Législation avec un bâti existant

Permis et autorisations des projets sur des ruines, rénover sans problème juridique Discussions autour des possibilités de bâtir et rénover sa cabane lorsqu'il y a déjà une construction.
D
Travaux sur bâti existant
Réponses
0
Affichages
2K
Diego
D
D
Travaux sur bâti
Réponses
0
Affichages
2K
Diego
D
CabanesRedac
Question L'anciennété d'une construction, d'une cabane, cabanon. La loi de 1943 relative au permis
Réponses
1
Affichages
3K
CabanesRedac
CabanesRedac
M
Achat terrain non constructible avec cabanon
Réponses
10
Affichages
12K
Flo50
Flo50
C
Question Reconstruction Chalet d'Alpage
Réponses
1
Affichages
795
maxmin
maxmin
L
construction sur terrain avec bati existant, quelle latitude ?
Réponses
3
Affichages
1K
maxmin
maxmin
Tatra603
Renover ruine dans un hameau
Réponses
4
Affichages
933
Tatra603
Tatra603
santoking
Question destruction ruine voisine
Réponses
10
Affichages
2K
CabanesRedac
CabanesRedac
CabanesRedac
Question Besoin d'agrandir un cabanon cadastré
Réponses
0
Affichages
417
CabanesRedac
CabanesRedac
Y
Question Yourte sur terrain privé non constructible
Réponses
1
Affichages
2K
Admincabanes
Admincabanes
B
cabane n'ayant pas fait l'objet d'une déclaration
Réponses
0
Affichages
611
Biloba
B
B
Assurance terrain de loisirs avec hangar
Réponses
2
Affichages
2K
BuZz56
B
K
cabanon en pierre ruine et cadastre
Réponses
1
Affichages
1K
CabanesRedac
CabanesRedac
C
Terrain agricole avec construction
Réponses
3
Affichages
2K
Ghislain87
Ghislain87
A
Gites existant mais non déclarés
Réponses
0
Affichages
2K
arro
A
Tatra603
panneaux solaires interdit ou pas dans les villages.
Réponses
8
Affichages
2K
CabanesRedac
CabanesRedac
G
législation Cabanon
Réponses
5
Affichages
3K
maxmin
maxmin
jim
Demander des autorisations avec une construction illicite.
Réponses
2
Affichages
2K
grego
G
A
Cabane - de 5m2 à plusieurs étages
Réponses
6
Affichages
7K
Adam
A
C
Cabanon existant sur terrain nc : vivre naturel à l'année ?
Réponses
1
Affichages
3K
Copper
C
Vous devez vous connecter ou vous inscrire pour poster ici.

Membres en ligne

Aucun membre en ligne actuellement.
Total : 64 (membres : 0, visiteurs : 64)

Partager cette page

Ils attendent votre réponse!

Haut