ISCOROL: lieu de vie économe durable
- Auteur de la discussion Oliv'
- Date de début
J'ai été filer la main à un pote qui monte un pôle "écologique".
Un bâtiment de 1600 m2 avec negoce, boxes pour artisans, salle de formation, bureaux ...
Pour ma part, j'ai monté une "cabane" de 9m2 sur mon terrain, lol ! Petit à petit, l'oiseau fait son nid.
Un bâtiment de 1600 m2 avec negoce, boxes pour artisans, salle de formation, bureaux ...
Pour ma part, j'ai monté une "cabane" de 9m2 sur mon terrain, lol ! Petit à petit, l'oiseau fait son nid.
Ca c'est plutôt une cabane casto? 
Mais oui il faut profiter, ils annoncent pas très beau cette semaine.
Mais oui il faut profiter, ils annoncent pas très beau cette semaine.
Oui, ou un "abri de jardin" si tu préfères 
Il fallait bien que je trouve un truc en attendant pour virer tout le bordel que j'ai dans la caisse du camion, ça c'est fait !
Et vu le prix que j'ai payé, j'allais pas m'en priver.
Les autres cabanes vont bientôt se mettrent en route, en fait, je vais faire un village de cabanes
Oliv'
Il fallait bien que je trouve un truc en attendant pour virer tout le bordel que j'ai dans la caisse du camion, ça c'est fait !
Et vu le prix que j'ai payé, j'allais pas m'en priver.
Les autres cabanes vont bientôt se mettrent en route, en fait, je vais faire un village de cabanes
Oliv'
J'ai lu dans un commentaire dans la section "législation" que le sous sol d'un terrain n'appartenait pas au proprietaire, après quelques recherches je pense pouvoir dire que c'est une erreur ...
Article 552
Créé par Loi 1804-01-27 promulguée le 6 février 1804
La propriété du sol emporte la propriété du dessus et du dessous.
Le propriétaire peut faire au-dessus toutes les plantations et constructions qu'il juge à propos, sauf les exceptions établies au titre " Des servitudes ou services fonciers ".
Il peut faire au-dessous toutes les constructions et fouilles qu'il jugera à propos, et tirer de ces fouilles tous les produits qu'elles peuvent fournir, sauf les modifications résultant des lois et règlements relatifs aux mines, et des lois et règlements de police.
Je me demandais ça parceque vu que le club de spéléo a trouvé une grotte énorme à 36 m sous mon terrain, je suis donc aussi le proprio de cette grotte
Réglementation propriété des grottes :
Dans la législation française, la propriété du sol entraîne celle du sous-sol.
Il faut toutefois distinguer la propriété du sous-sol de celle de ses produits, comme les substances minérales, qui relèvent du droit minier.
Une cavité souterraine appartient donc au propriétaire du terrain situé en surface.
C’est-à-dire que le propriétaire d’une parcelle cadastrale possède le volume contenu dans un cône renversé dont sa parcelle constitue la base et, le centre de la terre le sommet.
Une grotte peut donc appartenir à plusieurs propriétaires, et son exploitation devra alors faire l’objet d’accords commerciaux (SCI, SA etc…).
Oliv'
Article 552
Créé par Loi 1804-01-27 promulguée le 6 février 1804
La propriété du sol emporte la propriété du dessus et du dessous.
Le propriétaire peut faire au-dessus toutes les plantations et constructions qu'il juge à propos, sauf les exceptions établies au titre " Des servitudes ou services fonciers ".
Il peut faire au-dessous toutes les constructions et fouilles qu'il jugera à propos, et tirer de ces fouilles tous les produits qu'elles peuvent fournir, sauf les modifications résultant des lois et règlements relatifs aux mines, et des lois et règlements de police.
Je me demandais ça parceque vu que le club de spéléo a trouvé une grotte énorme à 36 m sous mon terrain, je suis donc aussi le proprio de cette grotte
Réglementation propriété des grottes :
Dans la législation française, la propriété du sol entraîne celle du sous-sol.
Il faut toutefois distinguer la propriété du sous-sol de celle de ses produits, comme les substances minérales, qui relèvent du droit minier.
Une cavité souterraine appartient donc au propriétaire du terrain situé en surface.
C’est-à-dire que le propriétaire d’une parcelle cadastrale possède le volume contenu dans un cône renversé dont sa parcelle constitue la base et, le centre de la terre le sommet.
Une grotte peut donc appartenir à plusieurs propriétaires, et son exploitation devra alors faire l’objet d’accords commerciaux (SCI, SA etc…).
Oliv'
De retour après deux mois de vacances je vais attaquer sérieusement mon micro-village.
Pour la grotte pas de souci, effectivement si je trouve un vestige romain c'est autre chose mais je sais d'avance et de source sure que j'en trouverai pas.
Oliv'
Pour la grotte pas de souci, effectivement si je trouve un vestige romain c'est autre chose mais je sais d'avance et de source sure que j'en trouverai pas.
Oliv'
