Bonjour!
Voila, je suis entrain de rassemblé du bois pour construire une cabane de 20m² en bord de rivière. Le terrain est à la famille, mais deux problèmes ce posent:
:arrow: d'après ce qu'on m'a dit, la rivière est publique jusqu'à une certaine distance de son lit. mais je ne sais pas combien, et si c'est le cas, quelle est la notion de "lit" car le cour d'eau gonfle bien à certaines saisons.
:arrow: je ne retape pas une ruine, le terrain n'a pas de bâti existant. Aussi, il y a d'autres terrains qui ont des petites bâtisses non loin du mien. Je sais qu'il me faut une autorisation de travaux... qui délivre cette autorisation? la mairie? sur quelles critères? car d'après ce que j'ai pu lire sur ce forum, c'est un peut à la tète du client?
Merci de vos réponses!
Bob
Voila, je suis entrain de rassemblé du bois pour construire une cabane de 20m² en bord de rivière. Le terrain est à la famille, mais deux problèmes ce posent:
:arrow: d'après ce qu'on m'a dit, la rivière est publique jusqu'à une certaine distance de son lit. mais je ne sais pas combien, et si c'est le cas, quelle est la notion de "lit" car le cour d'eau gonfle bien à certaines saisons.
:arrow: je ne retape pas une ruine, le terrain n'a pas de bâti existant. Aussi, il y a d'autres terrains qui ont des petites bâtisses non loin du mien. Je sais qu'il me faut une autorisation de travaux... qui délivre cette autorisation? la mairie? sur quelles critères? car d'après ce que j'ai pu lire sur ce forum, c'est un peut à la tète du client?
Merci de vos réponses!
Bob