Une législation surement alourdie À nouveau la justice a tranché dans le dossier du la cabane du Doubs et la cabane dans les arbres de Xavier Marmier devra être détruite. Ultime procédure réalisable en France, il s’agit là de la Cour de cassation qui a donné son arrêt. Donc on rappelle rapidement les faits précédant la construction de la cabane: La mairie avait donné un accord tacite. Un changement de municipalité et cette accord sur cette cabane perchée a été remis en question. Il y a eu donc jugement puis appel et enfin un pourvoi en cassation. Ce qui est important et à retenir, c’est que le pourvoi en cassation va donner une jurisprudence qui risque de faciliter les applications à d’autres procédures.... Donc surement un coup dur pour nous tous. Des cabanes particulières démesurées Nous espérons que cet arrêt de la Cour de cassation ne soit pas trop brutal. En effet, il semblerait que la personne avait construit une cabane dans les arbres relativement importante. Souvent les néo ruraux confondent une cabane avec une construction de type appartement ou maison individuelle dans une zone naturelle. Il est possible que cette cabane puisse avoir le privilège de pouvoir rester en place dans la mesure où elle est construite avec une certaine esthétique et on présume un certain respect de l’environnement. Difficile d'en juger à distance. Des campagnes déjà enlaidies. Maintenant on ne peut pas autoriser n’importe qui -car beaucoup font n’importe quoi- à réaliser dans des milieux naturels des maisons individuelles complètes. Déjà, il y a de nombreux abus réalisés par nos élus dans nos campagnes et qui dénaturent le paysage avec des maisons individuelles qui ne respectent pas le bâti traditionnel ou son modèle, des chartes de construction que l’on pourrait inscrire dans le respect des modèles anciens. Et ainsi on se retrouve avec le même type d’habitat aux quatre coins de la France, avec des crépis roses, des arcades alors qu’on peut être en pleine campagne du Périgord ou de la Lozère. On peut faire des habitats beaucoup plus intégrés, les tons foncés, déjà s'harmonisent mieux que les tons crèmes... En 20 ans, nos villages ont été dénaturés, sans élégance, à grands coups de baies vitrées en alu blanc, de produits promotionnels asiatiques qui fleurent bons les plastiques en tous genres, les bâches, les parpaings à nus. Avec quelques éoliennes sur les crêtes, nous sommes résolument dans un monde parfait. Ceci est aussi condamnable que de refuser une construction qu’un groupement d’experts pourrait qualifier d’intéressante et de réussie. En fait, nous alternons dans une logique du tout ou rien. Avec une certaine zone de flottement. Ce n’est pas le cas dans d’autres pays notamment les pays anglo-saxons qui avec plus de goût et plus de moyens, se retrouvent avec des réalisations d'habitats alternatifs remarquables. On peut utiliser souvent du bois et çà change tout. Peut-être que l’on devrait s’orienter vers des syndicats d’architectes qui valident ou non des projets avec un suivi sur une décennie. Ainsi ceux qui souhaiteraient créer une maison dans les bois, devraient élaborer des plans et un projet d’aménagement durable et autonome. Car ce ne sont pas les entreprises de constructions locales malgré mon respect pour ces métiers qui sont aptes à trouver des esthétiques et des gammes de teintes pouvant s'intégrer à l'existant. Sauf si on proposerait des chartes et des plans pré étudiés. Nous avons déjà ce discours il y a quelques années déjà et il semble que l'on se rende compte maintenant que nos paysages bucoliques et villageois ont vraiment soufferts. Alors rien est facile avec le dépeuplement, les restants qui se soucient parfois peu de l'esthétique, mais plutôt du m2 rentable ou économique. Voilà on lance le débat vous pouvez aussi vous connecter et répondre à ce sujet. Concernant Xavier, il va se pouvoir à la cours Européenne des droits de l'homme. A suivre. |
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