Ruine cadastrée isolée - reconstructible ?

[cleeemence]

Bonsoir,

J'ai découvert une ruine cadastrée comme batiment dur, isolée (au moins 1kms de d'autres habitations) mais completement démolie. On distingue à peine les murs qui font désormais moins d'un mètre de haut et sont enfouis sous les ronces.
La voirie est mauvaise mais existante.
J'ai bien lu votre article à ce sujet mais je n'y ai pas vraiment trouvé de réponse (peut être ai-je mal lu) donc je vous pose directement la question : dans ce cas là est-il possible d'envisager une reconstruction ? Si oui quel genre ? (étant donné qu'il n'y a plus de modèle faire à l'identique me parait compliqué)
Je n'ai encore entamé aucune démarche, je n'ai même pas été consulté le cadastre pour savoir à qui appartient la parcelle car je n'imaginais pas cela possible mais je viens de me souvenir d'une conversation avec un employé de la DDT qui me disait que si je signe un document au maire attestant que je ne demanderai pas à être raccordé au reseau electrique ou à l'eau, il y a des dérogations possible et j'ai appris ce matin que je connais quelqu'un qui est au conseil municipal de cette commune (ce qui est toujours aidant).
Pensez-vous qu'il faut que j'aille plus loin et que des choses sont imaginables ?

Merci d'avance pour vos réponses.

Au plaisir.
Message modéré

 

[yullens]

bien sur les choses sont imaginables...si cette ruine est cadastrée,comme batiment dur si tu es propriétaire il ne te reste plus qu'a faire une demande de travaux pour changer ou plutôt reconstruire en gardant le maximum de constructions existantes
ce n'est pas pour y faire un immeuble , pas changer avec une évidence marquante le paysage ,
tu dois certainement avoir avec avec cette ruine la quantité suffisante de pierre pour remonter , ou du moins reconstituer le bâti
en premier lieu vas voir en mairie , poses les questions au personnel de mairie ou si c'est dans un village perdu demande au maire
ou même l'adjoint ou le conseillé municipal que tu connais
demande lui de se renseigner
un dérogation pour quoi faire !?
pour refuser l'eau et l'électricité !
mais au final que veux-tu faire de cette ruine !?
sinon je connais le cas de gens qui ont fait comme toi
remonté une ruine loin de la route , sans électricité et eau
il ya avait un chemin recouvert de végétation(pratiquement inexistant)
à peu prés dans le même état que tu site
et bien ils ont reconstruit pour en faire un maison d'habitation où il vivent
la mairie à effectué les branchements sans rechigner
une famille de plus parfois dans un village est la bienvenue
vas jauger la mairie , poses des questions au élus et maire , comme cela tu seras exactement quoi faire.
bon courage et belles journées

 

[CabanesRedac]

C'est le bons sens en effet, mais je connais la version du cadastre qui dit: "vous allez devant un non possible. Par contre en cas de soucis, en général, on demandera de vous mettre en règle. Donc si j'étais vous..."
Les maires ont de plus en plus de responsabilités envers les réseaux, les budgets , les risques.
En général, ils ferment les yeux si on fait quelque chose de correct sur une petite ruine, s'il n'y a pas de tiers agacés ou des enjeux de pognons ou de chasse... important. Ils ne faut pas diaboliser les maires, ils sont souvent assis entre deux chaises. Mais ils ont aussi l'amour de leur commune et de la sauvegarde du patrimoine des anciens (comme ils disent).


Mais c'est la roulette et les murs ont l'air bien dégradés dans le cas d'Enno. Tâter la température en mairie via cette personne est, peut être, la première solution à envisager.

 

[cleeemence]

Pour vous tenir un peu au courant...

Je suis allée voir le propriétaire la semaine dernière : c'est un agri à la retraite et il a cette parcelle en commun avec son frère. L'idée de vendre l'intéressait mais il ne prend pas la décision seul et me donne la réponse d'ici environ 3 semaine.
Etant donné qu'il y a une possibilité (pas certaine encore mais j'ai confiance) d'acquérir ce terrain j'ai pris rendez-vous directement avec le maire en lui exposant clairement ma démarche et mon projet : rencontre très agréable et intéressante, il comprend mon projet et y est favorable. Il travaille un peu plus le dossier avec les éléments que je lui ai fournis et m'informe dans le mois qui vient sur sa faisabilité ou non (en gros il voit si un dossier de permis de construire aurai des chances d'être accepté).
J'ai aussi contacté la DDT de mon département et en gros le gars me dit : legalement c'est faisable mais c'est compliqué et pas trop dans les moeurs mais avec un appui du maire c'est imaginable.

