis-je censé faire de plus pour obtenir alors le statut de terrain "pastille" autorisé grâce à cette loi ALUR ?
Je m'excuse d'avance si mes propos sont erronés ou mal formulés, comme je l'ai dit plus tôt, j'ai pas mal de difficultés avec la législation...

Merci d'avance de vos réponses !

 

[CabanesRedac]

Salut Klaith, le mieux est toujours de trouver une terre avec une construction existante si possible ancienne. C'est pas forcement cher selon les endroits: autour de 15k€.

 

[Klaith]

Oh d'accord je vois, merci pour cette réponse !

 

[Georges Soutien]

Salut Klaith, le mieux est toujours de trouver une terre avec une construction existante si possible ancienne. C'est pas forcement cher selon les endroits: autour de 15k€.

Si la construction n'est pas légalement "à usage d'habitation", il faudra quand même obtenir un "changement d'affectation", en mairie.

 

[Georges Soutien]

En fait tout se résume à un bon contact avec un maire qui sera d'accord avec le projet. Si la commune est en voie de désertification, les maires sont prêts à s'arranger avec la législation pour soutenir une installation. L'espoir de voir arriver des enfants pour dynamiser le coin, des compétences que l'on doit aller chercher très loin jusqu'à votre arrivée, un projet touristique qui encouragera le commerce etc... L'idée des pastilles (cécile Duflot, quand elle était ministre) est intéressante mais nécessite l'accord du conseil municipal et une modification du POS ou du PLU. Heu, ça fait peur à certains maires qui ne courent pas après les complications administratives. Alors qu'un maire qui dit oui à une demande de PC un peu litigieuse, parce qu'elle lui plait, il est très rare que la DDTM attaque le PC en se servant du contrôle de légalité dévolu au Préfet. Il suffira que le maire grogne un peu en disant qu'il s'agit d'un projet complètement autonome, qui ne polluera pas, que vous ne demandez rien à la commune, et le PC passera comme ça, comme des PC de refuges de montagne, avec source, puit, panneaux solaires et fosse septique aux normes ou avec épuration en bambous... Bon courage et allez voir le maire avant d'acheter quoi que ce soit ! Et faites gaffe : le maire peut changer aux prochaines élections !

 

[lilas82]

Bonjour, il faut être bien avec le maire de la commune, c'est lui qui regarde ailleurs quand on construit sa cabane , mais les maires changes , c'est un peu risqué mais bon moi suis allé au bout de mon rêve et je l'ai construite il y a 17 ans ....

 

[Georges Soutien]

Bonjour, il faut être bien avec le maire de la commune, c'est lui qui regarde ailleurs quand on construit sa cabane , mais les maires changes , c'est un peu risqué mais bon moi suis allé au bout de mon rêve et je l'ai construite il y a 17 ans ....Voir la pièce jointe 727

Je suis tout à fait d'accord avec vous. Le but n'est pas que le maire ferme les yeux, c'est très dangereux. Il faut obtenir de lui un PC validé et opposable à de futurs maires moins cools.