législation
cadastre
astuces
permis
ruines
zone agricole

Le combat de Xavier Marmier pour sauver sa cabane.

14 avril 2019 14 avril 2019 Les Cabanes 2 722 vues Pas de message

Cabane menacée d’être détruite dans le Doubs. Problème avec la mairie, dans une zone natura 2000. Législation des terrains non constructibles.

Une cabane sommée d’être détruite: c’est toujours un rêve commun qui est menacé.

C’est l’histoire de Xavier. C’est amoureux de la nature qui a été Élagueur et monteurs de chapiteau pour le cirque plume, a entrepris un retour vers la nature dans le Doubs avec l’acquisition d’un bout de forêt en 2008.
Dès lors il va entreprendre la construction d’une jolie cabane perchée du côté de Amondans. Il va être aidé par les amis et ce spécialiste des arbres va entreprendre de vivre sa passion de vie en pleine nature sans raccordement aux réseaux divers. 

xavier sur sa cabane qui doit être démolie

Changement de maire, changement de comportement.

La maire ordonne que la cabane soit détruite.

Comme dans ce type de dossier, les municipalités se suivent et ne se ressemblent pas. À cette époque, la maire de Cléron ne se pose pas à cette construction qui se situe dans une zone Natura 2000. Elle est relativement séduite par le côté technique écologique de la démarche de Xavier.
Comme nous l’expliquons dans nos colonnes, le problème est venu d’une demande de régularisation proposée par le nouveau maire en 2014.

Un piège en somme, comme peuvent en connaître certains de nos lecteurs qui craquent et souhaitent un jour de ne plus rester stagnants avec un projet clandestin. Forcément dans le contexte de la zone naturelle, la demande a été refusée et à ce moment-là Xavier Marmier s’est retrouvé devant des difficultés juridiques. Il obtient satisfaction en première instance mais la municipalité va déposer un recours en appel.

xavier sur sa terrasse perchée

La mairie passe à l’offensive, sans relâche. 

À ce moment-là, on peut constater que la mairie s’est donc mis dans la position de l’attaque, par peur peut être que ce cas fasse jurisprudence, par probablement des pressions. Et il en a résulté une condamnation à remettre en état la zone construite avec une astreinte de 100 € par jour supplémentaire au-delà du délai imposé.
L’argumentation du tribunal a été étayée sur le fait que cette zone naturelle est aussi sujette à des glissements de terrain.
Cette mésaventure, qui au-delà des astreintes financières et sentimental par rapport à cette belle construction, va t’être suivie d’un remboursement des frais de justice de 3000 € envers la commune de Cléron.

Pour suivre le déroulement de cette triste affaire.

Nous vous adressons les liens sur le forum où nous relayons cette mésaventure dans une discussion. Nous avons toujours suggéré aux membres de notre forum depuis 2007, d’éviter les demandes d’autorisation de travaux ou de construction lorsque il s’agissait e zone non constructible. Ce type de construction que l’on peut qualifier de clandestine, doit se faire avec un certain niveau de risque. Dès lors où ce risque n’est plus assumé, et que le propriétaire demande d’officialiser et de régulariser la situation, il s’expose à une réponse négative. Et à ce moment-là même si c’est ce n’est pas le cas de Xavier, la personne peut être à être sujette à de diverses attaques que ce soit de la municipalité, des services du territoire, et éventuellement du voisinage.

Une pétition à vite signer cabane en danger

La vidéo de Xavier Marmier : 

Autres articles à découvrir

Lire Plus

Les cas juridiques chez nos voisins et à l’étranger

Même si les Anglo Saxons sont beaucoup plus permissifs que la...
Lire Plus

L’habitation Légère de Loisirs (HLL) : Attention aux amalgames

L'habitation Légère de Loisirs (HLL) : appellation désignant des...
Lire Plus

Rebâtir une ruine : « relevage et reconstruction »

Le relevé et la reconstruction d'une ruine dépend du contexte des...

Sommaire ...

Publicité

Dans la même rubrique

Les dernières cabanes

Les derniers articles

Au hasard ...

Les plus consultés

Mots clés

LES FICHES PRATIQUES

Construction des cabanes, législation, autonomie, annonces de ventes, écologie. Depuis 2005,tous les dossiers complets pour vous installer et construire votre cabane.

UN MONDE DE CABANES

Découvrez les cabanes perchées, cabanes en pierre, cabanes du monde. Des idées pour trouver votre cabane dans les bois ou dans les arbres, dans un jardin, sous les tropiques.

LA VIE DES ROBINSONS

Partez à la découverte des néo-aventuriers des bois, changez de vie. Des rubriques sur la vie dans les cabanes, les habitats insolites, les actualités et le grand forum.