Le truc sur lequel tout le monde va bloquer c'est l'autonomie energetique : la DDT de mon departement commence tout juste à accorder des permis avec une autonomie en eau (ah oui, en me frayant un chemin entre les ronce je crois avoir trouvé une source ! je n'ai pas l'endroit exact où elle sort mais il y a un ruissellement et une érosion...) mais l'agent de l'équipement n'a pas souvenir de dossier en autonomie electrique donc ne sait pas comment se situer là dessus.
Du coup je fait appel à vous pour savoir si vous connaissez des gens qui auraient obtenus une permis de construire avec une autonomie energetique totale afin que je puisse leur montrer que c'est possible.

Merci pour vos réponses toujours rapides et claires.

Au plaisir de vous lire

 

[CabanesRedac]

Bonjour,
ce post est très intéressant notamment sur ces critères d'autonomie, si tu as des précisions fais en nous part. Par exemple si c'est une donnée locale ou pas. Pour ma part je n'en savais rien.

 

[yullens]

alors des nouvelles !?
nous attendons tes nouvelles avec interressement
à bientôt j'espére

 

[cleeemence]

Je suis allée à la DDT du secteur hier et j'ai compris pourquoi l'administration pouvait parfois être si lente et avoir tant d'inertie face au changement : l'agent en charge de cette commune est tout près de la retraite et n'a aucune envie de s'emmerder avec des projet qui peuvent sortir de son train train quotidien...
Quand je leur oppose le texte de loi qui dit qu'on a le droit de reconstruire ils (comme il ne savait pas trop comment se débarrasser de moi il avait fait venir son chef) m'expliquent que la jurisprudence veut que pour retaper une ruine il faut qu'il y ait au moins les 4/5ème des murs et le tiers du toit.
Je n'ai même pas pu leur parler d'autonomie ou aller plus loin sur le projet. Je n'étais pas vraiment la bienvenue, ils n'ont même pas pris la peine de me dire bonjour ou de me proposer une chaise pour m'assoir...
Comme quoi les choses peuvent se jouer à rien puisque l'agent de la DDT de N.... (le pole départemental que j'avais appelé au début) très simpa et qui s'interessait à mon projet est en charge de la commune qui est à un kilomètre de la ruine et avec lui je pense que j'aurai pu essayer d'aller plus loin....
Donc je suis désolée de ne pas pouvoir vous apporter plus de détails sur l'histoire d'autonomie mais si je trouve le même type de lieu (loin des réseaux) avec quatre murs et un bout de toit, j'y retournerai avec toujours cette idée d'autonomie.

Mais je ne vais pas non plus lâcher l'affaire comme ça et je vais voir ce que je peux faire si c'est un agriculteur qui rachete (toute ma famille l'est) et qui déclare la construction d'une grange ou d'un truc dans le genre.

Je vous tient au courant et si quelqu'un est intéressé par la contact interessant que j'ai eu à la DDT de N...., envoyez moi un message privé, je vous donnerai son nom (je n'ai pas envie de le diffuser sur le net) (je n'ai que son prénom mais ça suffit pour le joindre)

A bientot !

Message modéré

 

[yullens]

ça craind ça.... et on en voit malheureusement bien trop dans ce genre d'administration , c'est triste et pitoyable....................mais je crois que tu es resté bien sérieux et , j'aurai certainement réagi férocement....
Message modéré

 

[CabanesRedac]

Bonjour,

merci de tirer des conclusions constructives sans discrimination, ni injure.
Ça n'ajoute pas grand chose. Les noms de villes permettant d'identifier des personnes ou des services ont été retirés, c'est un respect du droit, et de la CNIL. De plus, en cas de prise de connaissance du post vous risquez d'être ,comme on dit, "grillé" dans votre secteur et ce serait dommage.
Les-cabanes.com préfèreraient également que les personnels de ces services viennent s'exprimer sur le forum.

Donc là on est devant le "non" cité ci dessus. Mais verbal....C'est atypique ces affaires, je pense, et il est clair que les agents n'ont pas envie de se compliquer la vie. c'est le dilemme "Doit on mettre les services au courant de ce genre de travaux de ruines..."

 

[Yannbreil]

Bonjour, je viens de faire l'acquisition d'une ruine d'environs 48m2 sans toiture sur une terre agricole, elle est cadastré.
Je veux l'agrandir d'environs de 50m2, mais je ne sais pas à combien de m2 j'ai le droit d'agrandire?
J'aimerai déposé un permis de construire, mais pour faire mes plans j'aimerai savoir à quoi j'ai le droit.
Merci.