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Loi Alur habitats légers, démontables, que peut on faire et surtout ne pas faire.

14 septembre 2021 14 septembre 2021 Les Cabanes 1 790 vues Pas de message

Attention à la loi Alur, Peut tout se permettre avec cette législation sur les habitats démontable en résidence quotidienne? Loin de là.

Le cadre législatif de la loi relative aux habitats alternatifs.

Les habitats non traditionnels, mobiles et démontables constituant un logement permanent pour ses occupants.

Donc on va pas réexposer la législation habituelle sur les caravanes et les mobile-homes par exemple. On sait que celles-ci doivent respecter des obligations en cas de résidence prolongée. Le code de l’urbanisme article R421–23.
On ne va pas rentrer non plus dans les détails de sites Internet qui démontrent que on peut gruger les lois en divisant les terrains par quatre et en faisant tourner la caravane sur les parcelles de terrain: Nous le déconseillons.

Tiny house en location dans les Vosges

Imaginez des propriétaires différents etc., donc l’énergie et l’argent que vous allez mettre à régler les frais d’acquisition pour ce type de terrains morcellé. Les associations à plusieurs sur une terre: c’est souvent des problématiques qui vont survenir dans un futur plus ou moins proche et qui pourront occasionner beaucoup d’amertume. Dans ce type de projets, il y a toujours un problème de fond est un problème de forme.
Sur la forme, on peut extrapoler plusieurs solutions, mais après sur le fond et bien il y a l’humain, les associés, le voisinage. En outre,  il y a les municipalités, et quand on montre une envie de gruger ça se retourne rapidement contre le où les auteurs. Après rien n’interdit de prendre des colocataires. Malheureusement, il faut une hiérarchie pour les petits projets. Pour les éco-villages, les projets d’ampleur, c’est différent.

Les solutions réelles pour  un projet de retour à terre, au potager et à une relative autonomie.

L’achat d’un terrain avec une petite maison.

Essayons d’entrevoir en dehors des utopies souvent issues de peurs d’entreprendre seul, les problématiques de ce genre d’aventure.

permis avant 1943, vieille maison

Parfois et plutôt que de passer des années à s’épuiser avec des solutions qui sont compliquées et de surcroit avec les municipalités changeantes et les nouvelles législations qui sont risquées, il est préférable de faire un crédit ou d’emprunter un peu d’argent et dacheter une construction existante, avec ses terres. On en trouve à partir de 15 000€ en Occitanie en 2021. Après, il faut composer sur des inconvénients comme les accès surtout en hiver, mais c’est un autre débat. 

La reprise d’une activité en milieux rural

Une autre manière d’aborder le projet, c’est reprendre des petites structures locales qui sont abandonnées. Vous trouvez pléthore d’activités professionnelles type restauration, épicerie, artisanat bâtiment. Pour cela bien sûr, il faudra un diplôme (en dehors de l’épicerie). Mais une fois que vous servez des repas chauds, Il vous sera (beaucoup) plus facile de trouver un endroit où installer ce qu’il faut avec une municipalité plutôt conciliante. Il sera très facile de trouver des terrains et nombre de résidents vous proposerons de vous installer confortablement: Il tenterons de vous garder.

epicerie station en rural

Ceci étant dit on va donc aborder la loi alur. Cette loi qui a été adoptée en février 2014 ( A suivre)

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