Ruine

[Pirlouit]

Bonjour, j ai assez peu de connaissance dans ce domaine mais je me renseigne sur ce qui est faisable.

J ai trouvé une ruine qui ne figure visiblement pas au cadastre. Je ne sais pas encore si elle est en zone constructible mais j en doute. J aimerais savoir ce qu il est possible de faire par rapport a cette ruine. Elle n a pas l électricité, mais une ferme se situe a moins d un km donc faisable. Il y a une source d eau. Cette ruine est encastrée dans la terre, la plupart des murs sont debouts mais il n y a plus de toit ni de charpente.

De part mes recherches, j ai cru comprendre qu il est possible de la faire cadastrée par un géomètre. Il y a aussi cette histoire des trois ans...
Voici quelques questions qui recherchent une réponse éclairée (sisi! )

- si je la raccorde en électricité, que je la rebâtis sans gain de surface et que je mets un toit en gardant les facture, au bout de trois ans sans plainte facture du toit a l appui, tout est légalisé? Et ce même si c est sur un terrain non constructible?

- je souhaiterais ne pas faire un toit typique mais une terrasse comme guise de toit, cela sera considéré comme un toit dans le cadre de la regle des trois ans?

- une fois les trois ans passé et tout legalisé, si je souhaite l agrandir, est ce que cela serat faisable?

Merci d avance

 

[nathan]

Salut,

en général si tu fais çà bien et proprement tu n'auras pas de soucis en rural, l'agrandissement n'y compte pas avec une autorisation car ta retape ne fait pas passer ta maison au bout de trois ans ou dix ans comme légitime. si tu fais une terrasse fait une demi pente en toiture locale et l'autre demi pente en terrasse pour rester dans la norme environnementale sinon tu risques d'attirer quolibets et bim! Tu peux la faire cadastrer en effet.

 

[Pirlouit]

merci de ta reponse.
Mais alors je ne comprends pas cette histoire des trois ans...
http://www.les-cabanes.com/legislation.html

ca veut dire quoi exactement cette règle des trois ans?
On peut toujours me reprocher ma construction au bout de trois ans même en agrandissant pas? Et me faire casser ce que j ai fais?

 

[nathan]

Renovation de ruine: délai de 3 ans.

Au delà de 3 ans, ta rénovation n'est pas "pénalement" punissable. Mais cela n'"en fait pas pour autant une construction légitime. Donc toutes les paperasses qui sont destinés aux règles concernant les constructions "normales", il faut les oublier. Mais bon comme tu as commencé sans, il faut être courageux et poursuivre sans. Et une reprise de travaux te remets 3 ans "de serrage de fesse " en "théorie" que les travaux en cours.

 

[Pirlouit]

ok merci

 

[radosh]

Bonjour,


Une "ruine", ca veut pas dire grand chose. c'est quoi qui est en ruine ? un château, un hangar, un simple abri ?

D'autre part, si c'est pas cadastré, c'est que ca n'existe pas aux yeux de la loi, donc il faut commencer par régulariser cette situation et voir ce qui est prévu sur la zone en question en matière d'urbanisme.
Ensuite, il ne faut pas croire qu'on a pas le droit de construire ou d'avoir des projets !!!, il ne faut pas avoir peur d'être dans les règles et de faire les choses comme prévus dans les textes ! je ne comprends pas cette manie qu'on les gens à jouer aux petits malins pour échapper au "pénal".
Si c'est en zone naturelle ou verte, il ne faut rien faire et chercher un autre endroit pour faire ce qu'on a envie de faire et puis c'est tout ! il y a beaucoup de terrains, de terres, de bien immobilier à tous les prix, il n'y a qu'à chercher.

Pour les raccordements, c'est toute une autre histoire.
Bonne chance.

 

[yann.b]

Je pense que c'est une histoire plus complexe. Déjà il y a une question de pognon. Acheter un bien avec les raccordements etc., c'est beaucoup plus cher et souvent avec de la promiscuité. Puis redonner vie à une ruine c'est une question de coeur. Si on a 10000`€ à claquer c'est différent de 50 000, après il faut débourser pour les travaux, les accès, les trajets. c'est un calcul.
Après les avantages de faire cadastrer: je ne sais pas.