Bonjour,
c'est un avis mais d'autres peuvent être intéressants:
Pour un forage, il suffit de contacter une entreprise car:
La profondeur envisagée dépasse 10 m, il faut une déclaration au titre de l'article 131 du code minier . Un dossier de déclaration est à retirer :
- soit à la DDAF de votre département (suivant les départements), puis à retourner complété à la préfecture( si c'est la DDAFde votre département qui fournit l'imprimé)
- soit à la DRIRE (Unité Sous sol), à retourner complété à celle-ci qui vous transmettra un Accusé Réception qu'il vous faudra conserver.
Mais rien à voir en théorie avec l'habitat, enfin disons que le cabanon peut être prétexte à une utilisation maraichère...
L'usage du prélèvement sera-t-il domestique ou d'irrigation?
La réponse est oui si le volume prélevé par le pétitionnaire, tous puits compris sur le site considéré, est inférieur à 1000 m3/an. Ceci est valable même si le pétitionnaire est une collectivité ou un professionnel, et même si le débit de la pompe dépasse 8 m3/h.
Dans ce cas,
il n'y a pas d'obligation réglementaire relative à la loi sur l'eau. Par contre, il est conseillé au pétitionnaire, afin de limiter les risques de pollution des eaux souterraines notamment :
- d'une part, de suivre les recommandations de l'arrêté de prescriptions générales pour les forages (ci-joint) ;
- d'autre part, de faire réaliser le forage par un foreur adhérant à la charte de qualité des foreurs.
Donc en gros, faire un projet avec un but de potager et d'irrigation.
De mettre en place des système de captage faible ne dépassant pas certain cubages.
Pour les panneaux... Cela dépend de la conso. Si c'est un dispositif discret, ça passe. mais si c'est 5M2 avec l'eau chaude. Là ça risque de filtrer et de causer des gorges chaudes.
Surtout si le 83 du pseudo signifie le Var
Le fosse toute eau, je la laisserais de coté au début.
voilà acheter un cabanon pour un cabanon et puis y aller doucement.
