Bonjour,
Je me présente, Hiboo, j'aspire à une vie plus sereine et harmonieuse. Une des pierres à ce vaste édifice a été d'installer un tipi pour l'été (pour y passer mes week-ends) sur un terrain dont je suis propriétaire en Drôme provençale. C'est notamment à travers ce forum que l'idée m'est venue, sur lequel j'ai trouvé beaucoup d'inspiration, j'en profite pour vous remercier !
Au niveau légal, si je ne m'abuse, mon tipi est considéré comme une simple tente (cf : http://www.senat.fr/questions/base/2009 ... 09969.html et article R.111-41 code de l'urbanisme). J'ai estimé, peut-être à tort, que je n'avais pas, selon ces articles, à faire de déclaration préalable.
Après installation, j'ai pris contact avec le maire (toute petite commune rurale), pour expliquer ma démarche, me présenter et faire connaissance. L'entretient téléphonique c'est très mal passé, il à visiblement mal pris le fait que je ne lui demande pas l'autorisation. Il a été agressif, absolument pas à l'écoute, menaçant et moralisateur. J'ai pris rendez-vous, en me disant qu'en allant le voir de visu, en étant accompagné et avec un peu de recul les choses aller se débloquer. Ça a été pire...
Dans l'intervalle, il a prévenu la DDT, ainsi que la gendarmerie. Il me dit que la DDT appuie son point de vue (l'installation est illégale) et qu'il va prononcé un avis de démontage / expulsion sous 8 jours que je vais recevoir par recommandé. Au passage, j'ai eu le droit à des remarques telle que "les gens qui habitent là dessous -ndlr tipi et yourtes- c'est tous des drogués" ou encore "tu vas enlever ta saloperie de là ou c'est moi qui vais le faire". J'ai eu une leçon de morale, comme quoi je devais payer pour les erreurs que j'ai commises, et qui s'en fait le devoir de me le faire comprendre. Un discours totalement indigne d'un élu. Bref, le maire en fait une affaire personnelle.
Je suis complétement abasourdi, et j'ai pas mal de questions, je sollicite donc l'aide des bonnes volontés. Mon objectif est de revenir à la loi, et de sortir du terrain émotionnel et affectif. Je vais dans un premier temps appeler la DDT, pour avoir un leur éclairage.
Voici mes questions :
1/ Pensez vous que c'est juste légalement, de considérer mon tipi comme une tente (je précise qu'il n'est pas équipé en sanitaires et cuisine, juste un poêle et un plancher de moins de 20m2 et de moins de 60cm de haut).
2/ Selon la loi, est-ce que j'aurais dû faire une demande préalable, pour déclarer que j'allais camper sur mon propre terrain ?
3/ Quel est le rôle de la DDT, est qui à le plus de pouvoir entre la DDT et le maire ? J'ai lu, notamment sur Yurtao, que la DDT était souvent très réticentes aux installations alternative. Dans mon cas, vu le maire, je pense pas que la DDT peut être pire. Si la DDT valide légalement l'installation, le maire peut-il faire recours et continuer de me nuire ?
Si vous avez des idées, suggestions, conseils, je suis prenneur.
Merci à vous tous,
Hiboo
PS pour le modérateur : j'ai mis ce post dans habitat nomade, libre à vous de le déplacer si vous pensez qu'il à plus sa place ailleurs (législation ?).
Je me présente, Hiboo, j'aspire à une vie plus sereine et harmonieuse. Une des pierres à ce vaste édifice a été d'installer un tipi pour l'été (pour y passer mes week-ends) sur un terrain dont je suis propriétaire en Drôme provençale. C'est notamment à travers ce forum que l'idée m'est venue, sur lequel j'ai trouvé beaucoup d'inspiration, j'en profite pour vous remercier !
Au niveau légal, si je ne m'abuse, mon tipi est considéré comme une simple tente (cf : http://www.senat.fr/questions/base/2009 ... 09969.html et article R.111-41 code de l'urbanisme). J'ai estimé, peut-être à tort, que je n'avais pas, selon ces articles, à faire de déclaration préalable.
Après installation, j'ai pris contact avec le maire (toute petite commune rurale), pour expliquer ma démarche, me présenter et faire connaissance. L'entretient téléphonique c'est très mal passé, il à visiblement mal pris le fait que je ne lui demande pas l'autorisation. Il a été agressif, absolument pas à l'écoute, menaçant et moralisateur. J'ai pris rendez-vous, en me disant qu'en allant le voir de visu, en étant accompagné et avec un peu de recul les choses aller se débloquer. Ça a été pire...
Dans l'intervalle, il a prévenu la DDT, ainsi que la gendarmerie. Il me dit que la DDT appuie son point de vue (l'installation est illégale) et qu'il va prononcé un avis de démontage / expulsion sous 8 jours que je vais recevoir par recommandé. Au passage, j'ai eu le droit à des remarques telle que "les gens qui habitent là dessous -ndlr tipi et yourtes- c'est tous des drogués" ou encore "tu vas enlever ta saloperie de là ou c'est moi qui vais le faire". J'ai eu une leçon de morale, comme quoi je devais payer pour les erreurs que j'ai commises, et qui s'en fait le devoir de me le faire comprendre. Un discours totalement indigne d'un élu. Bref, le maire en fait une affaire personnelle.
Je suis complétement abasourdi, et j'ai pas mal de questions, je sollicite donc l'aide des bonnes volontés. Mon objectif est de revenir à la loi, et de sortir du terrain émotionnel et affectif. Je vais dans un premier temps appeler la DDT, pour avoir un leur éclairage.
Voici mes questions :
1/ Pensez vous que c'est juste légalement, de considérer mon tipi comme une tente (je précise qu'il n'est pas équipé en sanitaires et cuisine, juste un poêle et un plancher de moins de 20m2 et de moins de 60cm de haut).
2/ Selon la loi, est-ce que j'aurais dû faire une demande préalable, pour déclarer que j'allais camper sur mon propre terrain ?
3/ Quel est le rôle de la DDT, est qui à le plus de pouvoir entre la DDT et le maire ? J'ai lu, notamment sur Yurtao, que la DDT était souvent très réticentes aux installations alternative. Dans mon cas, vu le maire, je pense pas que la DDT peut être pire. Si la DDT valide légalement l'installation, le maire peut-il faire recours et continuer de me nuire ?
Si vous avez des idées, suggestions, conseils, je suis prenneur.
Merci à vous tous,
Hiboo
PS pour le modérateur : j'ai mis ce post dans habitat nomade, libre à vous de le déplacer si vous pensez qu'il à plus sa place ailleurs (législation ?).
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